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Compte-Rendu - Smairie.boz15060516030
Document publié le Jeudi 28 mai 2015 par la commune de Boz.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Smairie.boz15060516030)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Animaux, Télécommunications et internet,
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MAI 2015
COMPTE RENDU sommaire
NOMBRE DE CONSEILLERS
En exercice : 11
Présents : 09
Date de convocation : 22/05/2015
L'an deux mille quinze et le 28 mai à 20 heures 30, le Conseil Municipal de cette commune régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de Madame Monique JOUBERT-LAURENCIN, Maire.
Présents :
JOUBERT LAURENCIN Monique | GANDY Catherine
GIRAUD Alain CORMY Marc
COTE Monique DRUESNES Sandrine MATHY Frédéric
GUICHARD Laurent GALLOT Jean Michel,
Absents excusés : LEBON Claire, BORTOLOSO Erick
1 —- RAPPORT DEFINITIF DIAGNOSTIC RESEAUX
Lors de la dernière réunion, le cabinet VERDI a présenté son rapport sur l’état de notre réseau
d'assainissement. Monique COTE en fait un résumé.
L'analyse des vidéos permet de préciser que les branchements sont responsables d’une part
importante des entrées des eaux claires.
La société VERDI propose une prestation dit de «test de fumée » sur le réseau privatif afin de
commencer à réduire ce phénomène.
Dans l’ensemble, le réseau d'assainissement présente un bon état de conservation. Un règlement d'assainissement sera mis en place afin d'interdire le déversement d'eaux pluviales ou d'eau de drainage dans le réseau d'assainissement.
2 — VOIRIE 2015
Le conseil municipal a décidé de retenir la moins disant, soit DE GATA.
3 -FENETRES LOGEMENT ECOLE
Le conseil municipal décide de retenir la proposition la moins disant soit la Menuiserie BORJON PIRON.
4 — DIVIGATIONS D'ANIMAUX
Madame le Maire informe le conseil que différents méfaits sont intervenus sur la commune concernant des chiens qui attaquent des animaux domestiques chez des particuliers. Le conseil municipal réfléchit à quelles mesures prendre et compte sur la vigilance des propriétaires
pour surveiller leurs animaux.
Par ailleurs, la SPA ne veut plus venir récupérer les animaux errants.
5 — VENTE FUTS DE CHENE
Le prix de vente est fixé à 30 € le stère.
6 — SUBVENTION FNACA
Le conseil municipal décide de verser une subvention de 50 € au comité départemental de la FNACA.
DIVERS
Route de la Grande Charrière : interdire au plus de 7.50 t : installer les panneaux et arrêtés à prendre. Blog 01 Boz : va s'arrêter. Pascal COULAS se propose d’alime él site de la commune. e7 ge À