Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Sisteronais Buëch - DELIB
unknown - Communauté de communes - Sisteronais Buëch - DELIB
unknown - Communauté de communes - Sisteronais Buëch - DELIB
unknown - Communauté de communes - Sisteronais Buëch - DELIB
unknown - Communauté de communes - Sisteronais Buëch - DELIB
unknown - Communauté de communes - Sisteronais Buëch - DELIB
unknown - Communauté de communes - Sisteronais Buëch - DELIB
unknown - Communauté de communes - Sisteronais Buëch - DELIB
unknown - Communauté de communes - Sisteronais Buëch - DELIB
unknown - Communauté de communes - Sisteronais Buëch - DELIB
unknown - Communauté de communes - Sisteronais Buëch - DELIB CCSB 185.25 Budget annexe 2025 du SPANC Decision modificative n° 1
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Sisteronais Buëch - DELIB CCSB 185.25 Budget annexe 2025 du SPANC Decision modificative n° 1)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Mode, textile et habillement,
Accusé de réception en préfecture
004-200068765-20251217-D185-25-DE
Date de télétransmission : 18/12/2025
Date de réception préfecture : 18/12/2025
République Française Département des Alpes de Haute Provence
COMMUNAUTE DE COMMUNES DU SISTERONAIS BUECH
EXTRAIT N° 185.25 DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Membres du Conseil Communautaire : SEANCE DU 17 DECEMBRE 2025 - En exercice : 89
- Présents : 53
- Votants : 71 (18 procurations)
- Suffrages exprimés : 70 (69 pour, 1 contre et 1 abstention)
- Secrétaire de séance : M. Florent ARMAND
Le dix-sept décembre deux mille vingt-cinq, à dix-huit heures, le conseil de communauté dûment
convoqué le onze décembre deux mille vingt-cinq, s’est réuni en session ordinaire à La Maison Pour Tous de Lagrand (commune de Garde-Colombe), sous la présidence de M. Daniel SPAGNOU, président de la Communauté de Communes du Sisteronais Buëch.
Présents ou représentés :
Pour la commune d’Authon : M. Alain RAHON
Pour la commune de Barret sur Méouge : Mme Annick ARMAND
Pour la commune de Bayons : M. Régis RIOTON
Pour la commune de Châteaufort : Mme Geneviève DEMONTIS représentée par M. Régis RIOTON à qui elle a donné procuration en l’absence de sa suppléante, Mme Pascale BERAUD Pour la commune de Clamensane : Mme Emilie VAUTRIN
Pour la commune d’Entrepierres : Mme Florence CHEILAN représentée par M. Hervé MIRAN à qui elle a donné procuration en l’absence de son suppléant, M. Jean-Philippe BARBUT
Pour la commune d’Etoile St Cyrice : Mme Frédérique FONFREYDE
Pour la commune de Garde-Colombe : M. Damien DURANCEAU
Pour la commune de Gigors : M. Gérard MAGAUD
Pour la commune de La Bâtie Montsaléon : M. Alain D'HEILLY
Pour la commune de La Motte du Caire : M. Jérôme FRANCOU
Pour la commune de La Piarre : Mme Elisabeth DEPEYRE représentée par son suppléant, M. Olivier REYNAUD
Pour la commune de Laborel : Mme Renée MAOUI
Pour la commune de Lachau : M. Philippe MAGNUS
Pour la commune de Laragne-Montéglin :
- M. Jean-Marc DUPRAT représenté par M. Jean-Yves SIGAUD à qui il a donné procuration - Mme Martine GARCIN représentée par Mme Françoise GARCIN à qui elle a donné procuration - M. Michel JOANNET représenté par Mme Isabelle LAMONTRE-MOULIN à qui il a donné procuration - Mme Isabelle LAMONTRE-MOULIN
- M. Maurice BRUN
- Mme Anne TRUPHEME représentée par M. Gérard NICOLAS à qui elle a donné procuration
