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Document publié le Lundi 18 décembre 2023
Lien du pdf (unknown - Métropole - Européenne de Lille - 23 C 0352)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Démocratie, Changement climatique,
Pour rendu exécutoire
#signature#
(104113) / lundi 18 décembre 2023 à 16:07 1 / 2 DIRECTION GENERALE - GOUVERNANCE INSTITUTIONNELLE -SECRETARIAT DES ELUS
23-C-0352
Séance du vendredi 15 décembre 2023
DELIBERATION DU CONSEIL
METROPOLE EUROPEENNE DE LILLE - MANDAT 2020-2026 - AJUSTEMENT DES DESIGNATIONS DE REPRESENTANTS DANS LES COMMISSIONS
Vu les articles L. 1414-3 et L. 2121-22 du code général des collectivités territoriales ;
Vu les articles L. 2113-8 et suivants du code de la commande publique ;
Vu les délibérations n° 20 C 0014 du 21 juillet 2020 et suivantes, portant création de 7 commissions thématiques ;
I. Rappel du contexte
1. Commissions thématiques
Par les délibérations n° 20 C 0014 du 21 juillet 2020 et suivantes, le Conseil de la métropole a procédé à la création de 7 commissions thématiques ainsi qu'à la désignation de leurs membres.
Le Conseil est appelé à décider des ajustements en leur sein afin de prendre en compte les évolutions au sein de l'exécutif ou de répondre aux sollicitations des groupes d'élus ou de leurs membres. Il est notamment proposé au Conseil de se prononcer sur les modifications qui font suite aux démissions de Mme Brigitte LHERBIER et de M. Eric DENOEUD (groupe MA) de leurs mandats de conseillers métropolitains.
Il est ainsi proposé au Conseil de décider des ajustements suivants :
Commission "Climat, Transition écologique, Eau, Assainissement, GEMAPI, Résidus urbains, Espaces naturels, Agriculture" :
o Suite à la démission de Mme Audrey LINKENHELD (Métropole Durable et Solidaire) de ses fonctions de Vice-Présidente, cette dernière souhaite continuer de siéger au sein de cette commission ;
o Il est précisé que Mme Charlotte BRUN (Métropole Durable et Solidaire) siège dans cette commission en sa qualité de Vice- Présidente déléguée au Climat, à la Transition énergétique et à l'Énergie.
o La désignation du nouveau conseiller métropolitain M. Maxime CABAYE (Métropole Avenir) est proposée pour cette commission. (104113) / lundi 18 décembre 2023 à 16:07 2 / 2 DIRECTION GENERALE - GOUVERNANCE INSTITUTIONNELLE -SECRETARIAT DES ELUS
Commission "Rayonnement de la Métropole - Culture - Sport - Tourisme - Jeunesse" : Retrait de Mme Charlotte BRUN (Métropole Durable et Solidaire) à sa demande.
Commission "Développement Économique, Emploi, Recherche, Parcs d'activité, NTIC" : La désignation de la nouvelle conseillère métropolitaine Mme Anne-Sophie BRANQUART (Métropole Avenir) est proposée pour cette commission.
2. Commission Locale du Site Patrimonial Remarquable (CLSPR)
La Commission Locale Site Patrimonial Remarquable (CLSPR), organe chargé du suivi des sites patrimoniaux remarquables, a été instituée par la délibération n° 18 C 0880 lors du Conseil métropolitain du 14 décembre 2018 qui en fixe sa composition.
Parmi les représentants de la MEL à la CLSPR, il est proposé au Conseil de se prononcer sur le remplacement de M. Arnaud TAISNE (MDS), suppléant, par M. Jean-Claude MENAULT (MDS), suppléant.
II. Objet de la délibération
Par conséquent, la commission principale Gouvernance, Finances, Eval. Politiques publiques, Administration, RH consultée, le Conseil de la Métropole décide :
1) D'adopter les ajustements et les désignations proposés ci-dessus.
Résultat du vote : ADOPTÉ À L'UNANIMITÉ DES SUFFRAGES EXPRIMÉS Le groupe Métropole Ecologiste Citoyenne et Solidaire s'étant abstenu.