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Déliberation - 3 Liste DES Deliberations du 5 MARS 2024
Document publié le Mardi 5 mars 2024 par la commune de Juvigné.
Lien du pdf (Déliberation - 3 Liste DES Deliberations du 5 MARS 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Exploration spatiale,
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 MARS 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
Affichée le 6 MARS 2024
publiée le 6 MARS 2024
Sous la présidence de Régis FORVEILLE, maire
Et Michèle Gilles, 1ère adjointe pour les comptes administratifs
Etaient présents : Mesdames et messieurs : Michèle GILLES, Bruno BOUVIER, Magalie POURIEL,
adjoint(e)s, Cindy MARSOLLIER, Benoît PHARIS, Julie FOUCTEAU, Christelle Le Guyader, Brigitte
GILLES, Alain DUPONT, Jérôme POIGNAND et Laetitia LEFEUVRE.
Etaient absent(e)s excusé(e)s : MM Mickaël BUCHARD, 4ème adjoint, qui a donné pouvoir à Monsieur
Régis FORVEILLE pour voter en son nom et Samuel BONNABESSE qui a donné pouvoir à Madame
Laetitia LEFEUVRE pour voter en son nom.
Monsieur Benoît PHARIS a été élu secrétaire.
DATE NUMERO/OBJET RESULTAT PRESENTS VOTANTS 5 Mars 2024 9-2024 : Comptes de
gestion 2023 du
receveur commune
et lotissement le
rocher
Adoptée à
l’unanimité
12 14
10-2024 : Compte
administratif 2023
Commune
Adoptée à
l’unanimité sous
la présidence de
Michèle Gilles
11 12
11-2024 : Affectation
résultat 2023 budget
commune
Adoptée à
l’unanimité
12 14
12-Compte
administratif 2023
lotissement le Rocher
Adoptée à
l’unanimité
12 14
13-Ehpad de Juvigné :
correction montant
écritures
Adoptée à
l’unanimité
12 14 14-Loi APER :bilan
concertation
Adoptée à
l’unanimité
12 14
15-PSC-Convention
de participation pour
la couverture du
risque prévoyance
Adoptée à
l’unanimité
12 14