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Document publié le Mercredi 24 mars 2021 par la commune de Six-Fours-les-Plages.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Transports,
ORDRE DU JOUR
_________________________________
Conseil Municipal du mercredi 24 mars 2021
N° TITRE
1 APPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA SEANCE PRECEDENTE EN DATE DU 18 FEVRIER 2021
2 PRESENTATION DU COMPTE-RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE LA DELEGATION DE POUVOIRS DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE DU 15-07-2020 ET CE DEPUIS LE 5 FEVRIER 2021
3 COMPTES DE GESTION 2020 - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE ET BUDGETS ANNEXES
4 COMPTE ADMINISTRATIF 2020 - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE
5 COMPTE ADMINISTRATIF 2020 - BUDGET ANNEXE DES PORTS
6 COMPTE ADMINISTRATIF 2020 - BUDGET ANNEXE DES TRANSPORTS
7 COMPTE ADMINISTRATIF 2020 - BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES
8 AFFECTATION DES RESULTATS 2020 - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE
9 AFFECTATION DES RESULTATS 2020 - BUDGET ANNEXE DES PORTS
10 AFFECTATION DES RESULTATS 2020 - BUDGET ANNEXE DES TRANSPORTS
11 AFFECTATIONS DES RESULTATS 2020 - BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES
12 ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2021 - BUDGET PRINCIPAL DE LA VILLE REPRISE DU RESULTAT 2020
13 ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2021 - BUDGET ANNEXE DES PORTS REPRISE DU RESULTAT 2020
14 ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2021 - BUDGET ANNEXE DES TRANSPORTS REPRISE DU RESULTAT 2020
15 ADOPTION DU BUDGET PRIMITIF 2021 - BUDGET ANNEXE DES POMPES FUNEBRES REPRISE DU RESULTAT 2020
16 AUTORISATIONS DE PROGRAMME ET CREDITS DE PAIEMENT
17 FISCALITE DIRECTE LOCALE - VOTE DES TAUX APPLICABLES POUR 2021
18 PROVISION 2021 POUR RISQUES ET CHARGES DE FONCTIONNEMENT
19 DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DE LA DOTATION DE SOUTIEN A L'INVESTISSEMENT LOCAL
RENOVATION ENERGETIQUE DES BATIMENTS PUBLICS - EXERCICE 2021
20 PARTICIPATION COMMUNALE AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DES ECOLES PUBLIQUES - ANNEE SCOLAIRE 2019/2020 - VILLE D'OLLIOULES
21 SIGNATURE D'UNE CONVENTION AVEC LES ASSOCIATIONS D'ACCUEIL D'ENFANTS ET VERSEMENT D'UNE SUBVENTION POUR L'ANNEE 2021
22 SIGNATURE POUR LE RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION DE GESTION DU SITE "ILE DU GRAND ROUVEAU-LES EMBIEZ" ENTRE LA COMMUNE DE SIX FOURS LES PLAGES LE CONSERVATOIRE DU LITTORAL ET DES RIVAGES LACUSTRE ET L'ASSOCIATION DES PETITES ILES MEDITERRANEE (PIM)
23 LANCEMENT D'UNE PROCÉDURE DE MISE EN CONCURRENCE DE DEUX EMPLACEMENTS SUR LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL POUR L'INSTALLATION ET L'EXPLOITATION DE DEUX BUVETTES TEMPORAIRES AVEC PETITE RESTAURATION SITUES SUR L'ILE DU GAOU DANS LE CADRE DU POINTU FESTIVAL LES 2,3 ET 4 JUILLET 2021
24 LANCEMENT D'UNE PROCEDURE DE MISE EN CONCURRENCE POUR L'ATTRIBUTION DE 3 LOCAUX DU BATIMENT PORT MEDITERRANEE
25 ATTRIBUTION D'UN FORFAIT ANNUEL DESTINE A COUVRIR LES ACTIVITES SOCIO- EDUCATIVES OU L'ACQUISITION DE MATERIEL PEDAGOGIQUE POUR LES ECOLES ELEMENTAIRES - ANNEE SCOLAIRE 2019/2020
26 CONVENTION D'INTERVENTION FONCIERE EN OPERATION D'ENSEMBLE SUR LE SITE JUIN POURQUIER EN PHASE IMPULSION REALISATION AVEC L'EPF PACA ET LA METROPOLE TOULON PROVENCE MEDITERRANEE
27 ABROGATION DES DELIBERATIONS REGLEMENTANT LA TARIFICATION DU STATIONNEMENT SUR LA COMMUNE ET INSTAURATION D'UNE NOUVELLE TARIFICATION DU STATIONNEMENT SUR LA COMMUNE
28 ABROGATION DES DELIBERATIONS PORTANT CRÉATION DE CARTES D'ABONNEMENT POUR LE STATIONNEMENT PAR HORODATEUR ET FIXATION DES TARIFS ET INSTAURATION D'ABONNEMENTS SUR L'ENSEMBLE DE LA COMMUNE DE SIX-FOURS-LES-PLAGES
29 MISE A DISPOSITION DU LOGEMENT PROVISOIRE DE TYPE 3 SIS 159 ROCADE DES PLAYES
30 MISE A LA REFORME DE VÉHICULES MUNICIPAUX
31 FÊTE DE LA JEUNESSE 2021 - SIGNATURE DE CONVENTIONS AVEC LES ASSOCIATIONS PARTENAIRES
32 TARIFS DE BILLETTERIE POUR LES SPECTACLES EN PLEIN AIR ORGANISES PAR LE SERVICE DES AFFAIRES CULTURELLES POUR L'ANNÉE 2021
33 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - ETABLISSEMENT LE GOLFE PLAGE - AVENANT N°2
34 CONVENTIONS D'OBJECTIFS AVEC DIVERSES ASSOCIATIONS-ANNEE 2021
35 SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS LOCALES POUR L'ANNEE 2021
36 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS PAR LA CREATION D'UN EMPLOI NON PERMANENT A POURVOIR PAR CONTRAT DE PROJET : COORDONNATEUR(TRICE) DE LA DYNAMIQUE COMMERCIALE DE LA VILLE