Société du groupe @pave)
Département du Loft ef Garonne
Commune de MIRAMONT PE GLVYENNE
Schéma directeur d'assainissement
Définition de la carte de zonage d'assainissement
ANNEXE À LA DÉLIBÉRATION
RAMONT DE GUYENNE Q 2 5 AOUT 2006
UT }
S.A.R.L, au Capital de 81 000 € - N° SIRET 401 586 771 00032
Siège Social : Z.I. - Avenue Gay Lussac - 33370 ARTIGUES-près-BORDEAUX aqualis groupe @PÆ)
Activité Eau - Assainissement
Zone Industrielle — B.P. 3
33 370 ARTIGUES-près-BORDEAUX
Tél. : 05 56 77 31 86
Fax. : 05 56 77 31 96
N/Réf: affaire n° 05.01.AQ.234
VIRéf :
Affaire suivie par Hervé COLNAY
Commune de Miramont de Guyenne
Place de l'hôtel de ville
47 800 MIRAMONT DE GUYENNE
Interlocuteur(s) :
M. le Maire
RAPPORT FINAL
Juin 2006
Commune de MIRAMONT DE GUYENNE
SCHEMA COMMUNAL
D'ASSAINISSEMENT
ù
_
Destinataire interlocuteur Nombre d'exemplaires diffusés
DDAF 47 MT RAPENNE 1
MISE 1
Agence de l'Eau Adour Garonne 1
Conseil Général - SATESE 1
Commune de Miramont de Guyenne M' le Maire 3
La reproduction de ce rapport n’est autorisée que sous sa forme intégrale. Aucune reproduction partielle n'est autorisée sans l'accord préalable d'AQUALIS.
Ce rapport comporte 80 pages et 1 annexe(s).
Diagnostic, inspection technique et réception des réseaux d’assainissement et de fluides Bureau d’études eau et assainissement
S.A.R.L, au Capital de 81 000 € - N° SIRET 401 586 771 00032
Siège Social : ZT. - Avenue Gay Lussac - 33370 ARTIGUES-près-BORDEAUX Schéma Communal d'Assainissement
aqualis %&% COMMUNE de MIRAMONT DE GUYENNE
SOMMAIRE
INTRODUCTION smermneenencneensenenmeenvenennnnenennennennen ete nt ee RE ete En Rene 6
1 - QUELQUES RAPPELS ET DEFINITIONS sn 7
1.1 - LE CONTEXTE JURIDIQUE … ms 1.1.1 - Historique... ss À 1.1.2 - Conséquences : de nouvelles compétences... ut 1.1.3 - Réglementation des rejets … 8 1.2- QUELQUES DEFINITIONS
1.3- L'ASSAINISSEMENT INDIVIDUEL
1,8.1+ Desoriplifsssssesserrs
1.3.2 - Les différentes filières de traitement... .10 1.3.3 - Les rendements épuratoires…
2 — RENSEIGNEMENTS GENERAUX …
2.1 - LA COMMUNE
2.2 - LA DEMOGRAPHIE
2.3 - LE CONTEXTE FONCIER...
2.3.1 - Le parc de logements
2.8.2 - Evolution de l'urbanisation
2.4 - LES EQUIPEMENTS PUBLICS …
2.5 - ACTIVITES ECONOMIQUE ET AGR
2.5.1 - Les activités économiques...
2.5.2 - Les activités agricoles.
2.6 - LES SERVICES PUBLICS …....
2.6.1 - Le réseau d'eau potable.
2.6.2 - Le réseau pluvial..…..…......…….
2.6.2 - Le système d'assainissement collectif.
2.6.3 - Le réseau hydrographique...
2.6.4 — Qualité et objectif de qualité des eaux.
3 - L'APTITUDE DES SOLS A L’'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF... nn 18
3.2 - GEOLOGIE - GEOMORPHOLOGIE
3.2 - CONTEXTE HYDROGEOLOGIQUE
3.3 - CARACTERISTIQUES DES SOLS
8.3.1 - Investigations entreprises …
8.3.2 - L'étude pédologique….
8.3.3 - Tests d'infiltration
3.4 - SYNTHESE DES CLASSES D’ APTITUDES A L'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
4 - LES CONTRAINTES ET ANALYSE DES EQUIPEMENTS EXISTANTS
4.1 - STRUCTURE DE L'HABITAT
4.1.1 - Contraintes liées à l'assainissement non collectif.
4.1.2 - Caractérisation des secteurs
4.2 — LES CONTRAINTES............................
4.3 — ANALYSE DES EQUIPEMENTS EXISTANTS
5 - EVALUATION TECHNICO-ECONOMIQUE DES DIFFERENTES SOLUTIONS D'ASSAINISSEMENT PROPOSÉES. erronnenennenenennnennnnneenenenennennnnnnnnnnnneneneneennnnnennnennnnenennnnnnnnenennenenee 38
5.1 - INTRODUCTION
5.1.1 - L'assainissement collectif ou autonome regroupé.
5.1.2 - L'assainissement individuel …
5.1.3 - Subventions
5.1.4 - Population / consommation / Equivalent. habitant
5,1.5- Les emprunts:
5.2 - IMPACT SUR LE PRIX DE L'ASSAINISSEMENT …
5.2.1 - L'assainissement non collectif …
5.3 - LES SCENARII
Rapport N° 06.01.AQ/RA 002 Schéma Communal d'Assainissement
aqualis “COMMUNE de MIRAMONT DE GUYENNE
ZONE 2 SOLUTION 1
ZONE 2 SOLUTION 2.
ZONE 1 SOLUTION 1
ZONE 1 SOLUTION 2
ZONE 3 SOLUTION 1.
ZONE 3 SOLUTION 2.
ZONE 4 SOLUTION 1
6 - LE ZONAGE D'ASSAINISSEMENT RETENU... ni innnnnnenennnenneennnnnee TT
6.1 — RAPPEL SUR LES CONTRAINTES....
6.2 — LA CARTE DE ZONAGE
6 - SYNTHESE nn nnrnnenenernreenennennenenenenennennnenenneneennnenennnennnenenneenensennnennennenenennenenennnennnneenenennenennee
6.1 — CARTE DE ZONAGE
6.2 — SITUATION DE LA STATION D'EPURATION .
6.3 - DEVENIR DES MATIERES DE VIDANGE ren “us ss
6.4 - CONCLUSION... nr ennennnneenneneennneneeeneenennenenneenneenenneenennenenneeneneeneeeeeeesenennss
Rapport N° 06.01.AQ/RA 002 Schéma Communal d'Assainissement
aqualis COMMUNE de MIRAMONT DE GUYENNE
Département du LOT ET GARONNE
SCHEMA COMMUNAL D'ASSAINISSEMENT
RAPPEIS ET DEFINITIONS
Rapport N° 06.01.AQ/RA 002 = Schéma Communal d'Assainissement
aqualis sue COMMUNE de MIRAMONT DE GUYENNE
INTRODUCTION
Le juste choix d'un mode d'assainissement se pose de nos jours comme une question dominante et avec plus d'acuité que jamais. Conformément à l'application de l'article 35 de la Loi sur l'Eau du 3 janvier 1992, la commune de Miramont de Guyenne a engagé une étude préalable à la définition du zonage de l'assainissement.
Le but de l'étude est d'apporter les éléments de décision nécessaire aux communes pour l'élaboration de la carte de zonage des techniques d'assainissement. Les principaux axes de l'étude seront les suivants :
— Définir les contraintes (milieux, environnement, habitat),
— définir l'aptitude des sols à l'assainissement non collectif sur l'ensemble des zones d'études préalablement définies,
— comparer au niveau technique et financier les différentes solutions d'assainissement envisageables compte tenu des spécificités des communes vis-à-vis du milieu naturel, des caractéristiques des sols et de l'habitat,
Ainsi, ce schéma, véritable outil d'aide à la décision, permettra de répondre aux objectifs de la commune, à savoir :
— garantir à la population la résolution des problèmes liés à l'évacuation et au traitement des eaux usées en général,
— préserver les ressources souterraines et superficielles, ainsi que le milieu, en veillant à leur protection contre les pollutions,
— protéger la qualité des eaux de surfaces.
Après avoir rappelé le contexte juridique et un certain nombre de définitions plus ou moins techniques, nous décrirons le cadre naturel, les différents types de sols et l'habitat. Ainsi, à partir de ces éléments et de l'analyse de l'état actuel, nous serons à même d'envisager les différentes solutions d'assainissement du point de vue technico-financier.
Rapport N° 06.01.AQ/RA 002 Schéma Communal d'Assainissement
aqualis “#& COMMUNE de MIRAMONT DE GUYENNE
1 - QUELQUES RAPPELS ET DEFINITIONS
1.1 - Le contexte juridique
1.1.1 - Historique
La Loi sur l'Eau N° 92-3 du 3 Janvier 1992 redéfinit le rôle des communes en matière d'assainissement qui se limitait jusqu'alors au seul assainissement collectif, l'assainissement autonome relevant de la compétence exclusive des personnes privées.
En effet, jusqu'à la promulgation de cette dernière, l'assainissement autonome relevait uniquement vis-à-vis de son installation et de son fonctionnement des prescriptions techniques édictées par l'arrêté du 3 mars 1982 modifié, de la circulaire d'application du 20 août 1984 et des dispositions pertinentes du Règlement Sanitaire Départemental (article 30). Vis-à-vis des compétences des Collectivités Territoriales, l'assainissement autonome ne devait être considéré que pour déterminer sa limite d'emploi, en fonction de l'obligation de raccordement aux réseaux collectifs d'assainissement, existants ou nouveaux, établie par les articles L1331-1, L1331-2 et L1331-9 du Code de la Santé Publique.
Le titre Il, chapitre 2, de la Loi sur l'Eau modifie donc cette situation en définissant des obligations et des responsabilités globales des Collectivités Territoriales en matière d'assainissement, et en faisant entrer l'assainissement autonome dans le champ de leurs compétences par une modification du Code des Communes.
1.1.2 - Conséquences : de nouvelles compétences
L'article 35-111 de cette Loi introduit des compétences nouvelles :
"Les communes ou leurs groupements délimitent après enquête publique :
— les zones d'assainissement collectif où elles sont tenues d'assurer la collecte des eaux usées domestiques et le stockage, l'épuration et le rejet ou la réutilisation de l'ensemble des eaux collectées ;
— les zones relevant de l'assainissement non collectif où elles sont seulement tenues, afin de protéger la salubrité publique, d'assurer le contrôle des dispositifs d'assainissement et, si elles le décident, leur entretien ;
— les zones où des mesures doivent être prises pour limiter l'imperméabilisation des sols et pour assurer la maîtrise du débit et de l'écoulement des eaux pluviales et de ruissellement ; — les zones où il est nécessaire de prévoir des installations pour assurer la collecte, le stockage éventuel et, en tant que de besoin le traitement des eaux pluviales et de ruissellement lorsque la pollution qu'elles apportent au milieu aquatique risque de nuire gravement à l'efficacité des dispositifs d'assainissement."
L'arrêté du 6 Mai 1996 sur "les prescriptions techniques applicables aux systèmes d'assainissement non collectif" fixe ces dernières "de manière à assurer leur compatibilité avec les exigences de santé publique et de l'environnement". Hormis le fait qu'il reprend les règles classiques de dimensionnement du DTU 64.1 de 1998 sur la "mise en œuvre des dispositifs d'assainissement autonome", ce dernier modifie la réglementation en interdisant les rejets dans des puisards, sauf dérogation et en n'acceptant le rejet vers le milieu hydraulique superficiel qu'à titre exceptionnel ; il impose également une qualité minimale du rejet (30 mg/l de M.E.S. et 40 mg/l de DBOS sur un échantillon non décanté de 2 heures) et un entretien régulier (vidanges périodiques, .…).
Rapport N° 06.01.AQ/RA 002 = Schéma Communal d'Assainissement
aqualis
KES GED COMMUNE de MIRAMONT DE GUYENNE
De plus, l'arrêté du 6 Mai 1996 sur "les modalités du contrôle technique exercé par les communes sur les systèmes d'assainissement non collectif" amène ces dernières à :
— vérifier du point de vue technique "la conception, l'implantation et la bonne exécution des ouvrages";
— vérifier périodiquement “leur bon fonctionnement" (bon état des ouvrages, ventilation et accessibilité) ;
— vérifier e bon écoulement des effluents jusqu'au dispositif de traitement" et “l'accumulation normale des boues à l'intérieur de la fosse toutes eaux";
— vérifier “Ja réalisation périodique des vidanges et l'entretien des dispositifs de dégraissage" si la commune n'a pas pris en charge l'entretien.
La circulaire du 22 Mai 1997 explicite les conditions de mise en œuvre de ces nouvelles dispositions par des commentaires sur les arrêtés du 6 mai 1996 et du 24 décembre 2003, en particulier, sur leurs articulations avec les autres domaines connexes (Code de la santé publique, droit des sols, pouvoir de police du maire et du préfet), par des précisions sur la conduite à tenir pour les études préalables au zonage d'assainissement et sur les conditions techniques pour le choix des dispositifs ou leur dimensionnement. :
Ainsi, les communes :
— doivent délimiter, après enquête publique, les zones relevant de l'assainissement collectif et celles relevant de l'assainissement non collectif ;
— doivent assurer le contrôle des systèmes d'assainissement non collectif qui doivent être conformes aux textes en vigueur, c'est-à-dire par rapport au sol en place et par rapport aux règles de mise en œuvre du DTU 64.1 ;
— peuvent prendre directement en charge ou financer l'entretien de l'assainissement autonome dans les limites qu'elles fixeront, puisqu'il ne s'agit que d'une possibilité, même si elles sont tenues de vérifier leur bon fonctionnement et la réalisation effective de cet entretien ; — ont jusqu'au 31 décembre 2005 pour mettre en place le contrôle des dispositifs d'assainissement autonome.
1.1.3 - Réglementation des rejets
L'assainissement individuel donne lieu à un rejet qui fait, à ce titre, l'objet de prescriptions générales et particulières (Cf. 1.1.2 arrêté du 6 Mai 1996).
Aussi, il convient de situer ces rejets par rapport au dispositif d'autorisation ou déclaration (article 10 de la Loi sur l'eau du 3 Janvier 1992, décrets 742 et 93-743 du 29 Mars 1993). Ainsi, seuls les installations, ouvrages... "réalisés à des fins non domestiques" sont soumises à ces dispositions. Mentionnant spécifiquement les rejets, l'article 3 (1®7 alinéa) du décret 93-743 précise la définition de l'usage domestique et exclut clairement du champ d'application de l'article 10 de la Loi l'assainissement individuel "stricto-senso". De même, un assainissement individuel autre que domestique échappe, en général, à toute formalité au titre de l'article 10 de la loi sur l'eau dans la mesure où les flux de polluants exprimés en DBO5 restent inférieurs aux seuils au-dessus desquels une déclaration est obligatoire.
