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Déliberation - Liste deliberations du 12 04 25
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bersac-sur-Rivalier.
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Thèmes du document : Investissement et développement économique, Budget, Institutions publiques,
_
ONSEIL
MUNICIPAL
DU
SAMEDI
12 AVRIL
2025
Le
samedi
12
avril
2025
à 9h30,
le
Conseil
Municipal
s’est
réuni
dans
la
salle
du
Conseil,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Michel
BERTRAND,
Maire.
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 15
Date
de
la convocation
du
Conseil
Municipal
Le
: 31
mars
2025
PRÉSENTS
:BERTRAND
Jean
Michel,
GUILLARD
Gérard,
BOULERT
Sophie,
TAMISIER
Guy,
MOREAU
Jean-Pierre,
PINAULT
Joëlle,
BOULET
Brigitte,
THIOLIERE
Franck,
CATINAUD
Gérard.
ABSENTS
REPRESENTÉS
:Mme
COSSIAUX
Laurence
donne
pouvoir
à Mme
BOULERT
Sophie
M.
LEFEVRE
Pascal
donne
pouvoir
à Mme
PINAULT
Joëlle
ABSENTS
EXCUSÉS
:FRUGIER
Vincent,
DEBRAS
F rédéric,
OLIVEIRA
DA
SILVA
Jade.
ABSENTE
: AIX
Cécilia
Mme
PINAULT
Joëlle
a
été
nommée
secrétaire
de
séance.
2025.020
—
APPROBATION
DU
COMPTE
FINANCIER
UNIQUE
2024
—-
BUDGET
COMMUNE 2025.021
—
APPROBATION
DU
COMPTE
FINANCIER
UNIQUE
2024
-
BUDGET
AEP
2025.022
—
AFFECTATION
DU
RÉSULTAT
DU
BUDGET
COMMUNE
|
2025.023
—
AFFECTATION
DU
RÉSULTAT
DU
BUDGET
AEP
2025.024
—
VOTE
DES
TAUX
DE
FISCALITÉ
2025
2025.025
—
VOTE
DU
BUDGET
PRINCIPAL
COMMUNE
2025
2025.026
—
VOTE
DU
BUDGET
PRINCIPAL
AEP
2025
2025.027
— GESTION
DES
CHANTIERS
FORESTIERS
2025.028
— ATTRIBUTION
DE
COMPENSATION
2025
2025.029
— PRÊT
A
TAUX
BONIFIÉ
— PROGRAMME
2025
2025.030
—-
TRAVAUX
D'AMÉNAGEMENT
DE
LA
TRAVERSÉE
DU
VILLAGE
DE
LA
CHAIZE
—
CHOIX
DU
PRESTATAIRE
POUR
LES
TRAVAUX
2025.031
—
MODIFICATION
DE
L’'APPROBATION
DE
LA
CONVENTION
PLURIANNUELLE
ENTRE
LA
COMMUNE
ET
L'ASSOCIATION
OLYMPIQUE
JUDO
D’AMBAZAC 2025.032
-
MOTION
DE
SOUTIEN
AUX
REPRÉSENTANTS
DE
L'ETAT
ET
AUX
ELUS 2025.033
— DEMANDE
DE
SUBVENTION
POUR
UN
VOYAGE
SCOLAIRE
EN
CLASSE
DE
MER
DU
29
JUIN
AU
I
JUILLET
2026
2025.034
-
PRÊT
D’UN
LOCAL
COMMUNAL
A
L'ASSOCIATION
«
LE
P°’TIT
BRIN
DE
FOLIE
»
2025.035
—
MODIFICATION
DU
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
-
CRÉATION
D'UN
EMPLOI
A
TEMPS
COMPLET
Vu
par
Nous,
BERTRAND
Jean
Michel,
pour
être
affiché
à la porte
de
la Mairie,
conformément
à l'article
L
2121-25
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Le
14
avril
2025