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Conseil Municipal - CM JUILLET 2023
Conseil Municipal - CM MAI 2023
Conseil Municipal - CM NOVEMBRE 2023
Conseil Municipal - CM 022024 1
Document publié le Mercredi 14 février 2024 par la commune de Maurens.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 022024 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
République FRANCAISE
Département de la DORDOGNE
Commune de EYRAUD-CREMPSE-MAURENS
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du Mercredi 14 février 2024
Date de convocation : Mercredi 7 février 2024
L'An deux mil vingt-quatre et le mercredi 14 février à 20h30 le conseil municipal de cette commune, dûment convoqué, s'est réuni en séance ordinaire, salle de la mairie de Maurens, sous la présidence M. Alain OLLIVIER, Maire de Eyraud-Crempse-Maurens.
Présents : Mmes WYSS, BEAUGIER, ANTOINE, GUIRMANDIE, PETIT, HARI, MOREAU, BONNEAU, Mrs OLLIVIER, DELAGE, VICTORIEN, VILLEPONTOUX JP, ARNAUD, DUBREUCQ, FONTAYNE, MEYNARD, LEPAPE, SAINTOBERT, VILLEPONTOUX J.
Absents excusés : Mmes QUINTARD
Absents : Mme DUEZ, Mr LAVAUD
Secrétaire de séance : Nathalie Antoine
Nombre de Membres
En exercice : 22
Présents : 19
Votants : 20
Le procès-verbal de la réunion du mercredi 17 janvier 2023 est adopté à l’unanimité.
Liste des délibérations prises par le conseil municipal lors de cette séance :
D2024-12 REGLEMENT INTERIEUR
D2024-13 JOURNEE SOLIDARITE
D2024-14 DEFINITITON DES ZONES ZAERN
D2024-15 CONVENTION D’ADHESION A LA CCIVS
D2024-16 NOMINATION D’UN COMMISSAIRE ENQUETEUR
D2024-17 SUBVENTION ASSOCIATION 2024
D2024-18 DEVIS BREZAC
D2024-19 MONUMENT AUX MORTS
D2024-20 CONVENTION DE PRET D’EXPOSITION
D2024-21 DEMANDE DE SUBVENTION FOND VERT
D2024-22 ACTION EN JUSTICE CONTRE LA COMMUNE
D2024-23 ACHAT TERRAIN
D2024-24 INDEMNISATION SINISTRE ASSURANCE
D2024-25 ANNULE ET REMPLACE LA D2024-16