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Compte-Rendu - CR 6 CM24092020 presse internet 1 Document publié le Jeudi 24 septembre 2020 par la commune de Sougé-le-Ganelon. Lien du pdf (Compte-Rendu - CR 6 CM24092020 presse internet 1)Thèmes du document : Histoire et mémoire, Banque, Démocratie, 1/8

COMPTE RENDU DE SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24 SEPTEMBRE 2020

SÉANCE DU 24 SEPTEMBRE 2020 - Convocation adressée individuellement à chaque conseiller le 15 septembre 2020. L’an deux mil vingt le vingt-quatre septembre à vingt heures trente, le Conseil Municipal, légalement convoqué s’est réuni à la Mairie, salle du Conseil Municipal « Robert Tournelle », en Séance publique, sous la présidence de M. RALLU Philippe, Maire de Sougé-le-Ganelon.

Date d’affichage de la convocation : 15 septembre 2020

ETAIENT PRÉSENTS : M. RALLU Philippe – M. MONNIER Pascal – Mme BEUCHER Sylvie - M. MOUETAUX Patrick – M. DORNEAU Jean-Marc – Mme BOUCHER Brigitte - Mme MABILLE Anne-Claire – M. CHEVÉ Gilles - M. BOULAY Gérard - Mme TROCHERIE Arlette – Mme JULIENNE Martine – Mme LENORMAND Valérie – Mme PITOU Peggy – M. COMMIN Cédric –

ETAIT ABSENT EXCUSÉ : M. CHEMIN Loïc -

M. CHEMIN Loïc a donné pouvoir à M. RALLU Philippe.

 Adoption de l’ordre du jour :

• Désignation du secrétaire de séance

• Approbation des comptes rendus de séance des 11.06.2020 et 10.07.2020.

Soumis à délibération

• Acquisition de terrain pour extension du périmètre du lavoir de l’Escole Corbin

• Modification statuts SIVOS Assé-Sougé

• Tarif redevance assainissement 2021

• Création d’un poste d’Adjoint territorial d’animation principal de 1ère classe (avancement de grade)

• Convention de partenariat Mairie / Foyer de Vie ANAIS Sougé / Beaumont

Non soumis à délibération

• Affaires scolaires : point sur la rentrée

• Point sur les travaux 2020

• Informations diverses

• Questions diverses

• Compte rendu des décisions du Maire en vertu des dispositions de l’article L2122-22 du

CGCT

 Désignation du secrétaire de séance : Mme Mabille Anne-Claire est désignée en qualité de secrétaire.

 Adoption des comptes rendus de séance des 11.06.20 et 10.07.2020 : les comptes rendus sont

adoptés à l’unanimité.2/8

Présentation par Catherine Tournelle, secrétaire de Mairie, de l’application IXBUS concernant la dématérialisation des convocations.

M. Philippe Rallu propose de commencer la séance en attendant l’arrivée de M. Francis Lépinette, Maire de Ségrie, qui doit venir présenter le projet de commémoration de la guerre 1870-1871. Mme Nicole Dorneau, Présidente de l’Association « Mémoire et Patrimoine » est également présente à l’ouverture de la séance pour cette présentation.

ACQUISITION DE TERRAIN POUR EXTENSION DU PERIMETRE DU LAVOIR DE L’ESCOLE CORBIN :

Le plan cadastral de la parcelle à acquérir est présenté au Conseil municipal, avec photos pour illustrer. Cela représente 35 m2 de terrain permettant de terminer le parcellaire du lavoir et de disposer d’un terrain à l’arrière. Mme Bruneau Janine, propriétaire, a donné son accord de principe pour vendre cette parcelle à la commune, à la condition de pouvoir continuer d’accéder à l’eau provenant de l’exutoire du lavoir. Un aménagement devra être réalisé à cet effet. M. Jean-Marc Dorneau pose la question d’acquérir une surface plus importante ; Mme Sylvie Beucher répond que l’idée est de donner une autre ambiance au lavoir (fleurs, pique-nique, lecture…) sans engendrer trop d’entretien supplémentaire à la charge de la Commune.

