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Déliberation - Liste DCM 2023 12 15
Document publié le Vendredi 15 décembre 2023 par la commune de Chaufour-lès-Bonnières.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DCM 2023 12 15)
Thèmes du document : Énergies, Environnement, Institutions publiques,
Conseil Municipal du 15 décembre 2023
Liste des délibérations examinées par le conseil municipal :
DCM
2023/30
Tarifs des repas d’Yvelines Restauration
→Approuvée
DCM
2023/31
Convention de mission avec Ingeniery
→Approuvée
DCM
2023/32
Créances admises en non-valeurs
→Approuvée
DCM
2023/33
Dépenses d’investissement avant le vote du budget 2024
→Approuvée
DCM
2023/34
Désignation du référent communal pour les zones d'accélération pour
l'implantation d'installations terrestres de production d'énergies
renouvelables (ZAER).
→Approuvée
Patrice Préaux,
Maire de Chaufour-lès-Bonnières
Mise en ligne le 19 décembre 2023