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Procès Verbal - PV 09.2024
Document publié le Lundi 8 juillet 2024 par la commune de Mesnard-la-Barotière.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 09.2024)
Thèmes du document : Environnement, Éducation, Institutions publiques,
Nombre de conseillers en exercice : 15
Étaient présents : Mr RONDEAU Landry, Mme BEAUNE Alexandra, Mr ROBERT Sylvain, Mmes MORISSET Mary, OUVRARD Elise, PASQUIER Laurence,
PLANCHOT Armelle, VILLENEUVE Marie, Mrs BREMAND Romain,
FICHET Simon, LIBAUD François, PLUCHON Pierre, POUPET
Dominique
Absents excusés : Mme TEILLIER Magali, Mr VITALI Yannick
Mr VITALI Yannick à Mr RONDEAU Landry, Mme TEILLIER Magali à
Pouvoirs Mme BEAUNE Alexandra
Secrétaire de séance : Mme MORISSET Mary
Le procès-verbal de la séance du 08 juillet 2024 est adopté à l'unanimité
1 - PRESENTATION DU PROJET PHOTOVOLTAÏQUE
Dans le cadre du Plan Climat Air-Energie Territorial (PCAET) et afin de participer à la transition énergétique, le conseil municipal a accueilli la société de projet SOLAIREAU qui peut participer au développement photovoltaïque sur la commune.
2 - PRESENTATION VENDEE EAU
Dans le cadre de l'amélioration de la qualité de l'eau et de la lutte contre les cyanobactéries,
le conseil municipal a reçu VENDEE EAU pour une proposition d'aménagement autour du lac de la Tricherie.
3 - DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE DANS LE CADRE DE SES DELEGATIONS
| N°2024-13 : Prolongation du bail de location du logement communal 6ter place de
l'Église ; montant du loyer mensuel 450 €.
4 - PARTICIPATION AUX DEPENSES DE FONCTIONNEMENT
Subvention École privée St Louis Saint Martin des Tilleuls
Conformément aux directives de la Préfecture et après avoir pris conseil auprès de notre service juridique, la commune doit verser annuellement une participation communale aux dépenses de fonctionnement des écoles privées qui accueillent des enfants domiciliés à MESNARD. Cette participation est déterminée par la Préfecture, calculée par élève et est réétudiée tous les ans.
Le conseil municipal, à l'unanimité, accepte de verser la somme de 495 euros à L'OGEC de
l'école Saint Louis de Saint Martin des Tilleuls qui sollicite la participation aux frais de scolarisation d'un élève pour son année de CM1 (année scolaire 2023-2024) en se basant sur la fiche de la Préfecture du 22 janvier 2024. Après discussion, le projet suivant a été retenu à l'unanimité :
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22 heures 45.
MESNARD LA BAROTIERE, le 09 septembre 2024
La Secrétaire de séance, Le Maire,
i Landry RONDEAU