DELIBERATION N°D20200924-045 (Présents : 14 – Votants : 15 - Pour : 15)

Le Maire propose au Conseil municipal, d’acquérir une portion de terrain appartenant à Mme Bruneau Janine, jouxtant le lavoir de l’Escole Corbin, afin d’étendre le périmètre du lavoir. La surface à acquérir par la Commune serait de l’ordre de 35 m².

Mme Bruneau a fait part de son accord de principe pour vendre ce terrain à la Commune moyennant un prix de vente de 6 €/m² net vendeur (ce qui correspond au prix d’une vente antérieure pour la pose du poste de refoulement du secteur de l’Escole Corbin).

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :

- Décide d’acquérir une partie de la parcelle ZE n°190 pour une superficie d’environ 35 m² au prix de 6 € / m² net vendeur ;

- Décide que tous les frais relatifs à cette transaction (géomètre, notaire) seront à la charge de la Commune ;

- Autorise le Maire à signer tous documents relatifs à cette transaction.

MODIFICATION DES STATUTS DU SIVOS ASSE / SOUGE :

DELIBERATION N°D20200924-046 (Présents : 14 – Votants : 15 - Pour : 15)

Le Maire expose :

Compte tenu de la charge de travail supplémentaire occasionnée par le transfert de compétences ayant pris effet au 1er janvier 2020, le Comité syndical du Sivos a décidé de créer un 2ème poste de vice-Président au sein du Sivos Assé-Sougé, afin de pouvoir indemniser l’élu asséen en charge de l’encadrement du service de restauration scolaire.

Il a également décidé que les représentants des conseils municipaux soient tous délégués titulaires, et de supprimer en conséquence la notion de délégués suppléants.3/8

La modification des statuts a été adoptée en conséquence par le Comité Syndical en date du 21 septembre 2020.

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L5211-20 ; Vu l’arrêté préfectoral du 13 septembre 1990 portant création du Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire d’Assé le Boisne et de Sougé le Ganelon ;

Vu l’arrêté préfectoral du 17 février 2004 portant modification des statuts du Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire d’Assé le Boisne et de Sougé le Ganelon ; Vu l’arrêté préfectoral du 20 juillet 2017 portant modification des statuts du Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire d’Assé le Boisne et de Sougé le Ganelon ; Vu la délibération du 21 septembre 2020 du Comité syndical du Syndicat Intercommunal à Vocation Scolaire d’Assé le Boisne et de Sougé le Ganelon, décidant la modification des statuts ;

Sur proposition du Maire, après lecture des statuts, le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :

-Accepte les modifications présentées ;

-Valide la nouvelle rédaction des articles 4 et 5 des statuts du SIVOS ASSE-SOUGE, ainsi qu’il

suit :

les autres articles restant inchangés ;

-Autorise le Maire à signer tous documents s’y rapportant.

A titre informatif, le bureau du SIVOS est constitué comme suit :

Président : M. Yves Gérard, 1er adjoint au Maire d’Assé le Boisne

1er vice-Président : M. Philippe Rallu

2ème vice-Président : M. Benoît Gardie, conseiller municipal d’Assé le Boisne (sera proposé à élection après validation de la modification statutaire par la Préfecture)

Secrétaire : M. Jean-Louis BRETON

PROJET « COMMEMORATION DE LA GUERRE DE 1871 » : INTERVENTION DE M. FRANCIS LÉPINETTE, MAIRE DE SEGRIE ET VICE-PRESIDENT DE L’ASSOCIATION DES MAIRES DE LA SARTHE :

M. Lépinette, Maire de Ségrie, vice-Président de l’Association des Maires, expose au Conseil municipal le projet porté en lien avec l’Association des Maires de la Sarthe, relatif à la commémoration de la guerre 1870-1871.

Un travail de recensement des soldats tués au cours de cette guerre est en cours afin d’établir une liste la plus précise possible qui sera ensuite éditée dans un fascicule qui présentera également un chapitre sur le rôle essentiel des Maires et du Conseil général dans cette guerre.4/8

En complément de ce travail de mémoire, il propose de faire venir un convoi de véhicules hippomobiles d’époque restaurés.

