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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Hom.
Lien du pdf (PLU - Règlements - Emplacement réservé)
Thèmes du document : Tourisme, Grandes et moyennes entreprises,
Emplacement réservé au bénéfice de la commune (art.L.123-1-5 8° *)
1 Extension du cimetière 11 000 m² env.
2 Cheminement et plantations 24 800 m² env.