En ce qui concerne les rejets provenant de l'assainissement collectif ou autonome regroupé, il appartient à la nomenclature du décret 93-743 du 29 Mars 1993 et est ainsi soumis aux domaines de l'autorisation et de la déclaration. Ainsi, pour "un flux polluant journalier reçu" où "une capacité de traitement journalière" supérieur ou égal à 120 kg de DBOS (soit 2 000 équivalent-habitants) il y a autorisation ; pour un seuil supérieur à 12 kg de DBOS (soit 200 équivalent-habitants) et inférieur à 120 kg, il y a déclaration.
Rapport N° 06.01.AQ/RA 002 = Schéma Communal d'Assainissement
aqualis BOIS GES COMMUNE de MIRAMONT DE GUYENNE
Pour l'épandage proprement dit, si la quantité d'effluents épandus dépasse une des valeurs suivantes : volume annuel de 500 000 mS/an, DBOSs de 5 Van, ou azote 10 t/an, il y a autorisation ; pour des valeurs comprises entre 50 000 m°/an et 500 000 m°/an, 500 kg à 5 t/an de DBOS ou 1 à 10 t/an d'azote, il y a déclaration.
1.2 - Quelques définitions
Dans ce rapport, un certain nombre de termes plus ou moins techniques sera utilisé et il est important de les définir précisément :
— L'assainissement collectif : c'est l'assainissement des eaux usées domestiques d'un nombre plus ou moins important d'habitations, collectées dans un réseau et épurées sur un site de traitement qui appartiennent au domaine public.
— L'assainissement non collectif : c'est l'assainissement des eaux usées domestiques d'une seule habitation ou d'un groupe de logements par un dispositif de collecte et de traitement situé en domaine privé.
— L'équivalent-habitant : c'est une notion qui sert à définir une pollution standard de référence pour le dimensionnement des réseaux et des stations de traitement. Il est défini par un arrêté d'application du 30 Décembre 1981 et représente la charge polluante suivante :
un volume d'eaux usées de 150 l/j,
60 g/j de DBO5 (Demande Biologique en Oxygène à 5 jours),
90 g/j de MES (Matières En Suspension),
14 g/j de N (Azote),
4 gi de P (Phosphore).
— Les habitations à contraintes : ce sont des logements pour lesquels la réhabilitation de l'assainissement individuel s'avère difficile, voire problématique, pour des raisons de surfaces (terrain disponible trop petit), d'encombrement (nombreux aménagements intérieurs à la parcelle), ou de pente (desserte gravitaire du dispositif d'assainissement individuel difficilement réalisable).
— Les habitations légalement conformes : ce sont les logements neufs ou réhabilités possédant un prétraitement complet et un traitement complet conforme à la réglementation en vigueur lors de la construction. Aujourd’hui c'est l'arrêté du 6 mai 1996 modifié par l'arrêté du 24 décembre 2003 qui définit les prescriptions relatives aux dispositifs d'assainissement non collectif.
NB : Depuis la réglementation de 1982 il est demandé une adaptation du type de traitement au type de sol en place.
Rapport N° 06.01.AQ/RA 002 a qualis
10
Schéma Communal d'Assainissement
PERS) COMMUNE de MIRAMONT DE GUYENNE
1.3 - L'assainissement individuel
1.3.1 - Descriptif
Conformément aux arrêtés du 6 mai 1996 et du 24 décembre 2003 ainsi qu'au DTU 64.1 (règle de l'art devenu projet de norme), le fonctionnement d'un assainissement individuel se compose de 3 phases successives :
un prétraitement réalisé par une fosse toutes eaux qui reçoit à la fois les eaux vannes et ménagères et permet d'assurer 2 fonctions :
— physique : décantation des matières fécales et autres matières en suspension ; — biologique : liquéfaction et digestion des boues par fermentation anaérobie.
un traitement proprement-dit, réalisé par une filière qui doit être adaptée au type de sol en place ; le but est, d'une part d'assurer l'épuration par voie aérobie des effluents prétraités, et d'autre part, d'utiliser les capacités épuratrices du sol (filtration et bactéries).
une dispersion de l'effluent traité qui peut être réalisée soit in-situ, c'est-à-dire au sein du sol en place dans le cas d'une bonne perméabilité, soit au niveau du milieu hydraulique superficiel permanent (cours d'eau), ou au niveau d'un puits d'infiltration, ce qui nécessite une autorisation préfectorale.
1.3.2 - Les différentes filières de traitement
Les filières de traitement, décrites en Annexe (ANNEXE 1), doivent être adaptées au type de sol en place :
— Tranchées d'infiltration : ce dispositif se compose de tuyaux d'épandage, placés horizontalement dans un ensemble de tranchées. Elles sont préconisées sur les sols les plus favorables, sans facteur limitant, la dispersion s'effectuant in-situ.
De plus, deux systèmes palliatifs dérivant de ce principe peuvent être préconisés :
les tranchées filtrantes et drainage inter-tranchées : des tranchées drainantes sont alors intercalées aux tranchées filtrantes pour permettre d'évacuer l'eau ; ce dispositif est préconisé sur les sols peu perméables et sous-sols peu à très peu perméables. les tranchées filtrantes et drainage amont : une tranchée drainante est mise en place à l'amont des tranchées filtrantes afin de les protéger des eaux de ruissellement qui sont évacuées vers un fossé ; ce dispositif est préconisé sur les sols et sous-sols peu perméables à pente moyenne.
— Lit d'épandage à faible profondeur : il est à prescrire sur les sols favorables, à dominante sableuse où la réalisation de tranchées apparaît difficile. Il se constitue d'une fouille unique à fond horizontal.
— Filtre à sable vertical drainé ou non : il consiste à substituer au sol en place, présentant des caractéristiques défavorables, un matériau filtrant plus adapté. Si le sous-sol ne peut pas assurer la dispersion de l'effluent traité, il convient alors de mettre en place, à la base du lit, un drainage qui doit permettre l'évacuation de l'effluent traité vers le milieu hydraulique superficiel, voire, en dernier recours, vers un puits d'infiltration.
Rapport N° 06.01.AQ/RA 002 aqualis
11
Schéma Communal d'Assainissement
4% COMMUNE de MIRAMONT DE GUYENNE
Filtre à sable horizontal drainé : il est à prescrire dans le cas où le sol est défavorable et si les caractéristiques du site ne permettent pas l'implantation d'un filtre à sable vertical drainé, compte tenu du niveau de l'exutoire. Le transit de l'effluent dans ce dispositif se réalise de manière sub- horizontale. Cette filière ne figure plus dans le D.T.U. de 1998.
Tertre d'infiltration : c'est un filtre à sable réalisé au-dessus du sol en place afin de se protéger des remontées de nappes ou des zones inondables. Il peut être drainé ou non suivant les
possibilités de dispersion.
Lit à massif de zéolite : il s'agit du même principe que le filtre à sable, celui-ci étant remplacé par de la zéolite possédant une surface spécifique plus grande et permettant de réduire la surface du filtre.
D’autres dispositifs, plus compact, existent, mais l’ensemble de ces systèmes restent à préconiser de manière exceptionnelle pour pallier à des contraintes particulières.
1.3.3 - Les rendements épuratoires
Il y a peu de suivi des performances épuratoires des dispositifs d'assainissement individuel car les prélèvements restent délicats. Seules, des tendances générales ont pu être exprimées et les rendements restent variables :
élimination des MES, DCO, DBOs entre 60 et 90 %,
rendement en NTK de 50 à 70 % dans les meilleurs cas,
rendement en P de 50 à 80 % dans les meilleurs cas,
abattement en germes indicateurs de contamination fécale : de 2 à 4 unités Log
Les rendements épuratoires de ces installations, malgré une certaine variabilité, restent donc satisfaisants. Seul se pose le problème de la dénitrification qui a lieu en milieu anaérobie et reste donc aléatoire ; ce qui peut amener la production de nitrates.
Rapport N° 06.01.AQ/RA 002 12
Schéma Communal d'Assainissement
aqualis “COMMUNE de MIRAMONT DE GUYENNE
Département du LOT ET GARONNE
SCHEMA COMMUNAL D'ASSAINISSEMENT
RENSEIGNEMENTS GENERAUX
Rapport N° 06.01.AQ/RA 002 13
Schéma Communal d'Assainissement
aqualis “COMMUNE de MIRAMONT DE GUYENNE
2 — RENSEIGNEMENTS GENERAUX
2.1 - La commune
La commune de MIRAMONT DE GUYENNE est située dans le département du Lot et Garonne. Elle se situe à environ 20 kilomètres au nord est de Marmande.
La commune est traversée par un réseau dense de routes départementales. Celles-ci se répartissent dans l’espace en étoile autour de la bastide de Miramont de Guyenne. Ce sont les suivantes : e _D1 selon un axe globalement Nord Est Sud Ouest,
D227 selon un axe Est Ouest,
D667 selon un axe globalement Nord Sud,
D279 selon un axe globalement Nord Sud,
D668 selon un axe Nord Ouest Sud Est,
D933 selon un axe globalement Nord Est Sud Ouest.
La superficie totale est de 1 666 hectares.
La superficie agricole utilisée est de 927 ha soit environ 56 % de la surface de la commune. C'est la culture céréalière et l'élevage qui occupent la majorité de cette surface.
2.2 - La démographie
La commune compte à ce jour 3 263 habitants (Population sans doubles comptes recensement 2004).
Le tableau ci-dessous reprend les valeurs des derniers recensements.
Population sans Variation de Variation
Année double compte population moyenne en %
[| 1968 3744 - :
1975 3964 220 5,9%
[| 1982 3692 -272 -6,9%
1990 3450 -242 -6,6%
1999 3360 -90 -2,6%
2004 3263 -97 -2,9% PT D D 2
La population de la commune de MIRAMONT DE GUYENNE est en constante régression depuis 1975. Cette baisse semble connaître Un amortissement depuis 1990. On constate qu'à cette date c'est la première fois depuis 1968 qu’on observe un solde migratoire positif. La régression n’est le fait que d’un solde naturel négatif très important.
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Schéma Communal d'Assainissement
aqualis #4 COMMUNE de MIRAMONT DE GUYENNE
2.3 - Le contexte foncier
2.3.1 - Le parc de logements
La commune comprend, en 2004, 1807 logements pour 3263 habitants. Sur l'ensemble des logements, 1522 sont des résidences principales, 73 sont des résidences secondaires ou occasionnelles et 212 logements sont déclarés vacants.
Le nombre moyen d'occupants par logement est d'environ 2,1.
2.3.2 - Evolution de l'urbanisation
La commune possède un PLU qui est en cours de révision.
2.4 - Les équipements publics
Les équipements communaux regroupés au niveau du bourg sont :
e Une Mairie,
e Une école maternelle d'environ 100 élèves dont 50 demi-pensionnaire, elle est équipée d’une cantine communale,
e Une école primaire d'environ 150 élèves dont 75 demi-pensionnaire, elle est équipée d'une cantine,
e Un collège d'environ 500 élèves dont 50 pensionnaires et 400 demi-pensionnaires, il est équipé d’une cantine,
e Une salle des fêtes d'une capacité d'accueil de 800 à 1000 personnes, elle est équipée d’une cuisine,
e Deux salles d'une capacité d'accueil de 200 et 300 personnes,
e Deux salles de sport dont une salle multisports de 1700 m? et un dojo.
Rapport N° 06.01.AQ/RA 002 15
Schéma Communal d'Assainissement
COMMUNE de MIRAMONT DE GUYENNE
2.5 - Activités économique et agricole
2.5.1 - Les activités économiques
L'activité économique est celle d’une petite ville en milieu rural. On retrouve les commerces suivants : 5 boulangeries,
2 traiteurs,
2 poissonneries,
7 bars,
5 coiffeurs,
2 photographes,
5 restaurants dont 1 hôtel. VYNYNVYNNY
On notera que l’activité touristique va se développer avec la construction de 300 logements à la zone de loisir du Saut du loup.
2.5.2 - Les activités agricoles
L'activité agricole est bien développée, elle représente environ 56 % de la superficie communale pour une quinzaine d'agriculteurs. La culture céréalière et l'élevage sont les principales activités.
2.6 - les services publics
La commune de MIRAMONT DE GUYENNE a transféré sa compétence assainissement non collectif à la Fédération AEP du Lot et Garonne. L'assainissement collectif reste de sa compétence. Le Syndicat des Eaux de la Brame a délégué la gestion du service d'eau potable à SAUR France.
2.6.1 - Le réseau d'eau potable
L'exploitation se fait par délégation à la SAUR.
Le nombre d'abonnés est de 1712 et la consommation d’eau a été de 161 806 m° en 2005.
En déduisant les plus gros consommateurs (> 500 m‘/an) et les habitations de très faible consommation (< 10 m/an) relevée en 2005 :
- la consommation annuelle moyenne par abonné est d'environ 85 m°/ an,
- un abonné à l'eau potable représente en moyenne 1,6 Equivalent — Habitants
(Base : 150 | /j/ EqH)
2.6.2 - Le réseau pluvial
ll existe un réseau de collecte des eaux pluviales. La commune nous a fait part du déversement d'eaux pluviales au réseau d'eaux usées domestiques.
2.6.2 - Le système d'assainissement collectif
Le réseau de collecte des eaux usées est très développé sur la commune. Il est de type séparatif sur l'ensemble de son tracé. On compte 25 140 mètres linéaires de réseau de collecte gravitaire et 1380 mètres linéaires de réseau de refoulement.
La nature des canalisations est soit en PVC soit en fibro-ciment.
On dénombre la présence de 7 postes de refoulements (5 sur les réseaux, 1 sur la commune de Saint Pardoux d'Isaac, et 1 en entrée de station d'épuration) et de 4 déversoirs d'orage.
Rapport N° 06.01.AQ/RA 002 16
Schéma Communal d'Assainissement
aqualis
SP ED COMMUNE de MIRAMONT DE GUYENNE
La station d'épuration a une capacité nominale de 9000 EH et est de type Boue Activé.
Une étude diagnostique du réseau et de la station est en cours de réalisation.
