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Déliberation - Liste des deliberations 15.06.26
Document publié le Samedi 27 juin 2026 à 05h55 par la commune d'Effiat.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations 15.06.26)
Thèmes du document : Institutions publiques, Logement, Sport,
Commune
d'EFFIAT
Département
du
Puy-de-Dôme
Séance
du
Conseil
Municipal
en
date
du
15
juin
2026
LISTE
DES
DELIBERATIONS
Numéro
Intitulé
Vote
2026
- 47 |
Accord
de principe
pour
l'installation
d’un
système
Approuvée
de
vidéo
surveillance
au
stade.
2026
- 48 |
Désignation
délégué
à la CLECT.
Approuvée
2026
- 49 |
Désignation
délégué
à la
SEMERAP.
Approuvée
2026
- 50 | Travaux
aménagement
aux
abords
du
stade.
Approuvée
Validation
de
la procédure
de
réception
des
.
2026
- 51 |
convocations
du
Conseil
Municipal.
Approuvée
2026
- 52
Régularisation
de
charges
locatives
année
2025.
Habiounée
Le
23
juin
2026
Le
Maire,
Marc
CARRIAS