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Déliberation - DCM 2023 059 TARIFS JUDO 2023 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Morannes sur Sarthe-Daumeray.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
DEPARTEMENT de
Maine-et-Loire
ARRONDISSEMENT
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
T'ANGERS
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
COMMUNE
de
Séance
du
LUNDI
3 JUILLET
2023
MORANNES
SUR
SARTHE
-
DAUMERAY
Le
3
juillet
2023
à
19h00,
le
conseil
municipal
de
MORANNES
SUR
SARTHE
—
DAUMERAY
s’est
réuni
dans
la salle
du
conseil
sous
la présidence
de
Monsieur
Jean-Marie
CARDOEN,
Maire.
Convocation
du
27 juin
2023
— Nombre
de
membres
29 — Présents
24
Étaient
présents
Mesdames
et
Messieurs
:
DAVY
Jean-Luc,
Maire
délégué
de
DAUMERAY
et adjoint,
LECOURT
Sylvie,
Maire
déléguée
de
CHEMIRÉ
SUR
SARTHE
et adjointe,
ATANI
Béatrice,
LEDERNET
Christian,
DIARD
Françoise,
CHERBONNIER
Noël,
CHERRÉ
Christelle,
GUÉRY
Louis,
LECHERF-VANDERHAEGEN
Catherine,
BONNAVENTURE
Mickaël,
adjoints, CLÉMOT
Dany,
DELUK
-
de
BUYSSCHER
Véronique,
de
RICHEMONT
Xavier,
ETOURNEAU
Patrice,
FRESNEAU
Eric,
FREULON
Véronique,
GUITTON
Sébastien,
HUMEAU
Emmanuelle,
LANGLAIS
Hélène,
LETHIELLEUX
Joëlle,
MOGUET
Françoise,
RENAULT
Alexandra,
THIBAULT
Jean-Paul
conseillers
municipaux.
Absents
ayant
donné
procuration
:
de
MIEULLE
Roger
(pouvoir
à
MOGUET
Françoise),
MARTIN
Denis
(pouvoir
à DAVY
Jean-Luc},
SIMON
Emmanuel
(pouvoir
à LEDERNET
Christian)
Absent
excusé
: ALLARD
Mickaël
Absente
: DUPUIS
Virginie
Secrétaire
de
Séance
: RENAULT
Alexandra.
DCM
N°
2022
— 059
: TARIFS
DU
JUDO
à compter
du
01/09/2023
Monsieur
le Maire
propose
d’augmenter
les tarifs
du judo
à compter
du
1%
septembre
2023
de
la
manière
suivante :
e
26,00
€ par
enfant
pour
un
paiement
au
trimestre
(ancien
tarif : 25,00
€),
e
69,00
€ par
enfant
pour
un
paiement
à l’année
(ancien
tarif : 67,00
€).
Les
périodes
durant
lesquelles
la
commune
ne
serait
pas
en
mesure
de
dispenser
les
cours
de
Judo
(absence
du
professeur
ou
autre)
feront
l’objet
d’un
remboursement
proratisé.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l’unanimité,
adopte
les
propositions
de
Monsieur
le Maire.
La
présente
délibération
sera
déposée
en
préfecture
et
ampliation
transmise
à
Monsieur
le
Trésorier
de
BAUGE
EN
ANJOU.
Fait
et délibéré
les jour,
mois
et an
ci-dessus,
Et
ont
signé
au
registre
les
m£
Pour
extrait
conforme,
Le
Maire,
Jean-Marie
CARDOEN.
Accusé de réception en préfecture 049-200064566-20230703-DCM2023-059-DE Date de télétransmission : 18/07/2023 Date de réception préfecture : 18/07/2023