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Déliberation - 2026 47 Adhesion au Caue
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Albas.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 47 Adhesion au Caue)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Justice et droit,
—H EU LQLE EEAQUSE RAIT DU REGISTRE
D D BERATIONS DU CONSEIL
| MUNICIPAL Nombre de conseillers
eee _
"présents 10 D commune d'Albas DELIBERATION N°2026-47 * votants 14
+ absents 1 Séance du 22 mai 2026 à 19 heures 30
+ exclus
Date de convocation : . Le 2 ns A Le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s'est 15 mai 2026 . ° . S | :
réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances
Date d'affichage : sous la présidence de : 15 mai 2026
Objet } M. ALAUX Jean-Pierre ;;je — —_— Li =
!
‘Adhésion au CAUE du Lot
|
Étaient présents :
Mmes Mie BEAUVILLAIN, Noémie BOUYEUX, Laura HESLENFELD,
Marie-France QUEBRIAC, Catherine PREVOT, Jolanda VAN DE LAAR.
MM. Jean-Pierre ALAUX, Lionel CURT, Marc DECOUDIN, Dominique
FLERON.
Représentés :
Didier GUYOT a donné pouvoir à Catherine PREVOT
Daniel ROUDIERE a donné pouvoir à Marc DECOUDIN
Pauline ROBEDAT a donné pouvoir à Lionel CURT
Melha MAMMERI a donné pouvoir à Jean-Pierre ALAUX
Absent :
Jérôme COUTURE
Secrétaire de séance :
Mme BOUYEUX Noémie
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal que le CAUE est un
organisme investi d'une mission d'intérêt public, créé par la loi sur
l’architecture de 1977. ll accompagne gratuitement les communes dans
la conception et la réalisation de leurs projets communaux, en
contrepartie d'une cotisation annuelle de 100 €.
Monsieur le Maire propose donc au Conseil Municipal de reconduire ! l
cette cotisation pour l’année 2026.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité :
L décide de reconduire l'adhésion au CAUE ;
AR Prefecture
046-214600017-20260522-2026_47-DE
Reçu le 29/05/2026 Publié ou notifié le .
Fait à Albas, le 28 mai 2026
e la cotisation annuelle de 100 € :
re d'effectuer toutes les démarches nécessaires
rès le dépôt en Préfecture De Cahors le .
Le Maire
AR Prefecture
046-214600017-20260522-2026_47-DE
Reçu le 29/05/2026