2.6.3 - Le réseau hydrographique
La commune de MIRAMONT DE GUYENNE se trouve d'un point de vue hydrographique en totalité sur le bassin versant de la Garonne. On retrouve sur le territoire communale le cours d’eau principale qui est le ruisseau la Dourdène affluent du Dropt. Puis on retrouve des affluents de la Dourdène
dont :
> Le ruisseau du Saut du Loup,
> Le ruisseau de Mont Saint Jean.
2.6.4 — Qualité et objectif de qualité des eaux
Il n'existe aucun point de suivi de qualité de l'Agence de l'Eau Adour Garonne sur la Dourdène. Seul le Dropt bénéficie d'un suivi plus en aval. Pour mémoire on notera une eau de mauvaise qualité d’un point de vue des nitrates et Une eau de qualité passable pour l'ensemble des autres paramètres.
L'objectif de qualité de tous les cours d'eaux est une eau de bonne qualité pour tous les paramètres.
Rapport N° 06.01.AQ/RA 002 17
= Schéma Communal d'Assainissement
aqualis “%%% COMMUNE
de MIRAMONT DE GUYENNE
Département du LOT ET GARONNE
SCHEMA COMMUNAL D'ASSAINISSEMENT
L'APTITUDE DES SOLS
24 L’'ASSAINISSEMENT
NON COLLECTIEK
Rapport N° 06.01.AQ/RA 002 QUATERNAIRE ET FORMATIONS SUPERFICIELLES
Foumations Muviaties
ÉE] Tarasees 4 Bee, a à gi, Castor de Gama Futé
bas ape eg Fiéstocène mopenqnes TIPERE
Mes tease j
J
Motasses de 'Aganaïs, parte supérieure
Argies sdto-sab'euses carmbenatées
gris-aure
Piste 3 Arena Rs Wérn() Pré en surcharen)
Moïasses de l'Ageras, partie féneure
Aigles sito-sableuses carbonatées
etgrés rendres
L É L Moñesses du Fronsatais, parte supérieure
LE à Ages steuses guaitres Si Sie
5 manrocsées jaune et rouge
Metasses du Fronseda s, partie moyenne
Arades catbonatées so-ssbleuses gs-laune
Moïssses du Fransadars, partis intérioure
Sabies of arglas mescéos grisaune
Agiles à Pabraotheriem
Argies cafbonatéus sitouses
verditres ei unes
Molasees intérieures
grès carbanatés
Mc ssdrorgese -tenpitage bte echec 18
Schéma Communal d'Assainissement
aqualis COMMUNE de MIRAMONT DE GUYENNE
3 — L'APTITUDE DES SOLS A L’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
3.2 - GEOLOGIE - GEOMORPHOLOGIE
Le territoire communal, d'après les cartes géologiques au 1/50 000" de Cancon et Marmande, se
situe sur des formations sédimentaires carbonatées d'ages Tertiaire, sur des formations argilo
silteuses d'age Tertiaire et sur des formation superficielle récente datant du quaternaire.
D'un point de vue géomorphologique nous sommes dans un contexte assez vallonné. Ces vallons étant formés par l'érosion fluviale des matériaux Tertiaire.
3.2 - CONTEXTE HYDROGEOLOGIQUE
Les ressources des aquifères sont conditionnées par les facteurs principaux suivants: la pluie efficace (quantité d'eau de pluie qui ruisselle et s’infiltre dans le sol), les conditions d'alimentations aux limites de l'aquifère (relations avec les rivières, avec d'autres aquifères), la porosité et la perméabilité, la fracturation des calcaires, la solubilité des roches carbonatées (karstification), la structure des corps sédimentaires, l'évolution géomorphologique des aires d'affleurements.
Dans le cadre de la commune de MIRAMONT DE GUYENNE, ces facteurs déterminent deux catégories de réservoir correspondant d'une part aux aquifères de surface et subsurface (Quaternaire et sommet du Tertiaire) et d'autre part aux aquifères profonds (base du Tertiaire et sommet du Secondaire).
Les réservoirs captables en surface et subsurface sont de faible importance, alors que les potentialités révélées par la base du Tertiaire, le Crétacé et le Jurassique semble bien plus considérable.
Le captage de Miramont de Guyenne capte le second type d'aquifère qui est particulièrement bien protégé.
Rapport N° 06.01.AQ/RA 002 19
Schéma Communal d'Assainissement
aqualis “COMMUNE de MIRAMONT DE GUYENNE
3.3 - CARACTERISTIQUES DES SOLS
3.3.1 - Investigations entreprises
18 profils à la tarière ont permis de définir la nature des sols et sous-sols.
Les implantations sont matérialisées sur la carte d'aptitude des sols à l'assainissement non collectif.
3.3.2 — L'étude pédologique
3.3.2.1. Lexique
Affleurement : point où la roche constituant le sous-sol apparaît à la surface.
Aquifère : qui contient de l’eau.
Alluvions : matériaux apportés par les eaux.
Colluvions : matériaux déposés le long d'un versant par l'action des eaux de ruissellement.
Drainage du sol : pouvoir naturel du sol à l'écoulement des eaux excédentaires.
Erosion : usure des roches et des formations meubles sous l’action des agents climatiques.
Engorgement du sol : saturation temporaire où permanente du sol par l’eau résultant d’un drainage
naturel insuffisant.
Fluviatile : relatif au cours d'eau dépôt fluviatile, dépôt réalisé par les cours d'eau.
Gley : couche de sol de couleur gris à gris verdâtre, traduisant Un engorgement permanent du sol.
Horizon : dans un sol, couche homogène pour les caractéristiques physiques suivantes : texture,
structure, couleur …
Rapport N° 06.01.AQ/RA 002 20
Schéma Communal d'Assainissement
aqualis 4% COMMUNE de MIRAMONT DE GUYENNE
— Horizon A ou éluvial
° À : humifère
e A : appauvri
—- Horizon B ouilluvial
e B: : transition
e B2ouB : enrichi
— Horizon Gr et Go: horizon caractéristique des sols hydromorphes où dominent les processus
de réduction et de mobilisation du fer (Gr de couleur gris à gris verdâtre, Go de couleur gris et
ocre caractérisé par des phénomènes d’oxydation temporaires).
— Horizon g: horizon caractérisé par des taches rouilles et des traînées grises, résultant de
processus réduction-mobilisation et d’oxydation-immobilisation du fer.
— Horizon C: horizon minéral profond sans structuration pédologique et conserve la structure
lithologique de la roche mère.
— Horizon R : roche mère.
Hydromorphie (sol hydromorphe): sol souffrant d'un excès d'eau se manifestant sous diverses
formes :
— taches rouilles, oxydes ferro manganiques
— teinte grise (gley)
— _ bariolage ocre et gris
— présence de cailloux cimentés par des oxydes de fer (« renard », mâchefer), grep
Nappe perchée temporaire : nappe d'eau qui apparaît en période pluvieuse en raison d'une
infiltration insuffisante.
Nappe permanente : liée à la présence d'une nappe alluviale provoquant une asphyxie permanente
du sol (gley).
Pédologie : science qui étudie le sol, la couche meuble au-dessus de la roche mère.
Pisolithes et concrétions ferro-manganiques : agrégats noirs d'oxyde de fer et de manganèse.
Rapport N° 06.01.AQ/RA 002 21
Schéma Communal d'Assainissement
aqualis *& COMMUNE de MIRAMONT
DE GUYENNE
Pseudogley : horizon caractérisé par la présence de taches rouille ou d'un bariolage ocre et gris.
Sédimentaire: se dit des roches formées par des dépôts successifs au cours des temps
géologiques, dépôts marins ou continentaux.
Substrat : roche mère.
Texture : la texture désigne les proportions relatives en sables, limons et argiles
sables : éléments grossiers : 2 mm à 0,02 mm
limons : éléments fins : 0,02 mm à 0,002 mm
argiles : éléments très fins : < à 0,002 mm
On distingue différentes associations de textures qui sont les suivantes :
S : sable LAS : limon argilo-sableux
SL : sable limoneux L : limon
SA : sable argileux LA À limon argileux
LS : limon sableux AS ï argilo sableux
LSA : limon sableux argileux A : argile
Al ï argile limoneuse
Alo : argile lourde
Rapport N° 06.01.AQ/RA 002 aqualis groupe GPS)
Rapport N° 06.01.AQ/RA 002
22
Schéma Communal d'Assainissement
COMMUNE de MIRAMONT DE GUYENNE
LEGENDE UTILISEE POUR LES PROFILS
Horizon de surface
Sables
Sables limoneux
Limons argilo-sableux
Limons sablo-argileux
Sables argileux
Argiles sableuses
Limons argileux
Argiles limoneuses
U ù
Argiles
Argiles lourdes
Pisolithes et concrétions
Ferro-manganiques
Pseudogley
Gley
Concrétions calcaires
Cailloux, graviers
Calcaire
Calcaire marneux aqualis Schéma Communal d'Assainissement “4% COMMUNE de MIRAMONT DE GUYENNE
LEGENDE DE LA CARTE DES SOLS
Symbolisation des unités de sol :
Les unités de sols sont désignées par 4 symboles successifs :
> Une lettre majuscule représentant la nature du substrat géologique,
> Un chiffre indiquant la profondeur d'apparition de celui-ci,
> Une lettre minuscule indiquant le type de sol,
> Un chiffre indiquant le degré d'hydromorphie de celui-ci.
NATURE DU SUBSTRATUM
Molasse
Calcaire
Marne
Dépôts alluviaux anciens
Dépôts alluviaux modernes
Dépôts colluviaux
Sables
Argiles
Matières organiques, tourbe
PROFONDEUR DU SOL
Profondeur inférieure à 20 cm
Profondeur comprise entre 20 et 40 cm
Profondeur comprise entre 40 et 60 cm
Profondeur comprise entre 60 et 90 cm
Profondeur comprise entre 90 et 120 cm
Profondeur supérieure à 120 cm
Rapport N° 06.01.AQ/RA 002
MO
ZA
Fy
TOO
OO
O1
BR
©
ND)
=
HYDROMORPHIE
Hydromorphie nulle : sol sain
M" faible
[1 LL forte
Hydromorphie avec présence de nappe
TYPE DE SOL
Rendzine
Brun calcaire
Brun
Brun lessivé
Brun lessivé hydromorphe
Sol d'apport
23
bc
bl
bLh aqualis groupe @PAE) Schéma Communal d'Assainissement COMMUNE de MIRAMONT DE GUYENNE
24
Unité pédologique : A5b1 Etude des sols Commune : MIRAMONT DE GUYENNE
profondeur horizons
cm
10
20
30
40
50
60
70
80
90
100
110
120
description
— _ Limono argileux à argilo limoneux.
Brun foncé
— Argilo limoneux.
Brun clair à ocre
Hydromorphie :
— Manifestation : quelques tâches rouilles
— Degré :1
Référence : Sol brun
N° sondages N° perméabilités
7,8 P6
Rapport N° 06.01.AQ/RA 002 aqualis groupe @PAE)
25
Schéma Communal d'Assainissement
COMMUNE de MIRAMONT DE GUYENNE
Unité pédologique : C5bc0 Etude des sols Commune : MIRAMONT DE GUYENNE
profondeur horizons
Cm
10
20
30
40
50
60
70
80
90
100
110
120
description
— _ Limono argileux à argilo limoneux calcaire
Brun foncé
Argilo limoneux argileux calcaire.
Brun clair à ocre
Hydromorphie :
— Manifestation : néant
— Degré :0
Référence : Sol brun calcaire profond
N° sondages N° perméabilités
16, 17 P12, P13
Rapport N° 06.01.AQ/RA 002 aqualis groupe @FE)
26
Schéma Communal d'Assainissement
COMMUNE de MIRAMONT DE GUYENNE
Unité pédologique :C5b1 Etude des sols Commune : MIRAMONT DE GUYENNE
profondeur horizons
Cm
10
20
30
40
50
60
70
80
90
100
110
120
description
— Argilo-limoneux.
Brun foncé.
Argilo
argileux
Brun clair ou gris et orangé
limoneux à argilo sableux ou
Hydromorphie :
— Manifestation : quelques traces rouilles et concrétions
— Degré:1
Référence : Sol brun peu ou pas hydromorphe
N° sondages N° perméabilités
3, 6, 18 P3, P5
Rapport N° 06.01.AQ/RA 002 aqualis
27
Schéma Communal d'Assainissement
“COMMUNE de MIRAMONT DE GUYENNE
Unité pédologique : MO5b1 Etude des sols Commune : MIRAMONT DE GUYENNE
profondeur horizons
cm
10
20
30
40
50
60
70
80
90
100
110
120
description
— Argilo limoneux calcaire
Brun foncé
Argilo limoneux à très argileux
Brun clair
Hydromorphie :
— Manifestation : quelques traces rouilles et concrétions
— Degré :1
Référence : Sol brun peu ou pas hydromorphe.
N° sondages N° perméabilités
13, 14, 15 P10,P11
Rapport N° 06.01.AQ/RA 002 28
= Schéma Communal d'Assainissement
aqualis SRI EED COMMUNE de MIRAMONT DE GUYENNE
és 4 : Etude des sols Unité pédologique : MO5blh1
P 4 Commune : MIRAMONT DE GUYENNE
profondeur horizons description
cm
0
— _Limono sableux
10 Brun foncé
20
30 __ Limono argilo sableux
Brun lessivé
40
50 |
60
70
80
90
100
110
120
Hydromorphie :
— Manifestation : quelques traces rouilles et concrétions
— Degré:1
Référence : Sol brun lessivé à hydromorphie de profondeur
N° sondages N° perméabilités
9 P7
Rapport N° 06.01.AQ/RA 002 29
= Schéma Communal d'Assainissement
aqualis
sr @Æ COMMUNE de MIRAMONT DE GUYENNE
Etude des sols Unité pédologique : MOSbIh2
nt peco ograue Commune: MIRAMONT DE GUYENNE
profondeur horizons description
cm
0
— Limono sableux
10 Brun foncé
20
30 __ Limono sableux
Brun lessivé
40
50
60 __ Limono argileux à argilo limoneux.
Bariolé rouille et gris
70
80
90
100
110
120
Hydromorphie :
— Manifestation : traces rouilles et grises, concrétions
— Degré :2
Référence : Sol brun hydromorphe.
N° sondages N° perméabilités
1,2, 4,5, 10, 11, 12 P1, P2, P4, P8, P9
Rapport N° 06.01.AQ/RA 002 30
Schéma Communal d'Assainissement
aqualis se COMMUNE de MIRAMONT DE GUYENNE
3.3.3 - Tests d'infiltration
13 tests de perméabilité ont été effectués dans des trous à la tarière de 150 mm.