Cette manifestation doit s’organiser, dans la mesure du possible, en respectant le calendrier de la fin de cette guerre et sur un espace sécurisé pouvant accueillir jusqu’à huit attelages. On recense trois soldats tués sur la commune de Sougé alors que le dernier ballon parti de Paris (appelé le Général Cambronne) a atterri sur la Commune entre les lieux-dits Peigné et la Frette le samedi 28 janvier 1871, jour de l’Armistice. Les dépêches apportées par ce ballon ont été sauvées par M. Pierre Moulard, ancien Maire de Sougé.

Après échanges et discussion, les membres du Conseil municipal décident de s’associer à ce projet. L’espace public situé rue de la Plaine des Ormeaux entre les deux terrains de sport, paraît être un endroit approprié pour cet évènement qui pourrait s’organiser en deux temps : -un temps visuel avec les véhicules hippomobiles en stationnement après avoir effectué un circuit (à déterminer) ;

-un temps pédagogique avec exposition / conférence à la salle polyvalente G. Chauveau. M. et Mme Dorneau se portent volontaires pour préparer cette conférence.

La date du samedi 23 janvier 2021 est arrêtée, sous réserve de l’évolution de la situation de la crise sanitaire qui pourrait amener à reporter cet évènement à un autre moment dans l’année.

TARIF REDEVANCE ASSAINISSEMENT 2021 :

DELIBERATION N°D20200924-047 (Présents : 14 – Votants : 15 - Pour : 15)

Le Maire demande au Conseil municipal de bien vouloir se prononcer sur l’évolution des tarifs de la redevance assainissement pour l’année 2021.

Il rappelle l’instauration d’un abonnement au service d’assainissement collectif d’un montant annuel fixé à 30 € par branchement, à compter du 1er janvier 2017.

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité :

-de porter le tarif de la redevance assainissement à 1,30 € (un euro et trente centimes) / m3 d’eau consommée à partir du 1er janvier 2021,

-de maintenir inchangé le tarif de la redevance d’abonnement annuelle à 30 € par branchement (soit 15 € par semestre).

CREATION D’UN POSTE D’ADJOINT TERRITORIAL D’ANIMATION PRINCIPAL DE 1ERE CLASSE (AVANCEMENT DE GRADE) :

DELIBERATION N°D20200924-048 (Présents : 14 – Votants : 15 - Pour : 15)

Le Maire fait part au Conseil municipal de la possibilité d’avancement de grade d’un agent communal.

Il rappelle que conformément à l’article 34 de la loi du 26 janvier 1984, les emplois de chaque collectivité sont créés par l’organe délibérant.

Il propose de procéder à la création du poste suivant, qui a reçu un avis favorable de la Commission Administrative Paritaire en date du 19/06/2020, à effet du 01/01/2021 :

- Adjoint territorial d’animation principal de 1ère classe à temps non complet (4 h / semaine).

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, décide la création du poste sus- indiqué.

Ce poste sera pourvu par voie d’avancement de grade et se substituera au poste existant suivant, à compter de la date de nomination, par arrêté du Maire, de l’agent concerné :5/8

- Adjoint territorial d’animation principal de 2ème classe à temps non complet (4 h / semaine).

Les crédits nécessaires seront inscrits au budget primitif.

Le tableau des emplois est modifié en conséquence comme suit :

CONVENTION DE PARTENARIAT MAIRIE / FOYER DE VIE ANAIS SOUGE - BEAUMONT :

DELIBERATION N°D20200924-049 (Présents : 14 – Votants : 15 - Pour : 15)

Le Maire fait part au Conseil municipal de la proposition de renouvellement de partenariat entre la Commune et le Foyer de Vie Anaïs, dans le cadre de la participation - à titre gracieux - des résidents aux opérations de fleurissement en lien avec les services techniques communaux. Ce partenariat est bénéfique car il permet aux résidants du foyer de participer à la vie citoyenne et de s’intégrer à la vie de la Commune.

Le projet de convention correspondant est présenté au Conseil municipal.

Le Conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :

-Valide la proposition de partenariat entre la Commune et le Foyer de Vie Anaïs Sougé/Beaumont ; -Autorise le Maire à signer la convention correspondante, et tous documents s’y rapportant.

