Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - 5wu5ryuz8yg2&mime=application%2Fpdf&originalname=O
Ordre du Jour - 2q55ug24axq7&mime=application%2Fpdf&originalname=O
Ordre du Jour - ml65sd2ki1j3&mime=application%2Fpdf&originalname=O
Ordre du Jour - izzkf2h9ras&mime=application%2Fpdf&originalname=OR
Ordre du Jour - 75l64p9kzvm6&mime=application%2Fpdf&originalname=O
Ordre du Jour - fne5uty4n3a4&mime=application%2Fpdf&originalname=O
Ordre du Jour - g525vfwzt7kh&mime=application%2Fpdf&originalname=O
Ordre du Jour - 9kr5yjbdxirr&mime=application%2Fpdf&originalname=O
Ordre du Jour - ltt5n6vspa2z&mime=application%2Fpdf&originalname=O
Ordre du Jour - nco5qe4k50gh&mime=application%2Fpdf&originalname=O
Ordre du Jour - du jour CM 10 04 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Vaujany.
Lien du pdf (Ordre du Jour - du jour CM 10 04 2026)
Thèmes du document : Démocratie, Travail et emploi, Logement,
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
En MAIRIE 5 VAUJANY
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 10 AVRIL 2026 — 19h00
EN SALLE DU CONSEIL MUNICIPAL
Mairie — 11 route de la Cour Basse 38114 VAUJANY
Points à l’ordre du jour :
1) Approbation du procès-verbal du Conseil municipal du 20 mars 2026
2) INTERCOMMUNALITE
a. Points sur les dossiers en cours
3) ADMINISTRATION GENERALE
a. Délégations de pouvoirs consenties au Maire par le Conseil Municipal pour la durée du mandat au titre de
l'article L2122-22 du CGCT
Création et composition des différentes commissions municipales
Élection des membres de la Commission d'Appel d'Offres (CAO) et de la Commission de Délégation de
Service Public (CDSP)
Désignation des délégués représentant la Commune au sein du Territoire d'Énergie Isère (TE38)
Désignation des délégués représentant la Commune au sein de l'Association Espace Belledonne
Désignation du Correspondant Défense et Incendie
Copropriété :
i. ASL Le Saphir : Délégation de pouvoir pour siéger au sein de la copropriété
ii. Copropriété La Fare : Délégation de pouvoir pour siéger au sein de la copropriété
iii. Copropriété Le Crystal Blanc : Délégation de pouvoir pour siéger au sein de la copropriété
eo
pe
4) FINANCES
a. Budget OFFICE DE TOURISME DE VAUJANY -— M4
i. Approbation du Compte Financier Unique 2025
ii. Affectation des résultats de l'exercice 2025
ji. Vote du budget primitif 2026
Subventions à diverses associations accordées pour 2026
Approbation des tarifs de location des logements saisonniers des hébergements du Dôme des Rousses
Approbation des tarifs de location touristique pour les hébergements du Dôme des Rousses
Gardiennage de l’alpage de Montfrais : Approbation de la convention de soutien au pastoralisme Da6s
5) DOMANIALITE
a. Restaurant du Pôle Sports Loisirs — attribution de la convention d'occupation temporaire du domaine public
6) COMMANDE PUBLIQUE
a. Travaux de maintenance 2026 des escalators — attribution du marché
b. Rénovation de la Résidence de tourisme « Les Hauts de la Drayre » - Avenants aux marchés de travaux RÉPUBLIQUE FRANCAISE
VAUJANY 7) URBANISME
a. Instauration de la déclaration préalable pour l'édification de clôture
8) DOMAINE SKIABLE
a. Composition du Comité de suivi de la DSP ‘Domaine skiable”
b. Approbation des tarifs pour la saison d'été 2026, pour la saison d'hiver 2026-2027 et pour la saison d'été 2027
9) RESSOURCES HUMAINES
a. Création postes emplois jeunes saison été 2026
b. Autorisation de principe — Recrutement d'agents contractuels de remplacement
c. Attribution d’une compensation financière pour les élus exerçant une activité professionnelle et subissant
une perte de revenus au titre de l'exercice de leur mandat
10) OFFICE DE TOURISME
a. Approbation des décisions des conseils d'exploitation des 19 janvier et 23 février 2026
b. Régie de recettes — intégration de nouveaux tarifs
QUESTIONS DIVERSES
11 route de la Cour Basse 38114 VAUJANY
04 76 80 70 95