Les tests ont été réalisés après saturation à niveau constant pendant 4 heures.
Les implantations sont matérialisées sur la carte d'aptitude des sols à l'assainissement autonome.
Les résultats sont présentés dans les tableaux suivants :
Tableau 1 : Perméabilités (mm/h)
Unité de sol Fern Unité de sol
Valeur Valeur
MOsblh: 8 MOsb: 5
MOsblh: 25 CsbCo 40
Csb: 0 C5bCo 60
MOsblh: 9
P mm/h
Csb: 12
Asb: 17
MOñblh: 65
MOñblh: 8
MOsblh: 0
MOsb: 0
Rapport N° 06.01.AQ/RA 002 31
Schéma Communal d'Assainissement
aqualis “%&% COMMUNE de MIRAMONT DE GUYENNE
A5b1 : terrains profonds à texture à dominante argilo limoneuse à argileuse ont dans
l'ensemble des valeurs de perméabilité moyenne, peu ou pas hydromorphe.
C5bc0, C5b1 : terrains profonds à texture à dominante argilo limoneuse ont dans l’ensemble des valeurs de perméabilité moyenne à médiocre, peu ou pas hydromorphe.
MO5blh1 : terrains profonds à texture à dominante limoneuse en surface à argileuse en profondeur ont dans l'ensemble des valeurs de perméabilité moyenne, hydromorphe en profondeur.
MO5b1 : terrains profond, argileux, ont généralement une perméabilité très faible, peu ou pas
hydromorphe.
MO5blh2: terrains profonds fortement hydromorphes ont une perméabilité faible.
Rapport N° 06.01.AQ/RA 002 32
Schéma Communal d'Assainissement
aqualis “COMMUNE de MIRAMONT DE GUYENNE
‘3.4 - SYNTHESE DES CLASSES D’APTITUDES A L’ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
Unités Classes Dispositifs préconisés
pédologiques | d'aptitude
C5bc0-C5b1 1,2 Tranchées d'infiltration sur
A5b1-MO5blh1 dimensionnées
MO5b1- Il Filtre à Sable Vertical Drainé
MO5blh2
Nous rappelons que la carte d'aptitude des sols définit la faisabilité technique ou non d'un assainissement non collectif, mais ne peut répondre à l'échelle parcellaire à la définition de la filière, surtout dans le contexte litho-pédologique très hétérogène des sols.
Rapport N° 06.01.AQ/RA 002 33
Schéma Communal d'Assainissement
aqualis se COMMUNE de MIRAMONT DE GUYENNE
Département du LOT ET GARONNE
SCHEMA COMMUNAL D'ASSAINISSEMENT
LES CONTRAINTES
Rapport N° 06.01.AQ/RA 002 KE D
Pete Moüin D Macot
< \ qui < ‘ la Brisse
Zone tan au Te
AE
né
Commune de MIRAMONT de Guyenne
pente | motif
Carte des zones PI?
et des pentes - 34
Schéma Communal d'Assainissement
aqualis %%% COMMUNE de MIRAMONT DE GUYENNE
4 —- LES CONTRAINTES ET ANALYSE DES EQUIPEMENTS EXISTANTS
4.1 - Structure de l'habitat
4.1.1 - Contraintes liées à l'assainissement non collectif
L'analyse générale de l'habitat a conduit à recenser un certain nombre de contraintes : — les contraintes de surface : ce sont les logements qui présentent une parcelle insuffisante en superficie pour pouvoir y mettre en place un assainissement individuel. — les contraintes d'encombrement : ce sont les logements qui présentent un aménagement intérieur à la parcelle important (arbres, dallage, murets,...). Ces éléments pénalisent la mise en place du traitement et sont souvent générateurs de surcoûts.
— les contraintes d ‘exutoire : ce sont les logements situés sur des zones sur lesquelles l'aptitude des sols conduit à la mise en place d’une filière drainée (type filtre à sable vertical drainé) et pour lesquels le milieu présente une contrainte par rapport au rejet (reprofilage de fossé, absence de fossé). Dans ces cas la création d'une aire de dispersion peut être nécessaire.
— les contraintes topographiques: ce sont les logement qui sont placés sur une parcelle à forte pente ou bien le logement est situé en contrebas de son terrain.
4.1.2 - Caractérisation des secteurs
Afin de synthétiser ces éléments et compte tenu de la difficulté à délimiter les secteurs d'assainissement autonome, autonome regroupé et collectif, nous distinguerons trois types de configuration individuelle sur les zones d'étude :
— Les Groupements Indispensables (G.I.) :
Ce sont les logements marqués par des difficultés majeures pour mettre en place ou réhabiliter l'assainissement individuel du fait des contraintes rencontrées. Ils doivent obligatoirement être raccordés à un réseau public de collecte et relèvent donc de l'assainissement collectif.
— Les Groupements Possibles (G.P.) :
Ce sont les logements situés généralement en prolongement des GI. et pour lesquels l'assainissement individuel est réalisable. Cependant, le réseau de collecte desservant les G.I. permet d'envisager les deux types d'assainissement (individuel ou collectif) dans des conditions économiques spécifiques à chaque solution.
— Les Groupements Exclus (G.E.) :
Ce sont les logements isolés et dispersés. Leur éloignement des G.I. et G.P. est tel que leur raccordement à un réseau collectif n'est pas envisageable du point de vue économique. Ils relèvent donc obligatoirement de l'assainissement individuel.
Rapport N° 06.01.AQ/RA 002 1n8198S apnje,p eu07
SiNn2]99S SP UONEONNUSPI,P UD
ouusÂns 8p |NONVYHIN 8P aUnWWOoTN
2 N
SR Séjouby sà ES (Sa,
%,
1 “ Ni Lee
a assiig d SHO
\ Fu.
L der und à Ë 35
= Schéma Communal d'Assainissement
aqualis COMMUNE
de MIRAMONT DE GUYENNE
4.2 — Les Contraintes
COMMUNE DE MIRAMONT DE GUYENNE
Nombre jites
d'habitations Aucune
contraintes
Secteur Zone
Mont Saint Jean
Marot
Mérignac
Grand Croix 40
La Baronne 1
1 12
1
2
2
2
Darqué 3 21
3
3
4
5
5
12
5
Le Vézis 2
Le 7
16
Beffe 6
Le Moreau 5
Total 39 8 0 Pou e 31% 6% 0%
re
L'analyse de l'habitat sur les différents secteurs est reportée sur les cartes de synthèse. La contrainte majeure en terme de réhabilitation de l'assainissement non collectif est le manque de surface. Hors du bourg de Miramont de Guyenne qui est assaini sur le mode collectif, on constate peu de gros problèmes. Seul le secteur de Grand Croix présente un habitat plus contraignant.
COMMUNE DE MIRAMONT DE GUYENNE
Groupements | Groupements | Groupements
Indispensables | Possibles Exclus
HE G.P.
Nombre
d'habitations
12
12
5
40
Secteur Zone
©
|
NDINIST=INI
OS
IS
Mont Saint Jean
Marot
Mérignac
Grand Croix
La Baronne
Darqué
Le Vézis
Le Ra
Biga
Beffel
Le Moreau 5
Total 60 67 Pourcentage 41% 53%
= Oo
GO
BIGOT
CININENT
==
oo
Nous avons vu que seul le secteur de Grand Croix pouvait présenter des difficultés. Cependant nous avons étudié d'autres scénarii à la demande du Maître d'ouvrage en vue d'une éventuelle urbanisation.
Rapport N° 06.01.AQ/RA 002 36
= Schéma Communal d'Assainissement
aqualis “COMMUNE de MIRAMONT DE GUYENNE
4.3 — Analyse des équipements existants
Afin de caractériser le niveau d'équipement de la commune en matière d'assainissement non collectif une enquête a été distribuée à la population non raccordée sur un réseau de collecte d'eau usée. Pour le dépouillement des enquêtes nous avons considéré « conforme » toute installation disposant d’un prétraitement et un traitement complet pour les eaux vannes et les eaux ménagères.
+ Prétraitement : une fosse septique toutes eaux ou une fosse septique et un bac dégraisseur
= Traitement_:
- Tranchées d'infiltration à faible profondeur
- Filtre à sable vertical non drainé ou drainé
- Tertre d'infiltration
81 enquêtes ont été exploitées, il en ressort les éléments suivants :
Rapport N° 06.01.AQ/RA 002 = Schéma Communal d'Assainissement
aqualis
AE GR COMMUNE de MIRAMONT DE GUYENNE
Résidence pricipale 91,4%
Résidence secondaire 8,6%
1 chambre | 2 chambres | 3 chambres 4 chambres _| plus de 4 chambres | Sans Réponse Taille des habitations 12% 28,4% 48,1% 8,6% 6,2% 7,4%
[_0-15ans 15-30ans | plus de 30 ans | Sans Réponse
Age des habitations 2,5% 19,8% 74,1% 3,7%
Complet Incomplet
67,9% TETE 82,7% 13,6%
71,6%
16,0% Prétraitement
148%
2% Absent EE 1
| 79,0% | Incomplet EE
| 54,3% |
0,0% 20,0% 40,0% 60,0% 80,0% 100,0%
Traitement Complet incomplet Absent
TE Rent 30,9% 30,9% 37,0% ALERTE) Filtre à sable horizontal Traitement
Tertre d'infiltration
Plateau Absorbant
Filtre Bactérien ou filière compacte Absent 37,0%
Incomplet 30,9%
|
À Compet CENTRE
| 260% 280% 300% 320% 34,0% 36,0% 38,0% |
= }
Réhabilitation | Réhabilitation
PERMET
MEN
Nécessalre
|
| Pas nécessaire |}
| 0,0% 10,0% 20,0% 30,0% 40,0% 60,0% 60,0% 70,0%
Rapport N° 06.01.AQ/RA 002 38
Schéma Communal d'Assainissement
aqualis “%%% COMMUNE de MIRAMONT DE GUYENNE
Département du LOT ET GARONNE
SCHEMA DIRECTEUR D'ASSAINISSEMENT
ILES SCENARII
5 - EVALUATION TECHNICO-ECONOMIQUE DES DIFFERENTES SOLUTIONS D'ASSAINISSEMENT PROPOSEES
5.1 - Introduction
Compte tenu des résultats de l'aptitude des sols, du contexte environnemental, et de la structure de l'habitat, l'assainissement s'orientera soit vers l'individuel, soit vers le collectif.
5.1.1 - L'assainissement collectif ou autonome regroupé
Pour la solution d'assainissement collectif ou autonome regroupé, il sera précisé la nature des travaux et les coûts tant en investissement qu'en exploitation.
En ce qui concerne l'investissement, les coûts seront calculés sur la base suivante :
Rapport N° 06.01.AQ/RA 002 Schéma Communal d'Assainissement
aqualis “+ COMMUNE de MIRAMONT DE GUYENNE
Coût unitaire
Désignation des Travaux Unité | en euros H.T.
COLLECTE
Canalisation gravitaire D.N. 200 mm
— sous chaussée ml 170
— sans revêtement ul 150
Branchement u 610
REFOULEMENT
Conduite de refoulement D.N. 80 mm
— En tranchée unique ml
— voirie ml 70
— chaussée ml 55
— accotement ml 40
— en tranchée commune ml 30
Poste de refoulement
— de petite capacité 4 18 500
— de moyenne capacité u 23 000
— de grande capacité u 30 500
TRAITEMENT
Station< 50 éq.hab. éq.hab. 765
50
100
200
500
1000
Station>2000 éq.hab éq.hab 150
Rapport N° 06.01.AQ/RA 002 40
Schéma Communal d'Assainissement
aqualis “%&% COMMUNE de MIRAMONT DE GUYENNE
Remarque : il est important de noter que les coûts d'investissement calculés ne tiennent pas compte du raccordement en domaine privé, (la séparation du pluvial, le raccordement à la boîte de branchement avec la remise en état des terrains, le court-circuitage et la neutralisation des organes de prétraitement existants). En effet, ces travaux sont à la charge du propriétaire et présentent des coûts très variables suivant le contexte local. Ils peuvent être estimé à 915 € HT (6000 F) par branchement.
Avec une contrainte de pompe, le raccordement peut être estimé à 1 525 €. HT. (10 000 F).
Enfin, pour tenir compte des coûts divers et imprévus (maîtrise d'œuvre, passage caméra, tests d'étanchéité. …), une majoration de 15 % sera affectée à chaque coût total d'investissement.
Aussi, les coûts de fonctionnement annuels seront établis sur la base suivante :
— entretien du réseau : 0,76 €/ml (5 F/ml) correspondant à deux hydrocurages si cet entretien est effectué de manière préventive, ‘
— fonctionnement des postes de refoulement : 10 % du coût d'investissement couvrant l'électricité, l'entretien des pompes, la surveillance et le nettoyage du poste et de ses abords.
— fonctionnement et entretien de l'unité de traitement : 2 % du coût d'investissement couvrant l'ensemble des charges.
5.1.2 - L'assainissement individuel
Les coûts d'investissement diffèrent suivant le type de filière à mettre en place et le type de réhabilitation à entreprendre. Aussi, la moyenne d'une opération de réhabilitation peut être estimé à 5 335 € HT. environ (35 000 F).
Nous proposons de décomposer le coût total d'une installation en 7 postes.
L'intitulé et le contenu de ces postes sont les suivants :
— Travaux sur dispositifs existants : recherche, vidange, comblement, évacuation ;
— Prétraitement : fourniture et pose (terrassement et remblaiement compris) de fosse septique toutes eaux, dégraisseur, filtre décolloïdeur (ventilation, rehausses et tampons compris) ;
— Canalisations : canalisations de jonction, tous diamètres, pièces de raccord et raccordements sur conduites existantes compris ;
— Regards : ce poste concerne aussi bien les regards en amont du prétraitement que les regards de répartition, de bouclage et de contrôle sur les dispositifs d'épuration-dispersion ;
— Epuration-dispersion : ce poste concerne tous les types de dispositifs mis en oeuvre.
= Réfections : dans cette rubrique sont classées toutes les remises en état : gazon, pavés, gravillons, enrobés, clôtures, …., ainsi que les percements de mur et les réfections en maçonnerie
= Divers : cette rubrique concerne l'évacuation des terres excédentaires et des travaux spéciaux en rapport avec les eaux pluviales ou les eaux de drainage.
