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Conseil Municipal - DC2024 09 185 Contrat de Cession A Passer Avec Antony Jazz Pour un Concert le 29 11 2024
Document publié le Vendredi 29 novembre 2024 par la commune d'Antony.
Lien du pdf (Conseil Municipal - DC2024 09 185 Contrat de Cession A Passer Avec Antony Jazz Pour un Concert le 29 11 2024)
Thèmes du document : Loisirs, Démocratie locale et participation citoyenne, Consommateurs,
À AA ville Antony. DECISION PRISE DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES OBJET : ADOPTION D'UN CONTRAT DE CESSION A PASSER AVEC ANTONY JAZZ REPRESENTE PAR JOSEPH GARCIA, POUR L'ORGANISATION D'UN CONCERT EN DATE DU 29 NOVEMBRE 2024. Le Maire d'ANTONY, Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment l'article L2122-22; CONSIDERANT la volonté de la Ville d'organiser un concert de ANTONY JAZZ le vendredi 29 novembre 2024. Vu le contrat présenté par ANTONY JAZZ DECIDE ARTICLE ler : de signer le contrat passé avec ANTONY JAZZ, représentée par Joseph GARCIA, agissant en sa qualité de président, domicilié 1 allée des Fusains 91370 Verrières-le-Buisson, pour l’organisation d’un concert de ANTONY JAZZ en date du 29 novembre 2024. ARTICLE 2: dit que la dépense correspondante, soit 3 800 € TIC, est inscrite au budget 2024, article 6042-rubrique fonctionnelle 33- UAC MUSIQUE. Antony, le £ SEP, Jean-Yves SENANT Maire d’Antony