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Déliberation - 2023 12 11 38 VQC7 B Attrib Subv Complt USL Omnisports ds Cadre Heures Partenariales
Document publié le Lundi 11 décembre 2023 par la commune de Laval.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 12 11 38 VQC7 B Attrib Subv Complt USL Omnisports ds Cadre Heures Partenariales)
Thèmes du document : Sport, Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques,
1
AVENANT N°11
à la convention d'objectifs et de moyens du 19 février 2019
ENTRE
La ville de Laval, représentée par son maire agissant en vertu d'une délibération du conseil municipal en date du
d'une part,
ET
L'association Union Sportive Lavalloise (USL), représentée par son président, dûment mandaté à cet effet,
d'autre part,
Comme indiqué dans l'article 6 de la convention du 19 février 2019, le montant de la subvention allouée par la ville de Laval à l'USLaval au titre de l'année 2023 est fixée à 170 980 € et se décompose comme suit :
prime projet (1) projet animations partenariales (2) aide forfaitaire à l'emploi
Omnisports 5 000 €
500 €
(journée sport en
fête en juin)
7 200 €
6 980 € (7) 36 000 €
SUBVENTIONS PROJETS (3)
SECTIONS SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT organisation de manifestations soutien de haut niveau
Athlétisme 6 000 € 2 000 € (3)
Basket 15 500 € 6 000 € (6) 46 000 €
Cirque 1 500 €
Danse/Théâtre 3 000 €
Football 9 000 €
Gymnastique 16 500 € 600 € (4)
Handball 4 000 €
Tir à l'Arc 4 000 € 1 200 € (5)
Total 59 500 € 9 800 € 46 000 €
(1) dont 1 500 € versés pour projet en lien avec les politiques de la ville. (2) montant correspondant à l'organisation de stages sur les vacances, ouverts à tous, versé à terme échu en fonction du nombre de stages réalisés.
(3) Ekiden.
(4) Organisation d'une compétition régionale.
(5) 3e manche de 2e division nationale arc classique : 400 € - organisation d'une compétition tir en campagne : 400 € - accueil groupe France : 400 €.
(6) développement terrains de basket 3 X 3.
(7) heures partenariales soit 349 h. 2
S'agissant des animations municipales se déroulant sur le site sportif d'Hilard, la mise en place de celles-ci s'effectuera comme suit :
- planification de l'activité en début d'année scolaire. La demande est à faire par la direction des sports, le plus tôt possible, avant la mise en place des activités, auprès de l'USL qui confirmera la disponibilité de l'équipe d'encadrement.
Dans le cas où aucun éducateur de l'USL ne serait disponible, il pourra être fait appel à des éducateurs de la direction des sports.
À Laval, le
Le maire, Bureau Collégial Pour le maire et par délégation, de l'Union Sportive Lavalloise, L'adjointe au maire,
Chargée de la jeunesse et des sports,
Céline LOISEAU Patrick GENIN