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Ordre du Jour - odj cm 09022023
Ordre du Jour - odj cm 26092023
Document publié le Mercredi 28 juin 2023 par la commune de Bolbec.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm 26092023)
Thèmes du document : Banque, Logement, Grandes et moyennes entreprises,
…/…
APPEL NOMINAL
NOMINATION D’UN SECRÉTAIRE POUR LA SÉANCE
LECTURE DES DECISIONS PRISES PAR MONSIEUR LE MAIRE DANS LE CADRE DES DÉLÉGATIONS QUI LUI ONT ÉTÉ ACCORDÉES AU TITRE DE L’ARTICLE L.2122-22 DU CODE GÉNÉRAL DES COLLECTIVITÉS TERRITORIALES
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 JUIN 2023
INSTALLATION D’UN NOUVEAU CONSEILLER MUNICIPAL - MADAME CAROLE TANAY
DIRECTION DES FINANCES
30 AUTORISATION DE PROGRAMME / CREDITS DE PAIEMENT (AP/CP) - CREATION ET MODIFICATION 2023
31 DECISION MODIFICATIVE N° 2 DE 2023 – BUDGET PRINCIPAL
32 DECISION MODIFICATIVE N° 1 DE 2023 – BUDGET ANNEXE LOCATIONS
33 ACQUISITION D’UNE LICENCE DE DEBIT DE BOISSONS DE 4EME CATEGORIE
34 DEMANDE D’ACCORD DE PRINCIPE D’UNE GARANTIE D’EMPRUNT POUR LES PRÊTS A CONTRACTER PAR « LOGEAL IMMOBILIERE » CONCERNANT DES TRAVAUX DE RENOVATION THERMIQUE SUR 20 LOGEMENTS A BOLBEC « FONTAINE MARTEL »
35 SOCIETE SEMINOR - RAPPORT DE GESTION - ANNEE 2022
36 SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT COMPLEMENTAIRE AU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE DE BOLBEC – ANNEE 2023
SERVICES TECHNIQUES
19 CONSTRUCTION DE LA MEDIATHEQUE - ECHANGE DE TERRAINS ENTRE CAUX SEINE AGGLO ET LA VILLE DE BOLBEC
20 GROUPES DE LOGEMENTS FONTAINE MARTEL, BOULEVARD PASSAS ET RUE DES PASSEREAUX - ECHANGE DE TERRAINS ENTRE LA SOCIETE HABITAT 76 ET LA VILLE DE BOLBEC - REGULARISATIONS FONCIERES
21 ACTUALISATION DU RECENSEMENT DES INDICES DE CAVITES SOU- TERRAINES
CONSEIL MUNICIPAL DU
MARDI 26 SEPTEMBRE 2023
ORDRE DU JOUR…/…
…/…
22 CONVENTION D’INTERVENTION DE L’EPFN RELATIVE AUX ETUDES D’URBANISME PRE- OPERATIONNELLE ET TECHNIQUE DU SITE DU « VAL RICARD » - AVENANT 1 – MODIFICATION DE LA REPARTITION FINANCIERE
23 CONVENTION D’INTERVENTION DE L’EPFN RELATIVE AUX ETUDES D’URBANISME PRE- OPERATIONNELLE ET TECHNIQUE DU SITE DU « VAL RICARD » - AVENANT 2 – AUGMENTATION DE L’ENVELOPPE FINANCIERE ET MODIFICATIONS COMPTABLES
24 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE GROUPE HOSPITALIER DU HAVRE ET LA MAIRIE DE BOLBEC - AVENANT A LA CONVENTION DE PARTENARIAT ETABLIE LE 30/08/2022
25 PROTOCOLE DU POLE DEPARTEMENTAL DE LUTTE CONTRE L’HABITAT INDIGNE (PDLHI) 2023-2026 - PLAN D’ACTIONS LHI 2023 – 2026
RESSOURCES HUMAINES
8 ADHÉSION CONVENTION PARTICIPATION SANTÉ CDG76 CONTRAT GROUPE MUTUELLE SANTÉ
9 CREATION DE POSTES SUITE AVANCEMENT DE GRADE 2023
10 CREATION DE POSTES SUITE PROMOTION INTERNE 2023
11 TABLEAU DES POSTES ET DES EFFECTIFS - MODIFICATION 3
DIRECTION ENFANCE SPORT ASSOCIATIONS
9 RAPPORT ANNUEL 2022 DE LA DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA MAISON DE LA FAMILLE ET DE L’ENFANCE RUE JULES GREVY
10 RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION AVEC LA COMMUNAUTÉ D’AGGLOMÉRATION CAUX VALLEE DE SEINE POUR L’ORGANISATION DE L’EDUCATION ET PHYSIQUE ET SPORTIVE DANS LES ECOLES
11 REGLEMENT INTERIEUR DES LOCAUX MUNICIPAUX ADMINISTRATIFS ET DE STOCKAGE MIS A DISPOSITION DES ASSOCIATIONS
12 ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION ROTARY CLUB EN VUE D’ACQUERIR UN VELO TRIPORTEUR A ASSISTANCE ELECTRIQUE POUR LES RESIDENTS DU FOYER D’ACCUEIL MEDICALISE DE L’IMS
13 RECONDUCTION ET EXTENSION DU DISPOSITIF PETITS DEJEUNERS DANS LES ECOLES POUR L’ANNÉE SCOLAIRE 2023-2024
14 MISE A DISPOSITION A TITRE GRACIEUX DE VEHICULES GERES PAR LA COMMUNE ENTRE LA VILLE DE BOLBEC ET LES ASSOCIATIONS BOLBÉCAISES
15 MISE A DISPOSITION A TITRE GRACIEUX DE LOCAL ET FOURNITURE DE DENREES ALIMENTAIRES A L’ASSOCIATION FRANCO-MAROCAINE DANS LE CADRE D’UNE ACTION DE PARTENARIAT SOLIDAIRE A DESTINATION DES SINISTRES DU MAROC ET DE LA LIBYE…/…
DIRECTION AFFAIRES SOCIALES ET LOGEMENTS
1 CONVENTION AVEC ENEDIS SUR L’ACCOMPAGNEMENT A L’INCLUSION NUMERIQUE DE FOYERS EN SITUATION DE PRECARITE ENERGETIQUE
2 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC CULTURES DU CŒUR POUR L'ACCES AUX CULTURES ET AUX SPORTS DE PUBLICS EN DIFFICULTE
3 MISE EN PLACE DE LA GESTION EN FLUX DU CONTINGENT COMMUNAL – PATRIMOINE SEMINOR
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
7
CONVENTION DE MISE A DISPOSITION A TITRE ONEREUX DE L’ESPACE ERIC TABARLY A L’UNION NATIONALE DES ENTREPRISES DE COIFFURE DE NORMANDIE
8 SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L’ASSOCIATION BOLBÉCAISE DES COMMERÇANTS POUR LES ANIMATIONS DE NOËL 2023
9 OPERATION DE REVITALISATION DU TERRITOIRE – AVENANT N° 1 A LA CONVENTION
10
ENQUETE PUBLIQUE AU TITRE DE D’INSTALLATION CLASSEES POUR LA PROTECTION DE L’ENVIRONNEMENT - IMPLANTATION D’UN ENTREPÔT PAR LA SOCIETE « SOGETEX » SUR LA ZONE BOLBEC/SAINT-JEAN-DE-LA- NEUVILLE
11 RÉÉLECTION DES REPRÉSENTANTS DU CONSEIL MUNICIPAL AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CCAS SUITE A UNE DÉMISSION
QUESTIONS DIVERSES