Rapport N° 06.01.AQ/RA 002 41
= Schéma Communal d'Assainissement
aqualis
EBirS GES COMMUNE de MIRAMONT DE GUYENNE
Poste Coût Coût
installation réhabilitation
neuve (€.HT) (€.HT)
Travaux sur dispositifs existants 0 390
Prétraitement 610 1 300
Canalisations 460 680
Epuration-dispersion et regards
épandage 1 380 1 530
filtre à sable ‘ 1 830 1 990
filtre à sable drainé 2 290 2 450
filtre à sable drainé surélevé 3 360 3 510
tertre 3 050 3 210
Réfections et divers 160 420
TOTAL
épandage 2610 4 320
filtre à sable 3 060 4 780
filtre à sable drainé 3 520 5 240
filtre à sable drainé surélevé 4 590 6 300
tertre 4 280 6 000
Les coûts de fonctionnement sont relativement réduits. L'entretien se réduit à :
— des visites de contrôle, (une fois tous les 2 ans), dont l'objet est de surveiller le niveau des boues dans la fosse et de vérifier la bonne marche du système de dispersion,
— des visites d'entretien dont le but principal est la vidange de la fosse toutes eaux. Une vidange tous les 4 ans semble une bonne base prévisionnelle, même si cette dernière doit être ajustée en fonction de la taille des équipements et de la connaissance des installations.
On peut estimer le coût de fonctionnement de l'ordre de 75€ HT (500 F). par an et par habitation.
Rapport N° 06.01.AQ/RA 002 42
Schéma Communal d'Assainissement
aqualis %%% COMMUNE de MIRAMONT
DE GUYENNE
5.1.3 — Subventions
5.1.3.1. L'Agence de l'Eau
ASSAINISSEMENT COLLECTIF
{domaines non exhaustifs des interventions sous réserves de non modifications en cours de programme)
> Schéma directeur d'assainissement :
- 40% du montant des dépenses
> Etude diagnostique de réseau, de station ou du couple réseau-station :
- 25% du montant des dépenses
> Réseau de transfert et structurant :
Critères de recevabilité : - respect de la charte qualité
- disposer d'une STEP d'une capacité suffisante
- Zonage mis en enquête publique
- 25% du montant hors taxes de la dépense
> Extension de collecte:
Critères de recevabilité : - respect de la charte qualité
- taux de desserte < 80%
- Zonage mis en enquête publique
- bon fonctionnement de la station d'épuration
- 25% du montant plafonné à hauteur de 3400 euros/branchement
> Station dépuration:
Pour les créations :
pour STEP < 200 eh : 900 euros/EH
pour STEP 201-500 eh : (1 100 — nbre eh) euros/EH
pour STEP 501-2 000 eh : (681 — 0.162 * nbre eh) euros/EH
pour STEP 2 001-10 000 eh : (399 — 0.021 * nbre eh) euros/EH pour STEP > 100000 eh : (192 — 0.0003 * nbre eh) euros/EH
Pour les extensions ou améliorations :
- montant estimé pour renouvellement (à retrancher du montant aidable):
si âge STEP > 25 ans : on considèrera qu'il s’agit de nouvelle création si âge STEP < 10 ans = 1 x EH existants x prix de référence
si âge STEP compris entre 10 et 25 ans : 1 - 1/15(âge STEP-10) x EH
existants x prix de référence
Rapport N° 06.01.AQ/RA 002 43
Schéma Communal d'Assainissement
COMMUNE de MIRAMONT DE GUYENNE
> Ouvrages de traitement des boues (séchage, compostage, oxydation thermique): pour moins de 2 000 tonnes de matières sèches (3 500 — 0.61 * tMS) €/MS pour 2 001 à 10 000 tonnes de matières sèches (2 575 — 0,1475 * tMS) €/tMS pour 10 001 tonnes de matières sèches et plus 1 100 €/tMS
> Autosurveillance:
- 50% du montant des dépenses aidables
ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
> Aide au fonctionnement :
Critères de recevabilité : - création d'un SPANC
- Zonage mis en enquête publique
- 23 euros/contrôle périodique
- 155 euros/contrôle de conception-réalisation d'une installation neuve ou réhabilitée
> Aide aux travaux de réhabilitation :
Critères de recevabilité : - création d'un SPANC
- zonage mis en enquête publique
- réalisation d’un premier contrôle — diagnostic de toutes les installations - installation existante depuis au moins 2 ans
- établir un programme de travaux incluant seulement les « points noirs » (soit 5% environ du parc)
- travaux réalisés dans le cadre d'une maîtrise d'ouvrage publique temporaire (avec ou sans DUP)
-_ montant aidable plafonné à 9000 euros par installation avec une aide de 50% sur le montant TTC des travaux
Rapport N° 06.01.AQ/RA 002 44
Schéma Communal d'Assainissement
aqualis COMMUNE de MIRAMONT DE GUYENNE
5.1.3.2 - Le Conseil Général
Le Conseil Général ne subventionne pas les travaux d'assainissement collectif en zone urbanisée.
Les taux de subventions sont données à titre indicatif et sont susceptibles de varier dans le temps. Il conviendra d'établir le taux exact de subvention lors de l'établissement final du
projet.
5.1.4 — Population / consommation / Equivalent.habitant
Pour les dimensionnements des dispositifs de traitement et les subventions, les calculs seront réalisés sur la base de 2,1 Eq.h par logement. Nous avons considéré le cas le plus défavorable soit 1 habitant égal à un équivalent habitant en pollution.
5.1.5 - Les emprunts
Pour le calcul des annuités d'emprunt, nous tiendrons compte d'emprunt sur 20 ans au taux de 5%.
Rapport N° 06.01.AQ/RA 002 45
Schéma Communal d'Assainissement
als
E COMMUNE de MIRAMONT DE GUYENNE
5.2 - Impact sur le prix de l'assainissement
Deux services distincts devront être envisagés :
— le Service d'assainissement collectif,
— le Service d'assainissement non collectif.
5.2.1 - L'assainissement non collectif
L'Agence de l'Eau Adour-Garonne a mis en place un protocole de financement des travaux de réhabilitation de l'assainissement non collectif.
Ce protocole prévoit :
— une aide de 50 % sur le montant TTC des travaux, plafonnée à 9 000€ par installation.
— une assistance des propriétaires par des organismes agréés pour l'aide à la conception, la surveillance et la réception des travaux.
5.2.1.1 - Service de contrôle et d'entretien des installations existantes
La commune à délégué sa compétence assainissement non collectif au syndicat de la Brame.
+ Le contrôle
Le coût du contrôle périodique comprenant :
— l'organisation des tournées,
— l'édition et l'envoi des avis de passage,
— le contrôle terrain,
— la saisie des informations,
— l'édition et l'envoi des comptes de visite,
est de 104 €.
En tenant compte d'un contrôle réalisé tous les 4 ans (afin de cerner au mieux les opérations nécessaires d'entretien), on arrive à une redevance annuelle d'environ 26 € /an. Cette redevance est facturée par semestre soit 13 € par semestre.
Rapport N° 06.01.AQ/RA 002 46
Schéma Communal d'Assainissement
aqualis COMMUNE de MIRAMONT
DE GUYENNE
+ L'entretien
Il semble préférable que la collectivité assure la séparation nette entre activités de contrôle et d'entretien.
Une entité assurera l'entretien des filières tandis qu'une autre se chargera du contrôle de ces mêmes filières, (contrôles qui, suivant l'arrêté de 1996, doit comprendre nécessairement une
vérification de l'efficacité de l'entretien).
En tenant compte d'une vidange tous les quatre ans en moyenne et d'un coût de vidange de 152 à 183 €. HT (1 000 à 1 200 F), (y compris les frais de devenir des matières de vidange), on
peut estimer le coût de l'entretien de l'ordre de 38 à 46 €. HT(250 à 300 F) /an.
5.2.1.2 - Le contrôle des installations neuves
La commune à délégué sa compétence assainissement non collectif au syndicat de la Brame.
Les nouvelles responsabilités confiées aux communes ont pour objectif de remédier à l'inadaptation trop répandue des filières au lieu où elles sont implantées.
Le but du contrôle de conception et d'implantation est de vérifier, pour chaque parcelle considérée, si l'assainissement non collectif est possible et, si tel est le cas, de vérifier que la filière proposée par le pétitionnaire est adaptée aux caractéristiques de la parcelle, techniquement réalisable et
correctement dimensionnée.
Le contrôle de réalisation permettra, en fin de travaux, de vérifier la conformité des travaux au projet
et aux Règles de l'Art (DTU 64.1).
Le coût du contrôle de conception / implantation / réalisation est de 100 €, le coût de l'étude de sol étant à ajouter en cas de besoin.
5.2.1.2 — L'élimination des matières de vidange
En l'absence de Schéma Départemental d'Elimination des Matières de Vidange, il semble difficile d'estimer le véritable devenir de ces matières de vidange.
Différentes opérations peuvent être envisagées :
> un épandage en zone agricole :
Sur la base d'un volume de 35 m° à épandre, il faudra un périmètre annuel d'environ 1,5 hectares avec une période de retour de 4 ans correspondant donc à un périmètre d'épandage de 6 hectares.
> un dépotage en station d'épuration :
— dans des stations desservant plus de 10 000 habitants : les matières réceptionnées pendant la journée sont injectées à faible débit, en heure creuse de nuit.
Rapport N° 06.01.AQ/RA 002 47
= Schéma Communal d'Assainissement
aqualis
se COMMUNE de MIRAMONT DE GUYENNE
— dans les petites stations : les matières de vidange doivent dans ce cas subir un prétraitement qui les sépare en une phase solide qui peut servir d'amendement organique et en une phase liquide qui est réinjectée à petite dose (7 m°/j) en heure creuse dans la station.
Après-.consultation du SATESE les stations pouvant accepter les matières de vidange de la commune de Miramont de Guyenne sont :
> Marmande (La plus proche),
> Villeneuve sur Lot,
> Agen.
A ce titre, la mise en place d'un Schéma Départemental permettra une péréquation des coûts et ainsi de gommer la différence de prix de revient auprès des usagers suivant le mode d'élimination de ces matières de vidange.
5.3 - LES SCENARII
Les différents scénarii envisagés pour l'assainissement de chacune des zones d'études de la commune sont présentés dans les pages suivantes :
Rapport N° 06.01.AQ/RA 002 aqualis groupe GP) Schéma Communal d'Assainissement COMMUNE de MIRAMONT DE GUYENNE
48
a/ Rappels sur l'habitat :
Zone 2 Solution 1
Nombre Groupements |Groupements|Groupements
Secteur zone d'habitations Indispensables| Possibles Exclus (G.I.) (G.P.) (G.E.)
Grand Croix 2 40 0 38 2
b/ Rappels sur l'aptitude des sols :
Les sols ne sont pas favorables à la mise en place d'un assainissement non collectif avec dispersion des effluents dans le sol. La filière préconisée est le « filtre à sable vertical drainé».
c/ Descriptif :
Compte tenu :
— du niveau de contrainte sur les parcelles,
— de la densité de l'habitat sur certains secteurs.
Nous proposons la mise en place d'un réseau de collecte raccordé sur la station d'épuration
existante.
Les analyses financières sont présentées à l’aide des tableaux figurant aux pages suivantes.
Rapport N° 06.01.AQ/RA 002 49
= Schéma Communal d'Assainissement
aqualis
HrS GS) COMMUNE de MIRAMONT DE GUYENNE
[ Zone 2 Solution 1 |
Assainissement collectif
e Type de réseau:
L'ensemble du réseau gravitaire sera du type séparatif en D.N. 200 mm.
Traitement
e Capacité
DESIGNATION ACTUELLE FUTURE
Habitations raccordables 26 31
Population raccordable (Eq/h) 55 65
e Type
Le réseau de collecte sera raccordé a la station d'épuration existante.
e Estimation financière de l'investissement
Total d'investissement 158 194€ HT
Soit un montant par branchement de 6 084€ HT
Assainissement non collectif
e Estimation financière de l'investissement (réhabilitation)
Total d'investissement pour 26 installations à réhabiliter 146 017 €HT
Soit un montant par habitation de 5616€HT
PROPOSITION
La solution assainissement collectif a un coût, ramené au branchement, qui semble raisonnable. De plus cela permettrait d'apporter une solution aux habitations qui ne dispose pas de surface pour la réhabilitation de leurs dispositifs d'assainissement non collectif. Nous proposons donc l'assainissement collectif sur ce secteur.
Rapport N° 06.01.AQ/RA 002 9800
£/E
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S K Zone 2 ASSAINISSEMENT
Solution 1 COLLECTIF INVESTISSEMENT 26 branchements
54,6 Eq.Habitants
pompe(s)
individuelle(s)
. coût unitaire ‘ Montant unité (EHT) quantité (HT)
COLLECTE
canalisation gravitaire S 200 mm
sous RN ou RD ml 170,00 550 93 500,00 sous chaussée ll 150,00 188 28 200,00 en accotement ml 125,00 0,00 en terrain naturel ll 100,00 0,00 Plus-value surprofondeur ml 50,00 0,00
Branchement u 610,00 26 15 860,00
refoulement
tranchée unique RN ou RD ml 120,00 0,00
tranchée unique chaussée ml 120,00 0,00
tranchée unique T. Naturel all 100,00 0,00
tranchée commune ul 30,00 0,00
Poste refoulement
petite capacité u 18 500,00 0,00
moyenne capacité u 23 000,00 0,00 grande capacité u 30 500,00 0,00
Maîtrise d'œuvre, Divers et imprévus (15%) 20 634,00
COUT TOTAL D'INVESTISSEMENT 158 194,00 Montant Investissement Total par branchement 6 084,38 Montant Investissement Total par Equivalent-habitant 2 897,33 Montant Investissement "COLLECTE" par branchement 6 084,38
Agence de Conseil SUBVENTIONS ESTIMEES l'Eau Général Total
Réseau de collecte 25 415,00 25 415,00
Traitement 0,00 0,00 Montant total des subventions 25 415,00 0,00 25 415,00 Investissement total après subventions 132 779,00 Annuité remboursement emprunt (7 % sur 20 ans) 12 533,01 Investissement par branchement après subventions 5 106,88 coût par branchement domaine privé [| 26000,00 | 0,00] 26 000,00 1 000,00 Investissement total par branchement après subventions 6 106,88
Zone 2 ASSAINISSEMENT ENTRETIEN
GOLÉEOTIR 26 branchements
ne quantité Coût total (E.HT)
entretien du réseau 0,80 €/ml 738 590,40
entretien unité de traitement 2% 0,00 0,00 entretien postes 10% 0,00 0,00 COUT TOTAL/AN 590,40 COUT MOYEN /HABITATION/AN 22,71 aqualis groupe @PAE) Schéma Communal d'Assainissement COMMUNE de MIRAMONT DE GUYENNE
52
al Rappels sur l'habitat :
Zone 2 Solution 2
Nombre Groupements |Groupements|Groupements
Secteur Zone d'habitations |!n"dispensables Possibles Exclus (G.I.) (G.P.) (G.E.)
