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Convocation - 24 10 01 Convocation
Document publié le Mardi 8 octobre 2024 par la commune de Saint-Jean-de-Thurigneux.
Lien du pdf (Convocation - 24 10 01 Convocation)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
Paint jean Jean
= Thurigneux
|2 M. Stéphane BERTHOMIEU — Mme Isabelle ROGNARD -— M. Jean-Pierre RIBAULT M.
Jean-Louis LAISSARD - Mme Myriam LANTENOIS — Mme Fernanda MOUREAU -
M. Hervé ODET — Mme Sandrine TOMAS — Mme BAISE-METRAL-GROGNET Elisabeth
— M. LEQUEUE Olivier —- M. MORLOT Michel - Mme PAQUIER Martine — Mme PETIT
Cyrielle — M. VIRET Pierre — M. NAVEAU Vincent
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
A St-Jean-de-Thurigneux, le 1°’ octobre 2024
J'ai l'honneur de vous convier à participer à une réunion de Conseil Municipal qui aura lieu le :
æ Mardi 8 octobre 2024
æ à 20h 00
ee à la bibliothèque
Veuillez agréer l'assurance de ma considération distinguée.
ORDRE DU JOUR
Approbation du Procès-Verbal du 10/09/2024
e Participation employeur à la protection sociale complémentaire (santé / prévoyance des agents) - Délibération
e Tableau des emplois permanents - Délibération
e Baux de fermages — Délibération
e Droits de chasse - Délibération
e Décisions prises par le Maire dans le cadre de ses délégations
e Informations et questions diverses
République
française
Mairie
59 place de l’église www.saint-jean-de-thurigneux.fr Département
01390 Saint Jean de Thurigneux Courriel : mairie@saint-jean-de-thurigneux.fr de l'Ain
Tél : 04 74 00 81 56 DOMBES
Fax : 04 74 00 87 39 SAÂNE VALLÉE ER a