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Déliberation - 2026 05 06 LISTE DES DELIBERATIONS
Compte-Rendu - 2023 12 07 CR
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Déliberation - 2023 12 07 Liste DES Deliberations
Document publié le Jeudi 7 décembre 2023 par la commune de Maxe.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 12 07 Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Environnement, Associations, ONG et mouvements politiques, Changement climatique,
LA MAXE - séance du Conseil Municipal du 7 décembre 2023
CLOTURE DE SEANCE
LISTE DES DELIBERATIONS
N° OBJET
1 SUBVENTIONS 2024 AUX ASSOCIATIONS LOCALES ET
CARITATIVES
2 ACQUISITION D’UN BUT DE FOOT TRANSPORTABLE
3 TABLEAU DES EFFECTIFS
4 PRIME DE POUVOIR D’ACHAT EXCEPTIONNELLE
FORFAITAIRE AU BENEFICE DE CERTAINS AGENTS PUBLICS
5 TRAVAUX DE MISE AUX NORME PMR -SECURISATION DU PASSAGE PIETON RUE DES ECOLES
6 DELEGATION DE SIGNATURE - TRANSFERT DE MAITRISE D’OUVRAGE A LA COMMUNE PAR LA METROPOLE POUR LA
REALISATION DES TRAVAUX DANS LE CADRE DU DISPOSITIF
PLUSSUR
7 TRAVAUX DES SANITAIRES ET DE CHAUFFAGE DE L’ECOLE 8 DEMANDE DE SUBVENTION DETR-DSIL et AMBITION MOSELLE PROJET ECOLE
9 ZONES D’ACCELERATION DES ENERGIES RENOUVELABLES
10 ETUDE SALLE POLYVALENTE
11 REMBOURSEMENT DE SINISTRE
12 CONVENTION AVEC L’EUROMETROPOLE DE METZ POUR
L’ADHESION AU CENTRE DE SUPERVISION URBAIN (CSU)
METROPOLITAIN
13 RACCORDEMENT LOTISSEMENT STADE 2 AU RESEAU
ORANGE