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PLU - Règlements - Tableau d’assemblage
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Document publié le Mercredi 18 décembre 2024 par la commune de Yutz.
Lien du pdf (PLU - Règlements - Tableau d’assemblage)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques,
Département de la MOSELLE
Commune de YUTZ
Règlement graphique approuvé par délibération du conseil municipal le :
Signature du Maire :
Tampon de la mairie :
Plan Local d'Urbanisme
Ban communal
Application de l'ancienne version du PLU
Limite communale
Bâtiments
Parcelles
Préscriptions ponctuelles
Elément paysager à protéger
Façade remarquable ou intéressante à protéger
Préscriptions linéaires
Cheminement piétonnier ou cyclable, existant ou projeté à conserver
Clôtures au-devant des façades interdites
Préscriptions surfaciques
Emplacement réservé
Espace boisé classé
Hauteur maximale des constructions principales autorisées : 14 mètres à l'égout
Marge de recul
Périmètre d'application de la servitude instituée au titre de l'article L151-41 du Code de l'Urbanisme
Plantations à maintenir ou à remplacer par des essences équivalentes
Terrains cultivés à protéger (en zone urbaine)
Zone concernée par le Plan de Prévention des Risques Inondations
Informations surfaciques
Couloir de bruit
Couloir de bruit (voie ferrée)
Z.A.C. Actypôle créée par DCC en date du 09/04/15
Z.A.C. Aéroparc créée le 29/07/09 réalisée le 08/12/10
Z.A.C. Cormontaigne créée le 16/12/92 approuvée le 06/05/93
Z.A.C. La Brasserie créée le 10/03/97 approuvée le 15/09/97
Z.A.C. La Tuilerie créée le 30/05/11 approuvée le 04/06/12
Z.A.C. Meilbourg créée le 19/12/07 réalisée par décision du Conseil Communautaire du 28 mars 2013
Z.A.C. Olympe II créée le 01/10/08 approuvée le 21/10/09
Limites de zones ou de secteurs
1AU
1AUc
1AUY
1AUYb
2AU
2AUx
2AUXc
2AUZc
A
Ac
Ae
Am
N
Nc
Ndc
Ne
Ng
Nj
Nl
Nl1
Nl2
Nl4
Nlc
Nlc1
Nlc2
Np
UA
UB
UBt
UD
UDc
UE
UEc
UX
UXc
UYa
UYb
UYc
UYd
UZ
UZc
Légende
Délibération d'approbation
partiellement annulée sur
l'ensemble du Domaine des Bois.
Application de l'ancienne
version du PLU.