Grand Croix 2 40 0 38 2
b/ Rappels sur l'aptitude des sols :
Les sols ne sont pas favorables à la mise en place d'un assainissement non collectif avec dispersion des effluents dans le sol. La filière préconisée est le « filtre à sable vertical drainé».
cl Descriptif :
Compte tenu :
— du niveau de contrainte sur les parcelles,
— de la densité de l'habitat sur certains secteurs.
Nous proposons la mise en place d'un réseau de collecte raccordé sur la station d'épuration existante.
Les analyses financières sont présentées à l’aide des tableaux figurant aux pages suivantes.
Rapport N° 06.01.AQ/RA 002 53
= Schéma Communal d'Assainissement
aqualis | ONCE COMMUNE de MIRAMONT DE GUYENNE
Zone 2 Solution 2 |
Assainissement collectif
e Type de réseau :
L'ensemble du réseau gravitaire sera du type séparatif en D.N. 200 mm.
Traitement
e Capacité
DESIGNATION ACTUELLE FUTURE
Habitations raccordables 38 46
Population raccordable (Eq/h) 80 97
e Type
Le réseau de collecte sera raccordé a la station d'épuration existante.
e Estimation financière de l'investissement
Total d'investissement 229 287 €EHT Soit un montant par branchement de 6034€HT
Assainissement non collectif
e Estimation financière de l'investissement (réhabilitation)
Total d'investissement pour 38 installations à réhabiliter 208 297 €EHT Soit un montant par habitation de 5 481 €EHT
PROPOSITION
La solution assainissement collectif a un coût, ramené au branchement, qui semble raisonnable. De plus cela permettrait d'apporter une solution aux habitations qui ne dispose pas de surface pour la réhabilitation de leurs dispositifs d'assainissement non collectif. Cette solution permet d'étendre la collecte sur un secteur qui semble s’urbaniser.
Rapport N° 06.01.AQ/RA 002 LA
BARONNE
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Collectif
- Solution
2
Commune
de
Miramont
de
Guyenne-
zone
rio
d'Assainiss
Scéna
q Zone 2 ASSAINISSEMENT
Solution Solution 2 COLLECTIF INVESTISSEMENT 38 branchements
79,8 Eq.Habitants
pompe(s)
individuelle(s)
unité en quantité A
COLLECTE
canalisation gravitaire S 200 mm
sous RN ou RD ml 170,00 550 93 500,00
sous chaussée ml 150,00 518 77 700,00
en accotement ml 125,00 0,00 en terrain naturel ul 100,00 0,00 Plus-value surprofondeur ul 50,00 100 5 000,00
Branchement u 610,00 38 23 180,00
refoulement
tranchée unique RN ou RD ml 120,00 0,00
tranchée unique chaussée mi 120,00 0,00
tranchée unique T. Naturel ml 100,00 0,00
tranchée commune ml 30,00 0,00
Poste refoulement
petite capacité u 18 500,00 0,00
moyenne capacité u 23 000,00 0,00 grande capacité u 30 500,00 0,00
Maîtrise d'œuvre, Divers et imprévus (15%) 29 907,00
COUT TOTAL D'INVESTISSEMENT 229 287,00 Montant Investissement Total par branchement 6 033,87 Montant Investissement Total par Equivalent-habitant 2 873,27 Montant Investissement "COLLECTE" par branchement 6 033,87
SUBVENTIONS ESTIMEES Agence de | Conseil Total l'Eau Général Réseau de collecte 37 145,00 37 145,00
Traitement 0,00 0,00
Montant total des subventions 37 145,00 0,00 37 145,00 Investissement total après subventions 192 142,00 Annuité remboursement emprunt (7 % sur 20 ans) 18 136,28 Investissement par branchement après subventions 5 056,37 coût par branchement domaine privé [_38 000,00 | 0,00] 38 000,00 1 000,00 Investissement total par branchement après subventions 6 056,37
Zone 2 ASSAINISSEMENT ENTRETIEN
GALLESTIF 38 branchements
eue quantité Coût total (€.HT)
entretien du réseau 0,80 €/mi 1168 934,40 entretien unité de traitement 2% 0,00 0,00 entretien postes 10% 0,00 0,00 COUT TOTAL/AN 934,40 COUT MOYEN /HABITATION/AN 24,59 aqualis groupe @PAE) Schéma Communal d'Assainissement
COMMUNE de MIRAMONT DE GUYENNE
56
a/ Rappels sur l'habitat :
Zone 1 Solution 1
Nombre Groupements |Groupements|Groupements
Secteur Zone d'habitations |dispensables| Possibles Exclus
(G.l.) (G.P.) (G.E.)
Marot 1 12 0 0
12
b/ Rappels sur l'aptitude des sols :
Les sols ne sont pas favorables à la mise en place d'un assainissement non collectif avec dispersion des effluents dans le sol. La filière préconisée est le « filtre à sable vertical drainé».
ci Descriptif :
Compte tenu :
— du niveau de contrainte sur les parcelles,
— de l’éventuel développement urbanistique du secteur.
Nous proposons la mise en place d'un réseau de collecte raccordé sur la station d'épuration existante.
Les analyses financières sont présentées à l’aide des tableaux figurant aux pages suivantes.
Rapport N° 06.01.AQ/RA 002 57
= Schéma Communal d'Assainissement
aqualis
su @Æ COMMUNE de MIRAMONT DE GUYENNE
[ Zone 1 Solution 1 |
Assainissement collectif
e Type de réseau:
L'ensemble du réseau gravitaire sera du type séparatif en D.N. 200 mm.
Traitement
e Capacité
DESIGNATION ACTUELLE FUTURE
Habitations raccordables 8 10
Population raccordable (Eq/h) 17 21
e Type
Le réseau de collecte sera raccordé a la station d'épuration existante.
e Estimation financière de l'investissement
Total d'investissement 117 737 €HT
Soit un montant par branchement de 14717 € HT
Assainissement non collectif
e Estimation financière de l'investissement (réhabilitation)
Total d'investissement pour 8 installations à réhabiliter 43 077 €HT Soit un montant par habitation de 5 384€ HT
PROPOSITION
La solution assainissement collectif a un coût, ramené au branchement, qui est très élevé. La mise en place d’un réseau de collecte ne pourra s'envisager qu'en cas de développement de l'urbanisme sur ce secteur.
Rapport N° 06.01.AQ/RA 002 Zone 1 ASSAINISSEMENT
Solution 1 COLLECTIF INVESTISSEMENT 8 branchements
16,8 Eq.Habitants
pompe(s)
individuelle(s)
; coût unitaire à Montant unité (EHT) quantité (EHT.)
COLLECTE
canalisation gravitaire @ 200 mm
sous RN ou RD mi 170,00 0,00
sous chaussée ml 150,00 97 500,00
en accotement mi 125,00 0,00
en terrain naturel mi 100,00 0,00
Plus-value surprofondeur mi 50,00 0,00
Branchement u 610,00 4 880,00
refoulement
tranchée unique RN ou RD ll 120,00 0,00
tranchée unique chaussée ll 120,00 0,00
tranchée unique T. Naturel ml 100,00 0,00
tranchée commune ll 30,00 0,00
Poste refoulement
petite capacité u 18 500,00 0,00 moyenne capacité u 23 000,00 0,00 grande capacité u 30 500,00 0,00
Maîtrise d'œuvre, Divers et imprévus (15%) 15 357,00
COUT TOTAL D'INVESTISSEMENT 117 737,00 Montant Investissement Total par branchement 14717,13 Montant Investissement Total par Equivalent-habitant 7 008,15 Montant Investissement "COLLECTE" par branchement 14 717,13
SUBVENTIONS ESTIMEES Agonee ds |" Gonsall Total : l'Eau Général
Réseau de collecte 7 820,00 7 820,00
Traitement 0,00 0,00
Montant total des subventions 7 820,00 0,00 7 820,00
Investissement total après subventions 109 917,00 Annuité remboursement emprunt (7 % sur 20 ans) 10 375,07 Investissement par branchement après subventions 13 739,63 coût par branchement domaine privé [ 8000,00 | 0,00] 8 000,00 1 000,00 Investissement total par branchement après subventions 14 739,63
2010 1 ASSAINISSEMENT ENTRETIEN COLLECTIF 8 branchements
ne quantité Coût total (E.HT)
entretien du réseau 0,80 €/mi 650 520,00 entretien unité de traitement 2% 0,00 0,00 entretien postes 10% 0,00 0,00 COUT TOTAL/AN 520,00 COUT MOYEN /HABITATION/AN 65,00 uaUWaN0;91
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Se aqualis groupe GPA) Schéma Communal d'Assainissement COMMUNE de MIRAMONT DE GUYENNE
60
-
a/ Rappels sur l'habitat :
Zone 1 Solution 2
Nombre Groupements |Groupements|Groupements
Secteur Zone d'habitations Indispensables| Possibles Exclus (G.L.) (G.P.) (G.E.)
Mont Saint Jean 1 12 0 0 12
b/ Rappels sur l'aptitude des sols :
Les sols ne sont pas favorables à la mise en place d'un assainissement non collectif avec dispersion des effluents dans le sol. La filière préconisée est le « filtre à sable vertical drainé».
cl Descriptif :
Compte tenu :
— du niveau de contrainte sur les parcelles,
— de l’éventuel développement urbanistique sur ce secteur.
Nous proposons la mise en place d'un réseau de collecte raccordé sur la station d'épuration
existante.
Les analyses financières sont présentées à l'aide des tableaux figurant aux pages suivantes.
Rapport N° 06.01.AQ/RA 002 61
= Schéma Communal d'Assainissement
aqualis
FRPA ES COMMUNE de MIRAMONT DE GUYENNE
Zone 1 Solution 2 |
Assainissement collectif
e Type de réseau :
L'ensemble du réseau gravitaire sera du type séparatif en D.N. 200 mm.
Traitement
e Capacité
DESIGNATION ACTUELLE FUTURE
Habitations raccordables 7 9
Population raccordable (Eq/h) 15 19
e Type
Le réseau de collecte sera raccordé a la station d'épuration existante.
e Estimation financière de l'investissement
Total d'investissement 132 560 € HT Soit un montant par branchement de 18 937 EHT
Assainissement non collectif
e Estimation financière de l'investissement (réhabilitation)
Total d'investissement pour 7 installations à réhabiliter 36 849 € HT Soit un montant par habitation de 5 264 € HT
PROPOSITION
La solution assainissement collectif a un coût, ramené au branchement, qui est très élevé. La mise en place d'un réseau de collecte ne pourra s'envisager qu’en cas de développement de l'urbanisme sur ce secteur.
Rapport N° 06.01.AQ/RA 002 99000
£/L
: 2118493
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13N9VTIINOA Zone 1 ASSAINISSEMENT
Solution 2 COLLECTIF INVESTISSEMENT 7 branchements
14,7 Eq.Habitants
pompe(s)
individuelle(s)
unité nr quantité a
COLLECTE
canalisation gravitaire S 200 mm
sous RN ou RD ml 170,00 0,00 sous chaussée mi 150,00 740 111 000,00 en accotement mi 125,00 0,00 en terrain naturel ml 100,00 0,00 Plus-value surprofondeur ml 50,00 0,00
Branchement u 610,00 té 4 270,00
refoulement
tranchée unique RN ou RD ml 120,00 0,00
tranchée unique chaussée mi 120,00 0,00
tranchée unique T. Naturel ll 100,00 0,00
tranchée commune ml 30,00 0,00
Poste refoulement
petite capacité u 18 500,00 0,00 moyenne capacité u 23 000,00 0,00 grande capacité u 30 500,00 0,00
Maîtrise d'œuvre, Divers et imprévus (15%) 17 290,50 COUT TOTAL D'INVESTISSEMENT 132 560,50 Montant Investissement Total par branchement 18 937,21 Montant Investissement Total par Equivalent-habitant 9 017,72 Montant Investissement "COLLECTE" par branchement 18 937,21
Agence de Conseil SUBVENTIONS ESTIMEES l'Eau Général Total
Réseau de collecte 6 842,50 6 842,50 Traitement 0,00 0,00 Montant total des subventions 6 842,50 0,00 6 842,50 Investissement total après subventions 125 718,00 Annuité remboursement emprunt (7 % sur 20 ans) 11 866,52 Investissement par branchement après subventions 17 959,71 coût par branchement domaine privé ]_ 700000 | 0,00] 7 000,00 1 000,00 Investissement total par branchement après subventions 18 959,71
ASSAINISSEMENT ENTRETIEN
zone COLLECTIF 7 branchements
TU quantité Coût total (€.HT)
entretien du réseau 0,80 €/ml 740 592,00 entretien unité de traitement 2% 0,00 0,00 entretien postes 10% 0,00 0,00 COUT TOTAL/AN 592,00 COUT MOYEN /HABITATION/AN 84,57 aqualis groupe GPA) Schéma Communal d'Assainissement COMMUNE de MIRAMONT DE GUYENNE
64
a/ Rappels sur l'habitat :
Zone 3 Solution 1
Nombre Groupements |Groupements|Groupements
Secteur Zone d'habitations Indispensables| Possibles Exclus (G.L.) (G.P.) (G.E.)
Darqué 3 21 0 17 4
b/ Rappels sur l'aptitude des sols :
Les sols sont favorables à la mise en place d'un assainissement non collectif avec dispersion des effluents dans le sol. La filière préconisée est l'assainissement par « tranchées d'infiltration à faible profondeur surdimensionnées». Attention une partie du secteur est en zone inondable.
c/ Descriptif :
Compte tenu :
— du niveau de contrainte sur les parcelles,
— de la densité de l'habitat sur certains secteurs.
Nous proposons la mise en place d’un réseau de collecte raccordé sur la station d'épuration existante.
Les analyses financières sont présentées à l’aide des tableaux figurant aux pages suivantes.
Rapport N° 06.01.AQ/RA 002 65
" Schéma Communal d'Assainissement
aqualis se COMMUNE de MIRAMONT DE GUYENNE
Zone 3 Solution 1 |
Assainissement collectif
e Type de réseau:
L'ensemble du réseau gravitaire sera du type séparatif en D.N. 200 mm. Il sera nécessaire de mettre en place un réseau de refoulement et un poste de refoulement de petite capacité.
