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Conseil Municipal - NA CM 100072025
Document publié le Jeudi 10 juillet 2025 par la commune de Saint-Pierre-en-Faucigny.
Lien du pdf (Conseil Municipal - NA CM 100072025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Famille, Banque,
REPUBLIQUE FRANCAISE
o
Ça I nt EN FAUCIGNY Au carrefour
SLR &ide la nature REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL (Article L 2121-10 du C.G.C.T.)
Le Conseil Municipal se réunira en session ordinaire à la Villa Cohendier le :
JEUDI 10 JUILLET 2025 à 18h30
ORDRE DU JOUR
- Approbation du P.V. de la précédente séance (03/04/2025)
-__ Adoption de l'ordre du jour
- Choix du secrétaire de Séance
- Communications et informations
- Foncier:
. Voie douce avenue du Mont-Blanc entre l'avenue de la Plaine et Amancy: Acquisition terrain Vaudey — N°DCM2025-55
. Prolongement de trottoirs rue de Bornette : Régularisation des acquisitions de terrains — DCM2025-56 . Rue de Danguy : Acquisition terrain DONZEL — DCM2026-67
. Convention entre Alliade Habitat, l'EPF et la commune concernant le plan de financement des LLS avenue de la République (suite à la préemption) —- N°DCM2026-58
. Convention d'autorisation de voirie et d'entretien relative à l'aménagement de la voie douce entre le giratoire de Baban et le giratoire de Pierre longue à Amancy le long de la RD1203 — N°'DCM2025-59 - Personnel : mise à jour du tableau des effectifs — N°’DCM2025-60
-_ CCPR: fixation du nombre et de la répartition des sièges du Conseil Communautaire de la Communauté de Communes du Pays Rochois dans le cadre d'un accord local - N°DCM2025-61 - Centre 2025 validation du nouveau calendrier — N°DCM2025-62
- Convention avec la Préfecture pour la transmission électronique des actes de la commune au représentant de l'Etat — N°DCM2025-63
- Questions diverses
- Questions orales
Le Maire,
Marin GAILLARD
Affiché le 02 juillet 2025