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Procès Verbal - hob royan
Document publié le Mercredi 2 avril 2025 par la commune de Royan.
Lien du pdf (Procès Verbal - hob royan)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Investissement et développement économique, Logement,
VILLE DE ROYAN
Royan, le 02 avril 2025
Le Maire
AFFICHAGE
La prochaine séance du Conseil Municipal aura lieu le :
Mardi 08 avril 2025
à18h00
(Salle du Conseil Municipal)
Ordre du jour
= Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 20 février 2025.
= Liste des décisions prises en fonction de la délégation de pouvoirs accordés par les articles L. 2122- 22 et L. 2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales.
1. Régie à personnalité morale et à autonomie financière du golf de Royan - Modification du Conseil
d'administration.
2. Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2024 - Budget Principal.
3. Reprise anticipée des résultats de l'exercice 2024 - Budget annexe "Production d'Energie”.
4. Budget Primitif 2025 - Budget Principal et Budget annexe "Production d'énergie”.
5. Fongibilité des crédits - Budget Principal.
6. Vote des taux d'imposition des impôts directs locaux pour l'année 2025.
7. Fixation des durées d'amortissement suite à la mise en place de la nomenclature comptable et
budgétaire M57.
8. Attributions de subventions à diverses associations.
| Correspondance à adresser impersonnellement à Monsieur le Maire HÔTEL DE VILLE — 80 Avenue de Pontaillac — CS N°80218 — 17205 ROYAN CEDEX — &: 05.46.39.56.56 — Ë : 05.46.39.56.57 Internet : www.ville-royan.fr — email : mairie@@mairie-royan.fr
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Participation aux dépenses de fonctionnement de l'établissement privé du premier degré sous
contrat d'association école élémentaire Sainte-Marie / Saint Jean-Baptiste - Année scolaire 2024-
2025.
Participation aux dépenses de fonctionnement de l’établissement privé du premier degré sous
contrat d'association école maternelle Sainte-Marie / Saint Jean-Baptiste - Année scolaire 2024-
20285.
Garantie de la Ville de Royan pour le remboursement d'un prêt réalisé par l'Office Foncier
Solidaire PROCIVIS en Nouvelle-Aquitaine auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations -
Accession en Bail Réel Solidaire (BRS) de 20 logements sis rue des Rullas à Royan.
Société d'Economie Mixte Immobilière de la Saintonge (SEMIS) - Approbation des comptes de
l'exercice 2023.
Institution de l'autorisation préalable de changement d'usage des locaux d'habitation -
Déclaration préalable pour les locations de courte durée.
Avenant n°1 à la convention de partenariat et d'objectifs entre la Ville de Royan et le Centre
Communal d'Action Sociale (CCAS).
Attribution d'une subvention et approbation de la convention d'objectifs à conclure entre la Ville
de Royan et l'association "Centre socioculturel de Royan" pour l'année 2025.
Avance sur subventions 2025 - Association « Equilibre ».
Attribution d'une subvention et approbation de la convention d'objectifs à conclure entre la Ville
de Royan et l'association "Royan fait son cinéma" pour l'année 2025.
Attributions de subventions culturelles.
Attribution d’une subvention et approbation de la convention d'objectifs à conclure entre la Ville
de Royan et l'association "Centre d'Arts Plastiques de Royan” pour l'année 2025.
Attribution d’une subvention et approbation de la convention d'objectifs à conclure entre la Ville
de Royan et l'association « Échancrures » pour l’année 2025.
Attribution d’une subvention et approbation de la convention d'objectifs à conclure entre la Ville
de Royan et l'association « Divertimento » pour l’année 2025.
Attributions de subventions sportives.
Convention d'objectifs conclue entre la Ville de Royan et l'Association « Royan Atlantique Volley
Ball » pour l’année 2025 - Avenant n°1.
Attribution d’une subvention et approbation de la convention d’objectifs à conclure entre la Ville
de Royan et l’Association « Royan Saujon Rugby », pour l’année 2025.
Attribution d’une subvention et approbation de la convention d’objectifs à conclure entre la Ville
de Royan et l'Association « Royan Vaux Atlantic Football Club » pour l’année 2025.
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Convention de servitudes de passage des réseaux ENEDIS en canalisation souterraine, lieu-dit
"Derrière le Pont" à Royan - Parcelle cadastrée section CI n° 548,
Protocole transactionnel à conclure entre la Ville de Royan et la Société EIFFAGE - Travaux
d'aménagement de l'avenue du Maréchal Leclerc, de la rue des Semis et du Square des juifs à
Royan.
Protocole transactionnel à conclure entre la Ville de Royan et la SARL CENDRIN Restaurant "Chez
PEYO”"!.
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de Royan et l'Association Interprofessionnelle du Marché Central de Royan (AIMCR) pour l'année
2025.
Avenant n°2 à la convention de réalisation n° 23-17-019 pour la production de logements sur les
sites objet de la Déclaration d'Utilité Publique (DUP), conclu entre la commune de Royan et
l'Etablissement Public Foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA) dans le cadre du programme
pluriannuel d'intervention 2023 - 2027.
Aliénation des parcelles cadastrées section AW n°412 et n°413, appartenant à la Ville de Royan,
situées 28 et 28b boulevard Franck Lamy à Royan, au profit de Monsieur et Madame Frédéric et
Céline MARIE.
Attribution d'une subvention et approbation de la convention d'objectifs à conclure entre la Ville
de Royan et l'association Royan shopping pour l'année 2025.
Promesse d'autorisation d'occupation temporaire (AOT) du domaine public constitutive de droits
réels pour l'exploitation d'une centrale photovoltaïque.
Accord sur la cession du droit au bail concomitant à la cession du fonds de commerce -
Restaurant "La Marina” sis 18 quai Amiral Meyer à Royan.
Coordination de la surveillance des zones de baignade du territoire de la Communauté
d'Agglomération Royan Atlantique (CARA) - Convention entre les communes balnéaires et la
CARA - Année 2025.
. Questions diverses.
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