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Ordre du Jour - ordre du jour pour affichage2
Ordre du Jour - Ordre du jour affichage
Ordre du Jour - ordre du jour
Document publié le Lundi 23 septembre 2024 par la commune d'Ozoir-la-Ferrière.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour)
Thèmes du document : Logement, Travail et emploi, Institutions publiques,
AFFICHÉ
À
LE
MA
./.02./20.9.
4.
FR
(A
OZOIR-LA-FERRIÈRE
FES
DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES
RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL.
Le conseil municipal de la commune se réunira
Le lundi 23 septembre 2024 à 20 heures
Espace Horizon
ORDRE DU JOUR
fi 2:
Avis du conseil municipal sur la mise en concordance du cahier des charges du lotissement de la Doutre avec le plan local d'urbanisme de la commune d'Ozair-la-Ferrière Déclassement par anticipation et désaffectation à venir des biens communaux sis 1
bis ét 3 rue Albert Euvrard —
Confirmation de la délibération du 26 juin 2024 Cession
des
parcelles
bâties
cadastrées
section
BE
n°193
et
194,
sises
1
bis
et
3
rue
Albert
Euvrard
-
Confirmation de la délibération du 26 juin 2024 Déclassement par anticipation et désaffectation par anticipation des biens communaux sis 1 allée de la Brèche- aux-Loups — confirmation de la délibération du 26 juin 2024 Cession des parcelles issues de la division de la parcelle cadastrée section BH, n°235, sise 1 allée de la Brèche- aux-Loups — Confirmation de la délibération du 26 juin 2024 Déclassement
par anticipation et désaffectation à
venir des
biens communaux sis
103 avenue du Général de
Gaulle et 2 rue de la Ferme du Presbytère - Confirmation de la délibération du 26
juin 2024
Cession des parcelles cadastrées section BD, n°12 et 13, sises 103 avenue du Général de Gaulle et 2 rue de la Ferme du presbytère — Confirmation de la délibération du 26 juin 2024 Déclassement par anticipation et désaffectation à venir des biens communaux sis avenue du Général de Gaulle et 8 bis rue Palaisot - Confirmation de la délibération du 26 juin 2024 Cession des parcelles cadastrées section BC, n°230, 231 et 232, sises avenue du Général de Gaulle et 8 bis rue de Palaisot - Confirmation de la délibération du 26 juin 2024 .
Cession du terrain cadastré section BD, n°11 sis 105 avenue du Général de Gaulle Rapport annuel de gestion du marché d'approvisionnement de la ville d'Ozoir-la-Ferrière — année 2023 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'assainissement collectif exercice 2023 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public d'assainissement non collectif .
Convention de mise à disposition et d'autorisation de travaux relative à la « Maison des élus » .
Demande de fonds de concours à la Communauté de communes les Portes Briardes pour la construction d'un complexe multi-raquettes et d'une structure artificielle d'escalade .
Fixation de la durée d'amortissement des biens du budget Résidence pour personnes âgées (RPA) .
Majoration de la cotisation de taxe d'habitation sur les résidences secondaires portée à 60 % Subvention exceptionnelle au Centre Culturel et de Loisirs d'Ozoir-la-Ferrière (CCLO) .
Année 2024 - budget principal — décision modificative n°1 .
Année 2024 — budget annexe RPA (Résidence pour personnes âgées) — décision modificative n°1 .
Année 2024 — budget annexe location de salles et spectacles - décision modificative n°1 Garantie d'emprunt pour la société CDC Habitat social — 18 — 20 avenue Maurice Chevalier Réforme et vente de matériel municipal Création d'un emploi permanent à temps complet de Directeur des finances Création d'un emploi à temps complet de Directeur des ressources humaines .
Création d'un emploi permanent à temps complet d'agent polyvalent de restauration .
Droit d'option pour le compte épargne temps (CET)
.
Mise en œuvre du régime indemnitaire des fonctionnaires relevant des cadres d'emplois de police municipale Participation employeur au risque prévoyance par la labélisation Mise à Jour du tableau des emplois et des effectifs .
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Fait à Ozoir-la-Ferrière le 17 septembre 2024 Le
maire,