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Déliberation - n 34 vote du ca 2022 budget commune FR 1808?1715511566
Document publié le Mardi 28 mars 2023 par la commune de Teil.
Lien du pdf (Déliberation - n 34 vote du ca 2022 budget commune FR 1808?1715511566)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Collectivités territoriales,
DÉPARTEMENT DE L'ARDECHE
Envoyé en préfecture le 07/04/2023
Reçu en préfecture le 07/04/2023
Publié le S L O 4
ID : 007-210703195-20230403-DELIB2023_34-DE
ARRONDISSEMENT DE PRIVAS
COMMUNE DE LE TEIL
SESSION
03/04/2023 E X TRAI Ï
du Registre des Délibérations du Conseil Municipal
Exercice : 29 L’An Deux Mille Vingt Trois, le trois avril dans la salle Caravane Monde, à 18 heures, le Présents : 25 Conseil Municipal de la Commune s’est réuni en session ordinaire sur convocation en Absents : 4 date du 28 mars 2023 et sous la présidence de Monsieur Olivier PEVERELLI, Maire.
Présents: MM Bayle, Bornes, Boukal, Buard, Chabaud, Chezeau, Diatta, Faure-
Pour : 24 Pinault, Gaillard, Galiana, Garreaud, Gleyze, Griffe, Guillot, Jouve, Keskin, AbSténÉ bn . Laville, Lorenzo, Mazellier, Mazeyrat, Michel, Noël, Segueni, Tolfo, Valla.
Contre : 4 Excusés: M. Dersi (pouvoir à Mme Tolfo), Mme Heyndrickx (pouvoir à M. Griffe), M. Vallon (pouvoir à M. Noël)
Secrétaire : Mme Faure-Pinault
Objet : Vote du Compte Administratif 2022 - Commune
Pour cette délibération, Monsieur le Maire sort de la salle et ne prend pas part au vote.
Le Conseil Municipal,
Après avoir délibéré,
Vote le Compte Administratif de l'exercice 2022 et arrête ainsi les comptes :
Investissement
Dépenses
Recettes
Fonctionnement
Dépenses
Recettes
Certifié conforme
Prévu :
Réalisé :
Reste à réaliser :
Prévu :
Réalisé :
Reste à réaliser :
Prévu :
Réalisé :
Reste à réaliser :
Prévu :
Réalisé :
Reste à réaliser :
15 134 478,40
10 008 822,45
1 147 080,05
15 134 478,40
10 077 356,76
984 435,00
11 861 739,83
13 370 955,50
0,00
11 861 739,83
14 093 802,93
0,00
N°34 L’Adjointe aux Finances,
Patricia DIATTA
Certifié conforme
Résultat de clôture de l'exercice
Investissement :
Fonctionnement :
Résultat global :
Pour extrait conforme
Envoyé en préfecture le 07/04/2023
Reçu en préfecture le 07/04/2023
Publié le Ss L O7
ID : 007-210703195-20230403-DELIB2023_34-DE
68 534,31
722 847,43
791 381,74
Le Secrétaire de séance,
Virginie FAURE-PINAULT
N° 34