Traitement
e Capacité
DESIGNATION ACTUELLE FUTURE
Habitations raccordables 17 20
Population raccordable (Eq/h) 36 42
e Type
Le réseau de collecte sera raccordé a la station d'épuration existante.
e Estimation financière de l'investissement
Total d'investissement 117 564 € HT Soit un montant par branchement de 6915E€EHT
Assainissement non collectif
e Estimation financière de l'investissement (réhabilitation)
Total d'investissement pour 17 installations à réhabiliter 79 198€ HT Soit un montant par habitation de 4 658 € HT
PROPOSITION
La solution assainissement collectif a un coût, ramené au branchement, qui semble élevé. La mise en place d'un réseau de collecte permettrait cependant de résoudre certains problèmes de surface. Nous proposons l'assainissement collectif pour ce secteur.
Rapport N° 06.01.AQ/RA 002 9900S
C/L
: 2119493
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NY Zone 3 ASSAINISSEMENT
Solution 1 COLLECTIF INVESTISSEMENT. 1H branchements
35,7 Eq.Habitants
pompe(s)
individuelle(s)
unité coût unitaire quantité Montant
(£.HT) (€CHT.)
COLLECTE
canalisation gravitaire @ 200 mm
sous RN ou RD mi 170,00 0,00
sous chaussée mi 150,00 0,00
en accotement ml 125,00 0,00
en terrain naturel ul 100,00 600 60 000,00
Plus-value surprofondeur mi 50,00 0,00
Branchement u 610,00 17 10 370,00
refoulement
tranchée unique RN ou RD ml 120,00 38 4 560,00
tranchée unique chaussée ml 120,00 0,00
tranchée unique T. Naturel ml 100,00 88 8 800,00
tranchée commune ul 30,00 0,00
Poste refoulement
petite capacité u 18 500,00 1 18 500,00
moyenne capacité u 23 000,00 0,00 grande capacité u 30 500,00 0,00
Maîtrise d'œuvre, Divers et imprévus (15%) 15 334,50
COUT TOTAL D'INVESTISSEMENT 117 564,50 Montant Investissement Total par branchement 6 915,56 Montant Investissement Total par Equivalent-habitant 3 293,12 Montant Investissement "COLLECTE" par branchement 6 915,56
SUBVENTIONS ESTIMEES Agence ss | Conseil Total l'Eau Général
Réseau de collecte 16 617,50 16 617,50 Traitement 0,00 0,00 Montant total des subventions 16 617,50 0,00 16 617,50 Investissement total après subventions 100 947,00 Annuité remboursement emprunt (7 % sur 20 ans) 9 528,39 Investissement par branchement après subventions 5 938,06 coût par branchement domaine privé [ 17 000,00 | 0,00] 17 000,00 1 000,00 Investissement total par branchement après subventions 6 938,06
Zone 3 ASSAINISSEMENT ENTRETIEN
COLEES TE 17 branchements
N quantité Coût total (E.HT)
entretien du réseau 0,80 €/ml 600 480,00
entretien unité de traitement 2% 0,00 0,00 entretien postes 10% 18 500,00 1 850,00 COUT TOTAL/AN 2 330,00 COUT MOYEN /HABITATION/AN 137,06 aqualis groupe GPA) Schéma Communal d'Assainissement COMMUNE de MIRAMONT DE GUYENNE
68
al Rappels sur l'habitat :
Zone 3 Solution 2 _]
Nombre Groupements |Groupements|Groupements
Secteur Zone d'habitations Indispensables| Possibles Exclus (G.I.) (G.P.) (G.E.)
Le Ray 3 5 0 0 5
b/ Rappels sur l'aptitude des sols :
Les sols sont favorables à la mise en place d’un assainissement non collectif avec dispersion des
effluents dans le sol. La filière préconisée est l'assainissement par « tranchées d'infiltration à faible profondeur surdimensionnées».
c/ Descriptif :
Compte tenu :
— du niveau de contrainte sur les parcelles,
— de la densité de l'habitat sur ce secteur.
Nous proposons la mise en place d'un réseau de collecte raccordé sur la station d'épuration
existante.
Les analyses financières sont présentées à l'aide des tableaux figurant aux pages suivantes.
Rapport N° 06.01.AQ/RA 002 69
= Schéma Communal d'Assainissement
aqualis
EN GES COMMUNE de MIRAMONT DE GUYENNE
| Zone 3 Solution 2 |
Assainissement collectif
e Type de réseau:
L'ensemble du réseau gravitaire sera du type séparatif en D.N. 200 mm. Il sera nécessaire de mettre en place un réseau de refoulement et un poste de refoulement de petite capacité.
Traitement
e Capacité
DESIGNATION ACTUELLE FUTURE
Habitations raccordables 5 6
Population raccordable (Eq/h) 10 13
e Type
Le réseau de collecte sera raccordé a la station d'épuration existante.
e Estimation financière de l'investissement
Total d'investissement 47 828€ HT Soit un montant par branchement de 9 566 € HT
Assainissement non collectif
e Estimation financière de l'investissement (réhabilitation)
Total d'investissement pour 5 installations à réhabiliter 24 552 € HT Soit un montant par habitation de 4910€HT
PROPOSITION
La solution assainissement collectif a un coût, ramené au branchement, qui est élevé. La mise en place d'un réseau de collecte reste donc techniquement possible étant donné le niveau de contrainte mais n’est financièrement pas recevable.
Rapport N° 06.01.AQ/RA 002 919000
L/L
:218093
INSPUOJOIdINS
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————— zone 3 ASSAINISSEMENT
Solution 2 COLLECTIF INVESTÉSEMENT 5 branchements
10,5 Eq.Habitants
pompe(s)
individuelle(s)
unité ne quantité UT
COLLECTE
canalisation gravitaire SG 200 mm
sous RN ou RD ml 170,00 0,00
sous chaussée ml 150,00 80 12 000,00
en accotement ml 125,00 0,00
en terrain naturel ml 100,00 0,00
Plus-value surprofondeur ml 50,00 0,00
Branchement u 610,00 5 3 050,00
refoulement
tranchée unique RN ou RD ml 120,00 0,00
tranchée unique chaussée mi 120,00 47 5 640,00
tranchée unique T. Naturel mi 100,00 0,00
tranchée commune ml 30,00 80 2 400,00
Poste refoulement
petite capacité u 18 500,00 1 18 500,00
moyenne capacité u 23 000,00 0,00
grande capacité u 30 500,00 0,00
Maîtrise d'œuvre, Divers et imprévus (15%) 6 238,50 COUT TOTAL D'INVESTISSEMENT 47 828,50 Montant Investissement Total par branchement 9 565,70 Montant Investissement Total par Equivalent-habitant 4 555,10 Montant Investissement "COLLECTE" par branchement 9 565,70
SUBVENTIONS ESTIMEES Agenteds | Conseil Total l'Eau Général
Réseau de collecte 4 887,50 4 887,50
Traitement 0,00 0,00 Montant total des subventions 4 887,50 0,00 4 887,50 Investissement total après subventions 42 941,00 Annuité remboursement emprunt (7 % sur 20 ans) 4 053,20 Investissement par branchement après subventions 8 588,20 coût par branchement domaine privé [ 500000 | 0,00] 5 000,00 1 000,00 Investissement total par branchement après subventions 9 588,20
On 3 ASSAINISSEMENT ENTRETIEN COLLECTIF 5 branchements
quantité Coût total (€.HT)
entretien du réseau 0,80 €/ml 80 64,00 entretien unité de traitement 2% 0,00 0,00 entretien postes 10% 18 500,00 1 850,00 COUT TOTAL/AN 1 914,00 COUT MOYEN /HABITATION/AN 382,80 aqualis groupe @PÆ) Schéma Communal d'Assainissement COMMUNE de MIRAMONT DE GUYENNE
72
:
al Rappels sur l'habitat :
Zone 4 Solution 1
Nombre Groupements |Groupements|Groupements
Secteur Zone d'habitations Indispensables| Possibles Exclus
(G.I.) (G.P.) (G.E.)
Bigayre 4 16 0 0 16
b/ Rappels sur l'aptitude des sols :
Les sols ne sont pas favorables à la mise en place d'un assainissement non collectif avec dispersion des effluents dans le sol. La filière préconisée est le « filtre à sable vertical drainé».
c/ Descriptif :
Compte tenu :
— du niveau de contrainte sur les parcelles,
— de la densité de l'habitat sur certains secteurs.
Nous proposons la mise en place d'un réseau de collecte raccordé sur la station d'épuration existante.
Les analyses financières sont présentées à l’aide des tableaux figurant aux pages suivantes.
Rapport N° 06.01.AQ/RA 002 73
= Schéma Communal d'Assainissement
aqualis SUR GED COMMUNE de MIRAMONT DE GUYENNE
Zone 4 Solution 1 |
Assainissement collectif
e Type de réseau:
L'ensemble du réseau gravitaire sera du type séparatif en D.N. 200 mm. Il sera nécessaire de mettre en place un réseau de refoulement et un poste de refoulement de petite capacité.
Traitement
e Capacité
DESIGNATION ACTUELLE FUTURE
Habitations raccordables 13 16
Population raccordable (Eq/h) 27 34
e Type
Le réseau de collecte sera raccordé a la station d'épuration existante.
e Estimation financière de l'investissement
Total d'investissement 193 004 € HT Soit un montant par branchement de 14 846 EHT
Assainissement non collectif
e Estimation financière de l'investissement (réhabilitation)
Total d'investissement pour 13 installations à réhabiliter 71 335 € HT Soit un montant par habitation de 5 487 €HT
PROPOSITION
La solution assainissement collectif a un coût, ramené au branchement, qui très élevé. La mise en place d’un réseau de collecte n'est donc financièrement pas acceptable sur ce secteur.
Rapport N° 06.01.AQ/RA 002 919000
£/E
: 2118493
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O m Zone 4 ASSAINISSEMENT
Solution 1 COLLECTIF INVESTISSEMENT branchements
27,3 Eq.Habitants
pompe(s)
individuelle(s)
unité Ge quantité ss
COLLECTE
canalisation gravitaire @ 200 mm
sous RN ou RD ml 170,00 78 200,00
sous chaussée mi 150,00 18 000,00 en accotement mi 125,00 0,00 en terrain naturel ml 100,00 0,00 Plus-value surprofondeur mi 50,00 0,00
Branchement u 610,00 7 930,00
refoulement
tranchée unique RN ou RD mi 120,00 10 800,00 tranchée unique chaussée mi 120,00 0,00 tranchée unique T. Naturel ll 100,00 32 000,00 tranchée commune ml 30,00 2 400,00
Poste refoulement
petite capacité u 18 500,00 18 500,00
moyenne capacité u 23 000,00 0,00 grande capacité u 30 500,00 0,00
Maîtrise d'œuvre, Divers et imprévus (15%) 25 174,50
COUT TOTAL D'INVESTISSEMENT 193 004,50 Montant Investissement Total par branchement 14 846,50 Montant Investissement Total par Equivalent-habitant 7 069,76 Montant Investissement "COLLECTE" par branchement 14 846,50
Agence de Conseil SUBVENTIONS ESTIMEES l'Eau Général Total
Réseau de collecte 12 707,50 12 707,50 Traitement 0,00 0,00 Montant total des subventions 12 707,50 0,00 12 707,50 Investissement total après subventions 180 297,00 Annuité remboursement emprunt (7 % sur 20 ans) 17 018,23 Investissement par branchement après subventions 13 869,00 coût par branchement domaine privé [ 13000,00 | 0,00] 13 000,00 1 000,00 Investissement total par branchement après subventions 14 869,00
Zone 4 ASSAINISSEMENT ENTRETIEN
COREBSTIF 13 branchements
EN quantité Coût total (E.HT)
entretien du réseau 0,80 €/ml 580 464,00
entretien unité de traitement 2% 0,00 0,00 entretien postes 10% 18 500,00 1 850,00 COUT TOTAL/AN 2 314,00 COUT MOYEN /HABITATION/AN 178,00 76
Schéma Communal d'Assainissement
aqualis COMMUNE de MIRAMONT DE GUYENNE
Département du LOT ET GARONNE
SCHEMA DIRECTEUR D'ASSAINISSEMENT
LE ZONAGE
D'ASSAINISSEMENT RETENU
Rapport N° 06.01.AQ/RA 002 77
Schéma Communal d'Assainissement
aqualis sw» COMMUNE de MIRAMONT DE GUYENNE
6 - LE ZONAGE D'ASSAINISSEMENT RETENU
6.1 —- Rappel sur les contraintes
Nous avons réalisé sur le territoire communal d'une part un recensement des contraintes d'habitat (manque de surface, occupation du terrain etc...) et d'autre part une étude portant sur la densité de l'habitat et les regroupements qui pouvaient être faits d’un point de vue de l'assainissement. Il est ressorti de cette étude que plusieurs secteurs se sont distingués par leur niveau de contrainte. Il ne sera cependant pas toujours possible de mettre en place l'assainissement collectif partout.
Une carte d'aptitude des sols à l'assainissement non collectif a été établie sur la base de sondages pédologiques à la tarière à main et de tests de perméabilité. Il en ressort que les sols sont favorables à la mise en place d’un assainissement non collectif. || ne sera pas toujours possible d'effectuer
l'épuration par le sol.
6.2 — La carte de zonage
Après délibération de la commune en date du 9 décembre 2004 (annexe 1) la solution de zonage
suivante à été retenue :
COMMUNE DE MIRAMONT DE GUYENNE
Zonage retenu
Nombre Nombre
Secteur Zone eue Type d'assainissement retenu d'habitations d'habitations collectées
Mont Saint Jean 1 12 Assainissement Collectif en Partie 4
Marot 1 12 Assainissement Collectif en Partie 5
Mérignac 2 5 Assainissement Non Collectif
Grand Croix 2 40 Assainissement Collectif 40
Darqué 3 22 Assainissement Non Collectif
Le Vézis 3 2 Assainissement Collectif 2
Le Ray 3 6 Assainissement Collectif 6
Bigayre 4 16 Assainissement Collectif 16
Beffery 5 6 Assainissement Non Collectif
Le Moreau 5 5 Assainissement Non Collectif
Rapport N° 06.01.AQ/RA 002 78
Schéma Communal d'Assainissement
aqualis “%%% COMMUNE de MIRAMONT DE GUYENNE
Département du LOT ET GARONNE
SCHEMA DIRECTEUR D'ASSAINISSEMENT
SYNTHESE
Rapport N° 06.01.AQ/RA 002 Schéma Communal d'Assainissement
aqualis
SP ES COMMUNE de MIRAMONT DE GUYENNE
6 - SYNTHESE
6.1 —- Carte de zonage
Le schéma directeur proposé est le suivant :
" Zone 1 en parti, Zone 2, Zone 3 en partie, Zone 4 et la zone actuellement collectée ASSAINISSEMENT COLLECTIF
" Le reste de la commune ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
6.2 — Situation de la station d'épuration
Nombre de , Nernbrs
branchements Equivalent Habitant
Situation actuelle
Raccordement existant (Hors structures 1364 1910 EH. d'accueil)
Maison de retraite 1 149 EH. Ecole maternelle 1 35 EH. Ecole Primaire 1 77 EH. Centre d'accueil "Val soleil" 1 104 EH. Auberge du chapeau rouge 1 1 EH. Stadium Café-restauration 1 7 EH. Cafétéria, pizzéria "La Storia" 1 18 EH. Crèperie Snack "chez Loulou" 1 4EH.
