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Document publié le Lundi 12 mai 2025 par la commune de Menton.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ordre du jour 2)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Grandes et moyennes entreprises,
CONSEIL MUNICIPAL DU 12 MAI 2025
ORDRE DU JOUR
N° AFFAIRES
AFFAIRES GENERALES
1. Jumelage entre la Commune de Menton et le 27 ème Bataillon des Chasseurs Alpins. P. Novelli
2. Adoption de la Convention Intercommunale d’Attribution (CIA). M. le Maire
FINANCES
3. Admission en non-valeur de créances irrécouvrables des exercices 2004 à 2023. F. Champion
4. Attribution d’une subvention d’équipement à l’Office de Tourisme de la Ville de Menton pour les équipements du centre nautique - Exercice 2025.
F. Champion
MARCHES PUBLICS
5. Service public des bains de mer - établissements situés sur le domaine public maritime artificiel de la plage des Sablettes. Déclaration sans suite pour motif d’intérêt général.
RESSOURCES HUMAINES
M. le Maire
6. Surveillance des baignades - saison estivale 2025 - Convention avec le Service Départemental d’Incendie et de Secours (SDIS).
EDUCATION / JEUNESSE / SPORT
E. Ravier
7. Signature de la convention de partenariat entre la Commune de Menton, la Direction des Services Départementaux de l’Education Nationale des Alpes-Maritimes et l’Office Central de la Coopération à l’école 06, pour l’organisation des « rencontres annuelles des chorales départementales DSDEN », des écoles élémentaires de Menton pour l’année 2025.
S. Royeau
8. Dossier de candidature de la Commune de Menton au label « Ville active et sportive ». P. Novelli
9. Convention de partenariat entre l’Association Sportive Monaco Basket-ball, le Menton Basket Club et la Ville de Menton – exercice 2025.
P. Novelli
10. Mise en place des mesures de responsabilisation, des mesures de réparation et des stages d’accompagnement et d’insertion, pour les mineurs.
F. Champion
11. Mise en œuvre de divers partenariats pour l’ensemble des Accueils Collectifs de Mineurs.
F. Champion
12. Prise en charge de l’Accompagnement d’Elèves en Situation de Handicap (AESH) sur les temps méridiens.
C. Cartarrasa CULTURE
13. Refus d’un legs de M. Second LORENZI. N. Amoretti
14. Convention de partenariat entre la Commune de Menton, le Ministère de la Culture – Direction Générale des Musées de Ligurie et l’Université des Etudes de Gênes. N. Amoretti
SHSS
N. Amoretti
15. Organisation du service public des vaccinations – Renouvellement de la convention de Partenariat entre la Commune de Menton et le département des Alpes-Maritimes. F. Champion
ENVIRONNEMENT
16. Coupe de bois en forêt communale « UBAC FORAN » - exercice 2025. E. Robert
ACTES ADMINISTRATIFS
17. Compte-rendu des Décisions Municipales n° 101/25 à 200/25. M. le Maire