e Pour la commune de Lazer : M. André GUIEU représenté par Mme Renée MAOUI à qui il a donné procuration en l’absence de son suppléant, M. Jean-Paul COUDOURET
e Pour la commune du Caire : M. Jean-Michel MAGNAN
e Pour la commune de Melve : M. Jean-Christian BORCHI représenté par M. Jean-Michel MAGNAN à qui il a donné procuration en l’absence de son suppléant, M. Marc GALVET
e Pour la commune de Méreuil : Mme Annick REYNAUD-FREY
e Pour la commune de Mison:
- M. Robert GAY représenté par Mme Marilyne RICHAUD à qui il a donné procuration - Mme Marilyne RICHAUD
e Pour la commune de Monêtier Allemont : Mme Ghislaine OLIVE
e Pour la commune de Montjay : M. Gilles MOSTACHETTI
e Pour la commune de Moydans : Mme Marie-José DUFOUR représentée par Mme Cécile LIOTARD à qui elle a donné procuration en l’absence de son suppléant, M. Alain MARTINASSO
e Pour la commune de Nossage et Bénévent : M. Martial ESPITALLIER e Pour la commune d’Orpierre : M. Gilles CREMILLIEUX Accusé de réception en préfecture
004-200068765-20251217-D185-25-DE
Date de télétransmission : 18/12/2025
Date de réception préfecture : 18/12/2025
Pour la commune du Poët : M. Georges PAPEGAY représenté par son suppléant, M. Alain MONTAY
Pour la commune de Rosans : M. Lionel TARDY
Pour la commune de Saint André de Rosans : Mme Cécile LIOTARD
Pour la commune de Sainte Colombe : M. Jean-Pierre ROUX
Pour la commune de Saint Pierre Avez : M. Florent ARMAND
Pour la commune de Saléon : M. Pascal LOMBARD
Pour la commune de Salérans : M. Éric DEGUILLAME
Pour la commune de Savournon : M. Michel ROLLAND représenté par M. Daniel ROUIT à qui il a donné procuration en l’absence de sa suppléante, Mme Rosette GUERIN
Pour la commune de Serres :
- M. Daniel ROUIT
- Mme Véronique ARLAUD représentée par M. Gérard TENOUX à qui elle a donné procuration Pour la commune de Sigottier : M. Jean DEPEVRE représenté par Mme Annick REYNAUD-FREY à qui il a donné procuration en l’absence de sa suppléante, Mme Michèle REYNAUD
Pour la commune de Sigoyer : M. Michel HERNANDEZ
Pour la commune de Sisteron :
- M. Daniel SPAGNOU
- M. Jean-Pierre TEMPLIER
- Mme Christine REYNIER
- Mme Nicole PELOUX
- M. Bernard CODOUL
- Mme Christiane GHERBI
- M. Nicolas LAUGIER
- Mme Cécilia LOUVION représentée par Mme Christiane GHERBI à qui elle a donné procuration - Mme Christiane TOUCHE représentée par M. Jean-Pierre TEMPLIER à qui elle a donné procuration - Mme Françoise GARCIN
- Mme Emilie SCHMALTZ représentée par M. Daniel SPAGNOU à qui elle a donné procuration - M. Sylvain JAFFRE
- M. Patrick CLARES
- M. Jean-Louis CLEMENT
- M. Jean-Pierre BOY représenté par M. Patrick CLARES à qui il a donné procuration
Pour la commune de Sorbiers : M. Yves RABASSE représenté par sa suppléante, Mme Patricia SOUGEY LARDIN
Pour la commune de Thèze : M. Gérôme GARCIN
Pour la commune de Trescléoux : M. Jean SCHÜÛLER
Pour la commune de Turriers : M. Jean-Yves SIGAUD
Pour la commune d’Upaix : M. Florent MARTIN
Pour la commune de Val Buëch Méouge :
- M. Gérard NICOLAS
- Mme Béatrice ALLIROL
Pour la commune de Valavoire : M. Hervé MIRAN
Pour la commune de Valdoule : M. Gérard TENOUX
Pour la commune de Valernes : M. Jean-Christophe PIK
Pour la commune de Vaumeilh : Mme Elisabeth COLLOMBON
Pour la commune de Ventavon : M. Juan MORENO