AFFAIRES SCOLAIRES : POINT SUR LA RENTRÉE :

Organisation de la rentrée en adéquation avec les contraintes liées à la crise sanitaire : - Un accès distinct pour chaque classe

- Reprise du service de restauration scolaire : 4 enfants par table (contre 6 en temps normal) - Aménagement du temps de travail des agents d’entretien permettant d’assurer une désinfection journalière des locaux

Personnel du SIVOS :

Recrutement ATSEM : Mme Manon Paris a été recrutée en CDD à mi-temps sur le poste d’ATSEM créé afin de renforcer l’équipe sur le site d’Assé le Boisne, au sein de la classe de Grande Section de Maternelle.

Recrutement de Mme Delphine Corbin en remplacement de l’ATSEM en poste sur le site de Sougé le Ganelon, absente pour congé maladie jusqu’au 25/09/2020.6/8

Effectifs des élèves :

Remarque de Mme Peggy PITOU : le port du masque et le respect des distanciations ne sont pas suffisamment respectés à l’entrée de l’école.

POINT SUR LES TRAVAUX 2020 :

Les photos des travaux réalisés sont présentées au Conseil.

Travaux d’accessibilité :

-Rampe d’accès garderie (2101,50 € ht)

-Rampe d’accès cantine (1921 € ht)

-Allées du cimetière (9752 € ht) : entrée portillon vers allée centrale, allée centrale - entièrement refaite - allée perpendiculaire à la Chapelle Moulard.

Travaux de voirie :

-Amorce du parking de l’Aire de loisirs du Gué-Ory en enrobé (4116,90 € ht) -Impasse du Gué en bicouche (1341 €)

Point sur le programme « Accessibilité » :

-Une commande est en cours pour le remplacement de la porte de la classe maternelle : travaux prévus pendant les vacances de Toussaint (4066,72 € ht).

-Une somme de 2175 € ht restera à utiliser pour solder la subvention au titre de la Réserve parlementaire du Sénat (pour mémoire : montant de 10 000 € pour un total de dépenses de 56 151 € ht).

INFORMATIONS DIVERSES :

Projets de travaux sur le mandat 2020 2026 :

-Création d’une cuisine à salle des Associations dans le garage attenant : une étude financière a été demandée au Cabinet d’architecte Delaroux, venu sur place le 16.09.2020.

-Restauration de deux statues du chœur de l’église : contact a été pris avec un restaurateur ; étude financière et technique attendue pour l’automne.

-Voûte du chœur de l’église : contact pris avec le CAUE également pour un rendez-vous.

Association des AFN : Suite au décès de M. Maxime Trocherie, Président de l’Association, les membres d’AFN se sont réunis le 16.09.2020 en présence du Maire et des Adjoints afin de discuter du devenir de l’Association. Aucun membre n’étant candidat pour reprendre la Présidence, la proposition de M. Jean-Marc Dorneau, Correspondant Défense, d’être référent et coordonnateur des cérémonies et manifestations AFN a été acceptée. La composition du bureau est conservée sans nomination d’un nouveau Président.7/8

Associations communales : La remise des subventions s’est déroulée le 18.09.2020 en présence du Maire et des Adjoints. En raison de la crise sanitaire, les responsables ne souhaitent pas prendre de risques. Le marché de Noël et le passage du Père Noël sont donc annulés. Une attention particulière sera portée aux décorations de Noël en lien avec le Comité des Fêtes. Une exposition de photos (proposées par les associations) sur panneaux grands formats (réalisés par l’Imprimerie Fresnoise) sera organisée en deux endroits : place de l’Eglise et zone commerciale de Mortefontaine.

Un aménagement décoratif est à réfléchir à l’entrée du lotissement

Lotissement de la Plaine des Boulaies :

-Le panneau publicitaire vétuste a été enlevé : un nouveau panneau plus petit sera remis à la place (à traiter avec l’Imprimerie Fresnoise) ;

-Concrétisation de 2 compromis de ventes de parcelles pour 2 projets de construction : lots n°2 et n°23 ;

-Plantation des haies de charmilles sur les lots construits : suite à l’engagement de la Commune conformément au Cahier des charges, contact a été prise avec l’entreprise titulaire du marché et le maître d’œuvre pour la réalisation de ces plantations, avec la contrainte de la voirie définitive non réalisée.

