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Document publié le Jeudi 6 juillet 2023 par la commune de Saint-Théodorit.
Lien du pdf (PLU - Règlements - Règlement graphique 1)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Tourisme, Espaces terrestres et maritimes,
Systèmes de coordonnées : RGF93 / Lambert-93 Références cadastrales : Cadastre Etalab (format shapefile - millésime 04/2023)
Référence Désignation tri
UA Centre village et hameaux villageois - agglomération très dense 1
UAa Hameaux villageois : Lauzette - Pourtier, Ricard, Colombeyrolles 2
UC Extension du centre village et des hameaux - agglomération souvent discontinue 3
UC1 Zone d'extension périphérique aérée sous forme d'habitat individuel édifié en ordre discontinu 4
UC2 Zone d'urbanisation aérée se caractérisant par un habitat individuel développé autour d'un ancien hameau agricole isolé au cœur des espaces agricoles et naturels 5
UC3 Zone à vocation à recevoir la réaffectation du bâtiment de la cave coopérative classé en un lieu d'accueil à destination socio-culturelle 6
AU Zone d'urbanisation future stricte, non réglementée 7
A Zone agricole 8
A1 Zone agricole stricte 9
Tableau des zones
Référence Désignation Bénéficiaire Superficie (m²)
1 Équipement enfance Commune 2152
2 Aménagement du chemin de la Poudrière avec aire de retournement - emprise 8m Commune 2524
3 Aménagement du chemin de Campernaud avec aire de retournement - emprise 8m Commune 2120
4 Aménagement de la voie communale n°5 - emprise 8m Commune 1112
5 Parc de stationnement Sud Est de Colombeyrolles Commune 775
Liste des emplacements réservés
Référence Désignation
OAP 1 Secteur situé entre la RD27 au Nord, l'Allée des Platanes à l'Est et la Rue du 19 Mars 1962 au Sud
Liste des orientations d'aménagement et de programmation
* Les articles cités se référent au code de l'urbanisme
Bâtiment en dur
Bâtiment léger
Limite et numéro de parcelle
Limite de commune
Cimetière
Références cadastrales
124
Bande de recul le long des axes à grande circulation (L111-6, anciennement L111-1-4)*
Zone soumise au droit de préemption urbain (L211-1)
Informations
Protection contre les nuisances potentielles liées aux STEP :
zone non aedificandi de 100 mètres (R151-31 2°)
Recul obligatoire des constructions (4m) : zone non aedificandi (R151-31 2°)
ER - Emplacement réservé ( L151-41 1° à 3°)
SRD - Schéma routier départemental : marges de recul des constructions à partir de l'axe de la voie (L151-17 et L151-18)
FB - Franc bords : marges de recul des constructions à partir du haut des berges (L151-17 et L151-18)
Bâtiment susceptible de changer de destination (L151-11 I. 2°)
OAP - Orientations d'aménagement et de programmation (L151-6 et L151-7)
Espace boisé à préserver pour des motifs d'ordre écologique (L151-23)
Protection du patrimoine pour des motifs d'ordre culturel, historique ou architectural (L151-19)
Prescriptions*
Limite et nom de zone (R151-17)
Zones urbaines (U : R151-18)
Zone urbaine de centre ancien dense
Zone urbaine de densité faible
Zones à urbaniser (AU : R151-20)
Zone à urbaniser bloquée
Zones agricoles (A : R151-22)
Zone agricole
Zone agricole protégée
Zones naturelles et forestières (N : R151-24)
Zone naturelle et forestière
Zone naturelle à vocation d'équipements publics
Destination des sols*
N
Procédure prescrite par DCM le 11/05/2023
Procédure approuvée par DCM le 06/07/2023
Date d'établissement : 24/07/2023
Échelle -
Planche 1 - Zonage de la commune
Règlement graphique
Modification simplifiée N° 2
Plan Local d'Urbanisme
80, rue du 19 mars 1962
30260 Saint Théodorit
Tél. 04.66.77.48.65
mairiesttheodorit@wanadoo.fr
(numèro INSEE : 30300)
Commune de Saint Théodorit
Département du Gard