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Déliberation - liste des deliberations du 16 mai 2024
Document publié le Jeudi 16 mai 2024 par la commune de Couhé.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du 16 mai 2024)
Thèmes du document : Transports, Environnement, Énergies,
NI
alence:Poitou
Liste des délibérations
Réunion de Conseil Municipal du 16 mai 2024 à 20h30
- Délibération N°2024.05.16/01 : Zones d'accélération des énergies renouvelables
(ZAEnR) - Approuvé à l’unanimité
- Délibération N°2024.05.16/02 :Montant de la redevance d'occupation du domaine
public par les ouvrages des réseaux publics de transport et de distribution
d'électricité due par SRD - Approuvé à l’unanimité
-__ Délibération N° 2024.05.16/03 :Redevance Orange pour l'occupation du domaine public 2024- Approuvé à l’unanimité
- Délibération N°2024.05.16/04 :Implantation d’une infrastructure de recharge pour
véhicule électrique (IRVE) Commune déléguée de Couhé, 21, Rue Hemmoor -
Approuvé à l’unanimité
- Délibération N°2024.05.16/05 :Implantation d’une infrastructure de recharge pour
véhicule électrique (IRVE), Commune déléguée de Couhé Place du Marché- Approuvé à l’unanimité
- Délibération N° 2024.05.16/06 :Retrait de la délibération décidant la création d'un budget annexe lotissement (pour le terrain de la maison de santé) et dénomination du budget - Approuvé à l’unanimité
- Délibération N° 2024.05.16/07 :Vote de la subvention au CCAS de Valence-en- Poitou - Approuvé à l’unanimité
-__ Délibération N°2024.05.16/08 : Convention de mise à disposition de véhicule - prêt bilatéral entre la communauté de communes, la commune de Valence- en-Poitou et l'Association l’Escale - Approuvé à l’unanimité
- Délibération N° 2024.05.16/09 :Délibération portant modification de la durée de
service d'un emploi à temps non complet d’adjoint d'animation - Approuvé à l'unanimité
- Délibération N° 2024.05.16/10 :Remboursement suite à un bris de glace suite au passage d’une débroussailleuse par les services techniques- Approuvé l’unanimité - Délibération N°2024.05.16/11 :Remboursement suite à un sinistre sur la voirie- Approuvé — 23 voix pour — 1 abstention
Affiché le 21/05/2024
Le Maire, BELLIN Philippe