Cérémonie du 11 novembre : La remise de la Médaille militaire à M. Michel Bourdin, qui devait avoir lieu en mars, sera faite par un réserviste du 2ème RIMA (Régiment d’Infanterie de MArine).

Tableau de la Dormition de la Vierge : Le tableau restauré a été prêté au Département de la Sarthe, dans le cadre d’une exposition sur l’évolution de la peinture XVIIè siècle, à l’Abbaye Royale de l’Epau, du 19/11/2020 au 21/03/2021, en accord avec les prêtes affectataires.

Croix de la Barre : La croix sera déplacée près du lavoir de l’Escole Corbin. Une plateforme sera réalisée par l’entreprise MRC (Cédric Commin). Photos présentées pour illustrer.

Elections sénatoriales : Les délégués titulaires, Grands Electeurs (MM. Rallu, Monnier, Mouetaux) se rendront à la Préfecture du Mans le dimanche 27 septembre pour participer au vote.

Commissions intercommunales (CCHSAM) : Souhaitent s’inscrire dans les commissions de travail suivantes :

-DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE/TOURISME : M. Pascal Monnier (Mme Peggy Pitou à titre de remplaçante)

-COMMUNICATION/CULTURE/EMDT/ASSOCIATIONS/EQUIPEMENTS SPORTIFS ET CULTURELS : M. Gilles Chevé

-DECHETS : Mme Sylvie Beucher

Panne de réseau téléphonique : Un incident lié aux travaux de Fibre Optique a engendré une panne du réseau Orange sur tout le secteur de la route de Douillet (du Bourg au lieu-dit Peigné), depuis mi-août. La réparation est prévue pour le 29 septembre. Les interventions dans cette affaire n’ont pas permis malheureusement d’accélérer la procédure.

Conseil National des Villes & Villages Fleuris : Les passages des jurys sont décalés d’un an, la Commune de Sougé sera visitée en 2022.8/8

Arrêt de car : A la demande d’une famille, un arrêt de car a été créé par le Conseil Régional sur la RD112 Bis pour la desserte du lieu-dit La Nivelière, sur le circuit conduisant au Lycée Paul Scarron de Sillé le Guillaume.

Stagiaire service technique : M. Benoît Manson, scolarisé en 2ème année de CAP Jardinier Paysagiste à la MFR de Pré en Pail, sera accueilli en stage sur la Commune du 07/09/2020 au 12/02/2021 pour une durée de 13 semaines selon calendrier arrêté par la MFR. Ce jeune avait déjà réalisé 5 semaines de stage début 2020 (stage interrompu en raison de la crise sanitaire), et avait donné entière satisfaction.

Problèmes de poubelles : Compte tenu de nombreuses incivilités, une pose de caméras avec enregistrement est à envisager aux PAV du cimetière, de la salle polyvalente et au Gué Ory.

Assemblée Générale APE : Vendredi 25 septembre à 20h30 à la salle des Associations.

Repas des Anciens : La manifestation est annulée en raison de la crise sanitaire. Idée de distribution d’un présent pour les personnes concernées pour Noël (à étudier).

Demandeurs d’emploi :

Au 15/06/2020 : 65 dont 34 hommes – 31 femmes – 54 indemnisables

Au 15/07/2020 : 63 dont 35 hommes – 28 femmes – 51 indemnisables

Au 15/08/2020 : 64 dont 33 hommes – 33 femmes – 50 indemnisables

Au 15/09/2020 : 70 dont 37 hommes – 33 femmes – 51 indemnisables

QUESTIONS DIVERSES :

-Mme Peggy Pitou fait part d’un problème de chats errants dans le Bourg et suggère le lancement d’une campagne de stérilisation.

-La Commission voirie se réunira le jeudi 1er octobre afin d’établir la liste des travaux périodiques de fauchage des bermes et débroussaillage.

Prochaine réunion de Conseil municipal fixée au jeudi 29 octobre 2020.

La séance est levée à 23h50.

Numéros d’ordre des délibérations prises :

D20200924-045

D20200924-046

D20200924-047

D20200924-048

D20200924-049

La Secrétaire de séance, Le Maire,

Anne-Claire MABILLE. Philippe RALLU.

Publié le : 29 septembre 2020

Affiché le : 29 septembre 2020