Restaurant "La table de Catherine" 1 5 EH. Pizzéria "La tour de Pizz" 1 1EH. Maison familiale rurale 1 43 EH. Chambre d'hôtes "Les Bananiers" 1 9 EH. Hôtel restaurant de la poste 1 43 EH. Collège Didier Lamoulié 1 235 EH. Sallé Victor Hugo 1 10 EH. Salle Gambetta 1 50 EH. Salle Léo Lagrange 1 15 EH. Salle Jean Claude Delage 1 NR Salle de sport Jo Loubriat 1 NR Raccordement futur
Lotissement communal du Ray 14 43 EH. Lotissement QUENDOLO 20 62 EH. Lotissement SPORTING VILLAGE 43 132 EH. Résidence SPORTING VILLAGE 45 139 EH. Site touristique du Saut du Loup 530 3200 EH. Situation future de la STEP 6289 E.H.
Ce chiffre ne tient pas compte du raccordement de Saint Pardoux (nous ne disposons d’aucunes
données actuellement) sur la station d'épuration. Ce chiffre pourra être estimé dans les phases à venir de l'étude diagnostique du réseau d'assainissement.
Rapport N° 06.01.AQ/RA 002 80
Schéma Communal d'Assainissement
aqualis “4% COMMUNE de MIRAMONT DE GUYENNE
6.3 - Devenir des matières de vidange
Quantités à traiter
Dans le.-schéma retenu ci-dessus, les matières de vidange à évacuer et à traiter sont :
= celles des dispositifs d'assainissement individuels à vidanger tous les 4 ans :
e Nombre d'habitations concernées : 327
°_ Volume total à traiter (3 m° par fosse en moyenne) : 981 m°
°_ Volume à traiter annuel : 687/4 = 245 m°,
e Soit une quantité de DBO%; (5g/l) = 1225 kg/an
6.4 - Conclusion
La réalisation du schéma communal d'assainissement de la commune de MIRAMONT DE GUYENNE a fait apparaître :
AU niveau de l'aptitude des sols à l'assainissement non collectif, compte tenu de l'ensemble des investigations entreprises, nous retiendrons les préconisations suivantes :
Filtre à sable vertical drainé sur les zones 1, 2 en partie, 4 et 5, = Tranchées d'infiltration à faible profondeur sur le reste des secteurs étudiés.
L'impact sur l'urbanisme d’un tel schéma est important. Il convient donc à terme de :
- favoriser l'urbanisation sur les secteurs où l'assainissement non collectif y est, de par la nature des sols, le plus favorable, et bien sur si l'assainissement collectif est retenu, le long du réseau de collecte,
- être vigilant sur les secteurs où l'assainissement autonome pose des problèmes de recherche d'exutoire (filtre à sable drainé).
Rapport N° 06.01.AQ/RA 002 aqualis groupe GPA) Schéma Communal d'Assainissement COMMUNE de MIRAMONT DE GUYENNE
ANNEXES
Rapport N° 06.01.AQ/RA 002
81 = Schéma Communal d'Assainissement
aqualis
SÈPS ES COMMUNE de MIRAMONT DE GUYENNE
ANNEXE 1
SCHEMAS DES DIFFERENTES FILIÈRES D'ASSAINISSEMENT
NON COLLECTIF
ISSUS DU D.T.U. 64-1
Rapport N° 06.01.AQ/RA 002 Schéma
de
principe
Eaux
vannes
PRETRAITEMENT
TRAITEMENT EVACUATION
Eaux
ménagères
Fosse
septique
Epandage
toutes eaux
Traitement
- Evacuation.
L'effluent
provenant
de
la
fosse
septique
est
réparti
l'ensemble
des
eaux
usées
domestiques
gravitairement
et
le
plus
uniformément
possible
au
(eaux
vannes
+ eaux
ménagères)
est
collecté.
moyen
de
tuyaux
d'épandage.
Ainsi
s'effectuent
Bien
dimensionnée,
elle
permet
une
décantation
l'épuration
et
la
dispersion
par
infiltration
de
l'effluent
et
une
liquéfaction
des
matières.
dans
le
sol.
- Elle
doit
être
vidangée
régulièrement.
Pour
les
terrains
de
pente
supérieure
à
5
%,
les
le
doit
être
placée
le
plus
près
possible
de
tranchées
filtrantes
sont
placées
perpendiculairement
l'habitation,
avec
une
conduite
d'amenée
de
au
sens
de
la
pente.
pente
comprise
entre
2
et
4
%.
-Elle
doit
être
pourvue
d'une
ventilation
constituée
d'une
entrée
d'air
et
d'une
sortie
d'air
située
au-dessus
des
locaux
habités.
Prétraitement.
ll est effectué :
- Par
fosse
septique
toutes
eaux
dans
laquelle
Coupe
longitudinale
Terre
végétale
Feuille
anticontaminante
(Té ou regard
de bouclage
Regard
de répartition
{Tuyau
plein
ea
ÿ
/ Tuyau d'épandage
Lit de sable/
- Coupe
Tuyau
plein
TRES Tuyau
perioré
Fosse
septique
Tampons
au
niveau
du
sol
es
ee
eo
ventilé
regard de bouctage
5 cm
environ
en
dessous
de
l'entrée
de
la conduite
d'amenée
€)
minimum
conseillé
Vue
d'ensemble
Terrain
plat
Canaïsations rigides & 100 mm
avec ouverture $ 10 mm ou fentes de 5 mm minimum
espacées
de tous
les 10 à 15cm
©)
minimum
conseillé
(7)
10
m si
pente
> 5 %
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Ventilation
de la fosse septique
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toutes eaux
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Canalisation de ventilation
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Habitation Schéma
de
principe
PRETRAITEMENT
TRAITEMENT
Eaux vannes
Filtre à sable
vertical non drainé
Fosse septique toutes eaux
Eaux ménagères
Prétraitement.
ll est effectué :
Traitement.
- Par
fosse
septique
toutes
eaux
dans
laquelle
Le
sol
étant
trop
perméable
ou
l'épaisseur
de
sol
insuffisante,
l'ensemble
des
eaux
usées
domestiques
on
reconstitue
un
matériau
filtrant
(eaux
vannes
+
eaux
ménagères)
est collecté.
susceptible
d'assurer
le traitement
des effluents.
Bien
dimensionnée,
elle
permet
une
décantation
et une
liquéfaction
des
matières.
- Elle
doit
être
vidangée
régulièrement.
doit
être
placée
le plus
près
possible
de
l'habitation,
avec
une
conduite d'amenée
de pente
comprise
entre 2 et 4 %.
- Elle doit être
pourvue
d'une ventilation
constituée
d'une
entrée
d'air
et d'une
sortie
d'air
située
au-dessus
des
locaux
habités.
Evacuation. Le
sous-sol
étant
perméable
la
dispersion
des
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épurées
se fait dans
le sol
sous-sol.
-Coupe
| Tuyau
plein
nee Tuyau
perforé
Fosse
septique
Tampons
Regard
de
Té
ou
Regard
de
au
niveau
du
sol
répartition
Filtre
à sable
vertical
non
drainé
bouciage
Remblai Pente : 5 mm/m*
Pente
:2
cm/m*
.
Sortie
de
la fosse
toutes
eaux
!
Sortie
du
5 cm
environ
en
dessous
de
regard
de
l'entrée
de
la conduite
d'amenée
répartition 10 cm
environ
en
dessous
de
l'entrée
€) minimum conseillé
—
Vue
d'ensemble
Puits, forage ou source
BR
FRE
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KA
Tuyau
plein
RER
Canalisations rigides 4 100 mm
Tuyau peroré
avec
ouverture
$ 10
mm
ou
fentes
de
5 mm
minimum
espacées
de tous
les
10
à
15 cm
©)
minimum conseillé
(*)
10 msi pente
> 5%
FILTRE A SABLE VERTICAL NON DRAINE xnee
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Ventilation
de la fosse septique Extracteur
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Réalisation
LE
TERTRE
D'INFILTRATION
NON
DRAINE
est
réalisé
au
dessus
du
sol
naturel.
Sa
hauteur
finie
est
d'environ
1,10
m.
De
bas
en
haut sont
disposés
:
-une
couche
de
sable
(taille
effective
comprise
entre
0.25
et
0.6
m
avec
un
coefficient
d'uniformité
inférieur
à
4)
de
70
cm
d'epaisseur
minimale.
Le
sable
doit
être
siliceux,
lavé
et
stable
à
l'eau.
- une
couche
de
gravier
(taille
10/40)
de
0.2
m
d’epaisseur.
- des
canalisations
de
distribution
qui
assurent
la
répartition
de
l'effluent
sur
le
tertre
(5
minimum)
sont
noyées
à
la
partie
supérieure
de
gravier
(taille
10/40).
- une
feuille
anticontaminante
(grammage
supérieur
à
100
g/m?).
- la
terre
végétale
qui
recouvre
horizontalement
(0.2
m
d'epaisseur)
et
suivant
la
pente
du
talus.
La
réalisation
doit
être
conforme
au
DTU
64.1.
—
Coupe
transversale
S
Géotextile
anticontaminant
6
Sol
en
place
7
Nappe
phréatique
4
Terre végétale
2
Graviers
10/ 40
3
Tuyau
d'épandage
4
Sable
siliceux
Dimensionnement
des
ouvrages
Habitation
Fosse
septique
toutes
eaux
|
Tertre
d'infiltration
non
drainé
Volume
minimum
en
m°
Surface
minimum
en
m?
|
-
|
Chambres (nbre)
| Pèces principales (nbre)
|
Au sommet
Ala bas
|
3
|
5
3,00
25
90
i
#1
4,00
+5
+30
Ce
système,
sous peine
d'être
à
refaire
nécessite
un
entretien
ngoureux
de
prétraitement.
Ne
pas oublier
de
vidangerpériodiquement
la
fosse
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Entretien
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D'INFILTRATION
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réalisé
au
dessus
du
sol
naturel.
Sa
hauteur
finie
est
d'environ
1,10
m.
De
bas
en
haut
sont
disposés
:
- une
couche
de
sable
(taille
effective
comprise
entre
0.25
et
0.6
m
avec
un
coefficient
d'uniformité
inférieur
à 4)
de
70
cm
d'epaisseur
minimale.
Le
sable
doit
être
siliceux,
lavé
et
stable
à
l'eau.
- une
couche
de
gravier
(taille
10/40)
de
0.2
m
d'epaisseur.
- des
canalisations
de
distribution
qui
assurent
la répartition
de
l'effluent
sur
le tertre
(5
minimum)
sont
noyées
à
la partie
supérieure
de
gravier
(taille
10/40).
- une
feuille
anticontaminante
(grammage
supérieur
à
100
g/m°?).
- la
terre
végétale
qui
recouvre
horizontalement
(0.2
m
d'epaisseur)
et suivant
la pente
du
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Ce
système,
sous
peine
d'être
à
refaire
nécessite
un
entretien
rigoureux
Entretien
de
prétraitement
Ne
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la
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tniteseaux Schéma
de
principe
PRETRAITEMENT
TRAITEMENT
EVACUATION
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Fitre à sable vertical drainé
Rejet
superficiel
toutes eaux
Eaux ménagères
Prétraitement.
l est
effectué
:
Traitement.
- Par
fosse
septique
toutes
eaux
dans
laquelle
l'ensemble
des
eaux
usées
domestiques
(eaux
vannes
+
eaux
ménagères)
est
collecté.
Bien
dimensionnée,
elle
permet
une
décantation
et
une
liquéfaction
des
matières.
Evacuation.
- Elle
doit
être
vidangée
régulièrement.
le
doit
être
placée
le
plus
près
possible
de
l'habitation,
avec
une
conduite
d'amenée
de
pente
comprise
entre
2 et
4 %.
- Elle
doit
être
pourvue
d'une
ventilation
constituée
d'une
entrée
d'air
et
d'une
sortie
d'air
située
au-dessus
des
locaux
habités.
filtrant
susceptible
d'assurer
le
traitement
des
effluents.
dans
le
milieu
hydraulique
superficiel.
Coupe
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perforé
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au niveau du sol
répartition
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Pente : 2 cmvm*
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Rejet superficiel
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: 5 mm/m*
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Sortie
de
la fosse toutes
eaux
Sortie
du
Sortie
du lit
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5 cm
environ
en
dessous
de
regard
de
1:50 m
environ
en
l'entrée
de
la conduite
d'amenée
répartition
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de
l'entrée
10
cm
environ
de
la fosse
en
dessous de l'entrée
€
minimum
conseillé
Le
sol
étant
trop
peu
perméable,
on
reconstitue
un
matériau
Le
sous-sol
étant
peu
perméable
sur
toute
son
épaisseur,
l'évacuation
des
eaux
épurées
se
fait
exceptionnellement
—
Vue
d'ensemble
Tuyau
plein
Canaïisations rigides
100 mm
avec ouverture & 10 mm ou fentes de 5 mm minimum
espacées de tous les 10 à 15 cm
RER Tuyau perforé
Puits, forage ou source
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minimum conseillé
(7) 10 m si pente
> 5 %
Avant
de
construire
votre
habitation
et
de
placer
les
évacuations
assurez-vous
que
vous
disposerez
d'une
dénivelée
suffisante
par
rapport
à
l'éxutoire.
Attention
FILTRE A SABLE VERTICAL DRAINE AVEC REJET SUPERFICIEL xnee
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Ventilation
de la fosse septique
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sortie d'air située au-dessus des locaux
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statique ou éolien et par une canalisation
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