Pour la commune de Villebois les Pins : Marianne ROUX représentée par Mme Ghislaine OLIVE à qui elle a donné procuration en l’absence de son suppléant M. Jean-Claude GERMAIN
Absents non représentés :
Pour la commune de Bellaffaire : M. Bernard CAVEING
Pour la commune de Chanousse : M. Alain MATHIEU
Pour la commune d’Eourres : Mme Caroline VAFFEE
Pour la commune de Faucon du Caire : M. Robert ZUNINO
Pour la commune de Laragne-Montéglin :
- M. Pierre SEINTURIER
- Mme Michèle MAFFREN
Pour la commune du Bersac : M. Dominique DROUILLARD
Pour la commune de l’Epine : M. Luc DELAUP
Pour la commune de Montclus : Mme Catherine DESREUMAUX
Pour la commune de Montrond : M. Alain ROUMIEU
Pour la commune de Nibles : M. Jean-Jacques LACHAMP Accusé de réception en préfecture
004-200068765-20251217-D185-25-DE
Date de télétransmission : 18/12/2025
Date de réception préfecture : 18/12/2025
Pour la commune de Ribeyret : Mme Christiane REYNAUD-DELAUP
Pour la commune de Saint Geniez : M. Olivier CHABRAND
Pour la commune de Serres : Mme Arlette MAYER
Pour la commune de Sisteron :
ORDRE DU JOUR : Budget annexe 2025 du SPANC / Décision modificative n° 1
M. Cyril DERDICHE
M. Franck PERARD
Mme Stéphanie SEBANI
e Pour la commune de Val Buëch Méouge : M. Grégory MOULLET
Afin de prendre en compte :
- Les dépenses liées à l’entretien du véhicule de service ;
- Le remboursement de frais de déplacements aux agents du service ;
- Les frais d’affranchissement payés directement par le budget du SPANC ;
- Une actualisation des frais de paiement des redevances en ligne ;
- Le remboursement par le budget général des heures complémentaires effectuées par l’agent administratif en renfort du service aux communes ;
- Une réalisation des contrôles SPANC moins importante que prévu ;
- Une reprise partielle de provision à réaliser pour un montant plus important que prévu ;
il est nécessaire d’adopter la décision modificative suivante sur le budget annexe 2025 du SPANC :
> Section de fonctionnement :
En dépenses :
Prévision Décision
Chapitre | Article Intitulé votée le modificative TOTAL 02/04/25 proposée
6068 Autres matières et 0e 10 € 10 €
fournitures
61551 Matériel roulant 400 € 650 € 1050€
o11 6251 Voyages et déplacements 0€ 47€ 47€ 6261 Frais d'affranchissement 100 € 1200 € 1 300 € 627 Services bancaires et 20 € 20 € 40 € assimilés
62871 Remboursement de frais 6599 € - 1200€ 5399 €
012 6411 Salaires 33 146€ 2 000 € 35 146€
022 Dépenses imprévues 4558 € -4558€ 0€
En recettes :
Prévision Décision
Chapitre | Article Intitulé votée le modificative TOTAL
02/04/25 proposée
7062 Redevance d’ANC 71 300 € - 10000 € 61 300 €
70 Remboursement de
70871 frais par la collectivité 370 € 2 330€ 2 700 € de rattachement
78 7875 Reprise sur provision 1300 € 5 839€ 1139€
Le total de la section de fonctionnement en dépenses et en recettes est ainsi équilibré à 83 504 €. Après en avoir délibéré, le conseil communautaire adopte la décision modificative n° 1 proposée sur
le budget annexe 2025 du SPANC.
Fait et délibéré les jour, mois, an susdits.
Publiée le: 1 & DEC. 2075
Accusé de réception en préfecture
004-200068765-20251217-D185-25-DE
Date de télétransmission : 18/12/2025
Date de réception préfecture : 18/12/2025
Acte publié et rendu exécutoire,
Le jour de réception en Préfecture.
Pour extrait conforme
Le Président,
Daniel SPAGNOU
Le secrétaire de séance,
Florent ARMAND
€.