Offres
API
Connexion
Documents similaires
PLU - Règlements - Emplacement réservé aux voies publiques
PLU - Règlements - Emplacement réservé aux voies publiques
PLU - Règlements - Emplacement réservé aux voies publiques
PLU - Règlements - Emplacement réservé aux voies publiques
PLU - Règlements - Emplacement réservé aux voies publiques
PLU - Règlements - Emplacement réservé aux voies publiques
PLU - Règlements - Emplacement réservé aux voies publiques
PLU - Règlements - Emplacement réservé aux voies publiques
PLU - Règlements - Emplacement réservé aux voies publiques
PLU - Règlements - Emplacement réservé aux voies publiques
PLU - Règlements - Emplacement réservé aux voies publiques
Document publié le Vendredi 14 mai 2004 par la commune de Ternes.
Lien du pdf (PLU - Règlements - Emplacement réservé aux voies publiques)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Tourisme,
EL ORIGLIS
DEPARTEMENT DU CANTAL
LES TERNES
MAITRISE D'OEUVRE:
CORIOLIS
Analyse et gestion de
territoires
48, avenue du 11
novembre
48 000 MENDE
04 66 65 31 99
PLAN LOCAL D'URBANISME
ELABORATION
Arrete le :
14 MAI 2004
Approuve le :
Executoire le :
Modification - Révision simplifiée - Révision d'urgence - Mise a jour
INTERVENANTS
Guillaume BELLATON
Francis LUTRAN
Liste des emplacements 6
réservés a LISTE DES EMPLACEMENTS RESERVES
Désignation de Superficie Numéro d'ordre l'opération Bénéficiaire approximative
1 Elargissement d'une Commune 4 386 m2
voie
2 Création d'une voie Commune 946 m2