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Déliberation - 2024 06 06 Liste délibérations
Document publié le Jeudi 6 juin 2024 par la commune de Vaiges.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 06 06 Liste délibérations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Justice et droit,
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SÉANCE
DU
6 juin 2024
Liste
des
delibérations
Le
6
juin
2024,
à
20
h
30,
les
membres
du
Conseil
Municipal
de
Vaiges,
légalement
convoqués
le
31
Mai
2024,
se
sont
réunis
à
la
mairie,
en
séance
ordinaire
sous
la présidence
de
Monsieur
Régis
LEFEUVRE,
Maire.
Présents:
LEFEUVRE
Régis,
ADAM
Mathilde,
ADAM
Sophie,
DUCHENE
Lucie,
DUCOIN
Julie,
DURAND
Michel,
FOURNIER
Pascal,
GUILLOIS
Isabelle,
JUDON
Patrice,
LEGUEDE
Nathalie,
LOINARD
Mickaël,
PERDREAU
Ludovic,
TERRIER
David.
Absente
excusée:
MENARD
Jeanine
Secrétaire
de
séance:
DUCHENE
Lucie
Liste
des
délibérations
:
Date
Numéro
de
l'acte
Intitulé
de
l'acte
06/06/2024
DEL2024 049
Approbation
du
PV
de
la séance
du
29
Avril
2024
06/06/2024
DEL2024_ 050
Approbation
du
PV
de
la séance
du
21
Mai
2024
06/06/2024
DEL2024
051
Signature
Avenant
Convention
Territoriale
Globale
pour
l’année
2024
06/06/2024
DEL2024
052
Régularisation
des
charges
Année
2022
06/06/2024
DEL2024_053
Décision
Modificative
Budgétaire
n°1
06/06/2024
DEL2024_054
Frais
scolarité
Classe
ULIS
06/06/2024
DEL2024 055
Demande
scolarisation
d’un
enfant
hors
RPI 06/06/2024
DEL2024
056
Salle
ARCHIVAGE
06/06/2024
DEL2024_057
Travaux
électrique
Parc
Informatique
06/06/2024
DEL2024 058
Adhésion
Mayenne
Ingénierie
- Communauté
de
Communes
des
Coëvrons
06/06/2024
DEL2024_ 059
Association
L’Oriolet
: aide
financière
exceptionnelle
Déliberation
votée
à l'unanimité
Le Secrétaire
de
séance
DUCHENE
Lucie
le Maire