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Arrêté - 2025 194 PM VILLE Cérémonies patriotiques 2025
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sisteron.
Lien du pdf (Arrêté - 2025 194 PM VILLE Cérémonies patriotiques 2025)
Thèmes du document : Transports, Sécurité publique, Aménagement du territoire,
DEPARTEMENT
DES
ALPES
DE
HAUTE
PROVENCE
COMMUNE
DE
SISTERON
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
ARRETES
MUNICIPAUX
N°2025-194-PM
Objet
: Cérémonies
Patriotiques
sur
la Commune
de
Sisteron
en
2025.
Le
Maire
de SISTERON
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
articles
L.2212.1,
L.2212-2
et L.2131-2
et suivants
:
Vu
le Code
Pénal
et notamment
son
article
R.610-5 :
Vu
le Code
de
la Route
et notamment
ses
articles
R 417-10,
R417-11,
L 325-1
à L 325-3,
L 411-1
et suivants
:
Vu
le Code
de
la Voirie
Routière
et notamment
ses
articles
L 116-2
et R
116-2,
Considérant
l'organisation
des
cérémonies
patriotiques
et des
commémorations
sur
la commune
en
2025
:
Considérant
qu'il appartient
au
Maire
d'assurer
la sécurité,
la salubrité,
la tranquillité
et le bon
ordre
;
Considérant
que
pour
la sécurité
des
usagers,
il y a lieu de
réglementer
le stationnement
dans
les zones
concernées
;
ARRETE
ARTICLE
1 —
La
circulation
sera
interdite
et le stationnement
réputé
gênant
sur
la Place
du
Général
de
Gaulle
au
droit
du
monument
aux
Morts
lors des
cérémonies
du :
-MERCREDI
19 MARS
2025
de
13H00
à 19H00.
-JEUDI
8 MAI
2025
de 06H00
à 14H00.
VENDREDI
15 AOÛT
2025
de 06H00
à 15H00.
-MARDI
11
NOVEMBRE
2025
de 06H00
à 14H00.
-VENDREDI
5 DECEMBRE
2025
de de 06H00
à 14H00.
ARTICLE
2 - La
circulation
sera
interdite
et le stationnement
réputé
gênant
Rue
Julien
Masselier
durant
le temps
de
la
cérémonie
s'effectuant
à la stèle
le :
-JEUDI
1e MAI
2025
de 8H00
à 12H00.
ARTICLE
3 - Le
stationnement
sera
interdit et réputé
gênant
au
droit
de
la stèle
des
résistants
située
sur
l'aire
Saint
Jaume
le :
-JEUDI
8 MAI
2025
de 6H00
à 14H00.
-MERCREDI
18 JUIN
2025
de 6H00
à 14H00.
ARTICLE
4
- La
circulation
sera
interdite
et
le
stationnement
réputé
gênant
sur
la
Place
de
la
République
côté
de
la
Halte
Routière
afin
de
permettre
l'exposition
des
véhicules
de
l'association
« Libération
Alpes
44
» les:
-JEUDI
8 MAI
2025
de 06H00
à 15H00.
ARTICLE
5 - La
ville de
Sisteron
décline
toute
responsabilité
en
cas
d'accident.
ARTICLE
6 - Les
services
Municipaux
sont chargés
de
la mise
en
place
de
la signalisation
nécessaire.
ARTICLE
7 — Les
tiers disposent
d'un
délai
de
recours
de
deux
mois
à compter
de
l'affichage
du
présent
arrêté.
ARTICLE
8
- Toutes
infractions
aux
dispositions
du
présent
arrêté
seront
constatées
et
poursuivies
conformément
à la
loi. ARTICLE
9 - Monsieur
le Commandant
de
la
Brigade
de
Gendarmerie
de
Sisteron
et
Monsieur
le
Chef
de
Poste
de
la
Police
Municipale
de
Sisteron
sont
chargés
chacun
en
ce qui
le concerne
de
l'exécution
du
présent
arrêté.
ARTICLE
10
- Ampliation
du
présent
arrêté
sera
adressée
à Monsieur
le Commandant
de
la Brigade
de
Gendarmerie
de
SISTERON
et à Monsieur
le Chef
de
Poste
de
la Police
Municipale
de
Sisteron.
Fait
à SISTERON,
le 20
février
2025.
le Maire,
re"
4n ©
2 O FEV. 2075