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Compte-Rendu - ODJ
Compte-Rendu - ODJ Conseil 01 06 2021
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Corbeilles.
Lien du pdf (Compte-Rendu - ODJ Conseil 01 06 2021)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
Mairie
de
CORBEILLES
en
Gâtinais
3
rue
du
Château
—
BP
18
45490
CORBEILLES
en
Gâtinais
4
02.38.92.16.77.
- &
02.38.92.16.76
Corbeilles,
le
21
mai
2021
Site
internet
: www.corbeillesengatinais.fr
Affichage
4668
L. 2121-10
du
CGCT
CONVOCATION
CONSEIL
MUNICIPAL
Mardi
1°
juin
2021
— 20h00
Salle
du
Gâtinais
— Rue
du
Château
D 2) 3) 4) 5) 7 8)
ORDRE
DU
JOUR
Approbation
du
procès-verbal
du
conseil
municipal
du
13
avril
2021
Création
d’un
poste
non
permanent
pour
le
remplacement
d’un
fonctionnaire
ou
d’un
agent
contractuel
absent, Création
de
deux
postes
non
permanents
pour
un
accroissement
d’activités,
Création
et
suppression
d’emploi
dans
le
cadre
d’un
avancement
de
grade
(Agent
Territorial
Spécialisé
des
Ecoles
Maternelles
Principal
de
1*®
classe),
Taxes
et
produits
irrécouvrables
: admission
en
non-valeur
des
créances
éteintes,
Transfert
de
la compétence
d’organisation
de
la mobilité
à la CC4V,
Composition
aux
commission
communales
et
organismes
extérieurs,
Education
Musicale
dans
les
écoles
: Demande
de
subvention
auprès
du
Conseil
Départemental
relative
à
l’éducation
musicale
au
groupe
scolaire,
Autorisation
à
Madame
le
Maire
de
signer
la
convention
d’instruction
des
autorisations
d’urbanisme
avec
l’Agglomération
et Et rives
du
loing,
Affaires
diverses.
Le
Maire,
Françoise
BERNARD