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Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune d'Arcangues.
Lien du pdf (Déliberation - 2024 40 dm1 budget annexe vente)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Mode, textile et habillement,
Envoyé en préfecture le 02/07/2024
Reçu en préfecture le 02/07/2024
Publié le S L O7 ID : 064-216400382-20240618-2024 06 18_40-DE
COMMUNE D'ARCANGUES
DELIBERATION
DU CONSEIL MUNICIPAL DU 18 JUIN 2024
Le Conseil Municipal s’est réuni le dix-huit du mois de juin deux mille vingt-quatre à 19 h 30.
La séance est ouverte sous la Présidence de Monsieur Philippe ECHEVERRIA, Maire,
Etaient présents : M. ECHEVERRIA Philippe, M. MAISTERRENA Didier, Mme CURUTCHET
Maitena, M. GARMENDIA Jean, Mme LAFFONTAS Céline, M.VITIELLO Laurent, Mme
HARAN Corinne, Mme CHARLANNE Sandrine, M. GAROSI Rémy, Mme DUCOURNAU
Marcelle, M. PICOT Olivier, M. GARIADOR Alain, Mme JOST Sybille, Mme FAVRE Nathalie,
Mme DACHARY Sylvie, M. AIME Ramuntxo, Mme BONNARDET Marlène, M.FERRUS
Stéphane
Secrétaire de séance : M. MAISTERRENA Didier
Absents excusés :
M. DARRIGOL Daniel ayant donné pouvoir à M. GARMENDIA Jean
M. GARRIGUE Jean-Michel ayant donné pouvoir à Mme LAFFONTAS Céline
Mme THOMAS Nélize
Mme CABROL Laurence
Mme CAZAUX Marie-Christine
Nombre de membres en exercice : 23 Date de la convocation : 14 juin 2024
Nombre de membres présents : 18 Date d'affichage : 14 juin 2024
Nombre de membres ayant pris part au vote : 20 Pour : 20 Contre : 0 Abstention : O
Délibération n° 2024/40
Budget Annexe Vente d'objets : Décision modificative 1
Mme LAFFONTAS explique qu'il convient de prendre une décision modificative afin de
procéder aux écritures de début d'année.
02 juillet 2024Il
LUN
Envoyé en préfecture le 02/07/2024
Reçu en préfecture le 02/07/2024
Publié le S LOT
ID : 064-216400382-20240618-2024 06 18_40-DE
| 8041.15/021 (021 : L | VN°r 31 Jh F1 2.4 Le = Dent E el
701 (70) : Ventes de rodui
Après en avoir délibéré le conseil municipal :
VALIDE cette décision modificative
AUTORISE M. le Maire à effectuer toutes les opérations nécessaires à sa mise en œuvre.
Adopté à l'unanimité.
Le secrétaire,
M. MAISTERRENA Didier
02 juillet 2024