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Déliberation - 2022 0166 Validation du devis ARC Nuclart pour travaux de dsinsectisation et de constat dtat de la boite reliquaire de Sainte Reine
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Champagny-en-Vanoise.
Lien du pdf (Déliberation - 2022 0166 Validation du devis ARC Nuclart pour travaux de dsinsectisation et de constat dtat de la boite reliquaire de Sainte Reine)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Formation,
£ ss ,
Champagny. Vanoise
Paradiski
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DE
LA
COMMUNE
DE
CHAMPAGNY
EN
VANOISE
(Savoie)
SEANCE
DU
19
DECEMBRE
2022
N”
2022
0166
Nombre
en
Membres :
15
En
exercice
:
12
Ont
pris
part
à la délibération
10
Procurations :
OT
Date
de
convocation
:
13
décembre
2022
Date
d'affichage :
13
décembre
2022
K
KA
KA
K OK
AH
HOKOK
KO
HE
KE
L’An
Deux
mille
vingt-deux,
le
dix-neuf
décembre
à
20H00
s’est
réuni
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
73350
-CHAMPAGNY
EN
VANOISE
sous
la
Présidence
de
M.
René
RUFFIER
LANCHE,
Maire. Présents
: René
RUFFIER
LANCHE,
Denis
TATOUD,
Olivier
SACHE,
Florian
SOUVY,
Vincent
RUFFIER
DES
AIMES,
Corentin
GROS,
Robert
LEVY,
Emmanuel
MAEGEY,
Xavier
BRONNER,
Tony
BUTHOD
GARCON
Absents
excusés:
Gérard
RUFFIER
LANCHE
(donne
procuration
à
René
RUFFIER
LANCHE),
Olivier
CHENU, Secrétaire
: Vincent
RUFFIER
DES
AIMES
Objet:
Validation
du
devis
ARC-Nucléart
pour
travaux
de
désinsectisation
et
de
constat
d'état
de
la boite
reliquaire
de
Sainte
Reine
M.
le
Maire
présente
aux
membres
du
Conseil
Municipal
le
devis
de
ARC-Nucléart
pour
des
travaux
de
désinsectisation
et
de
constat
d’état
de
la
boîte
reliquaire
de
Sainte
Reine.
Il y a lieu
de
se
prononcer
sur
ce
devis
d’un
montant
de
2 347.25€
HT.
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
entendu
l'exposé
de
M.
le Maire
et après
en
avoir
délibéré,
VALIDE
le
devis
de
ARC-Nucléart
d’un
montant
de
2 347.25
€
HT
pour
des
travaux
de
désinsectisation
et de
constat
d’état
de
la boîte
reliquaire
de
Sainte
Reine.
MANDATE
M.
le Maire
à signer
tous
les
documents
afférents
à ce
dossier.
« Certifié
exécutoire,
dûment
habilité
aux
présentes
Conformément
à la
Loi
du
02
Mars
1982»
POUR
EXTRAIT CONFORME,
PASN
;
Le Maire,
AZ
René
RUFFIER
LANCHE
MAIRIE
DE
CHAMPAGNY
EN
VANOISE-
Planchamp
-
73350
Champagny
en
Vanoise
- Tél.
04
79
55 03 80
-
Fax
047955
0099
-
www.mairie-champagny.fr
-
E-mail
: contact@mairie-champagny.fr
Accusé de réception en préfecture 073-217300714-20221219-08_20220166-DE Reçu le 29/12/2022