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Document publié le Mercredi 17 mai 2017 par la commune de Chaux.
Lien du pdf (PLU - Règlements - Tableau d’assemblage)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Tourisme, Démocratie locale et participation citoyenne,
=
—
—
—
—
——
2%
0
7
7
7
—
—
|
c
LE
Le
ve
COMMUNE
DE
CHAUX
Plan Local d'Urbanisme
MATIRIE
BOIS
DES
LARESSES
es
DE
CHAUX.
PLAN
DE
ZONAGE
-1/5000
h : E
2
| HN
EN eUmRET
o
PLU
approuvé
le 20 décembre
2005
NN
FA
o
Révision
simplifiée
approuvée
Le 11 avril
2011
À
o
Révision
engagée
le 15
mars
2010
oO
PLU
arrêté
le 7 novembre
2011
o
PLU
révise
approuvé
Le 16 juillet 2012
André
SCHWARTZMANN
Urbaniste
462
rue
du
Colonel
Castel jau
39000
Lons
Le Saunier
tel
03
84
24
33
00
Fax
03
84
43
15 69
LEGENDE
ZONES
URBAINES
Rx
UA
Centre
ancien
UAa
Secteur
de
développement
limité
du
centre
L
UB
Extensi
ériphéri
xtensions
périphériques
ZONES
NATURELLES
A
Zone
agricole
N
Zone
naturelle
NS
Secteur
de
sports
et
loisirs
Cou
VaRAIN
Ne
Secteur
d'activités
économiques
(carrières)
Na
Secteur
pour
la
colonie
de
vacances
Ni
Secteur
de
zone
inondable
ss
Emplacements
réservés
©6000
voie
piétonnes
TX
Ca
RE
FRS,
Plantations
identifiées
au
PLU
SDL
D
f. UP
NX
D
LR
©
Em
Murs
de
clôture
identifiés
au
PLU
<
CHAT
Liste des
emplacements
réservés
:
1
Elergissement
route de Comblanchien
Commune
400
m°
2
Elargissement
route de la Serée
Commune
1000
m°
3
Elergissement
chemin
de Poussetrou
Commune
350
m°
4
Elargissement
rue du
Monument
du Canon
Commune
50 m°