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Compte-Rendu - CR CM 2025 8 du 16.10
Document publié le Jeudi 16 octobre 2025 par la commune d'Auzielle.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 2025 8 du 16.10)
Thèmes du document : Éducation, Handicap et inclusivité, Travail et emploi,
République
Française
Liberté
- Egalité
- Fraternité
Ville d'Ausiette
Haute-Garonne
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
PROCES-VERBAL
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
16
OCTOBRE
2025
Conseillers
en
exercice
:19
L’an
deux
mille
vingt-cinq,
le
jeudi
seize
octobre
à vingt
heures
membres
et
trente
minutes,
Présents
:11
membres
Le
Conseil
municipal
de
la
commune
d'AUZIELLE,
légalement
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
dans
la
salle
du
Conseil
municipal
située
à
la
mairie
sous
la
présidence
de
Madame
Absents
: 4
membres
SEGAFREDO
Michèle,
maire
d’AUZIELLE.
Représentés
: 4
membres
Date
de
la
convocation
:le
13
octobre
2025
Etaient
présents
:
Michèle
SEGAFREDO
;
Etienne
BREMAND
:
Chantal
RESTES
;
Jean-Philippe
CAMES
;
Bruno
PASTUREL
;Francis
EARD
;Frédéric
RESTES
:Karine
BOUILLOUD
;Christel
RINCENT
;Mathieu
JEAN
;Jean
TERRAL.
Etaient
représentés
:
Mireille
ARNOULT
procuration
à C.
RESTES
;Sylvie
LEONELLI
procuration
à E.
BREMAND
;Marie-
Claude
BLAD
procuration
à J-P
CAMES
; Julie
SORLI
procuration
B.
PASTUREL.
Etaient
absents
:
Jean-Marie
FREU
;
Johana
ATTAIECH
;Frédéric
DOLE
;Pascale
FLAGEL.
Secrétaire
de
séance
: Etienne
BREMAND
Le
secrétaire
de
séance
est
désigné
par
la présidence
de
la séance,
conformément
à l’article
L.2121-15
du
CGCT.
Le
quorum
étant
atteint,
les
membres
présents
peuvent
valablement
délibérer
conformément
à l'art.
L.2
121-17
du
CGCT.
Madame
le
Maire,
ouvre
la
séance
à 20h30.
Vérification
des
procurations.
Le
quorum
est
atteint.
Choix
du
secrétaire
de
séance
:
Le
choix
du
secrétaire
de
séance
s’est
porté
sur
M.
BREMAND
Etienne.
L'Assemblée
a approuvé
ce
choix
à
l’unanimité.
Les
Procès-verbaux
des
séances
du
19
juin
et
du
25
septembre
2025
sont
validés
à l’unanimité.
Le
compte-rendu
des
décisions
du
maires
dans
le
cadre
de
Particle
L.2122-23
du
CGCT
:
-
Demande
d’admission
en
non-valeur
de
créances
irrécouvrables
d’une
valeur
inférieur
à
100€.
Mairie
d’Auzielle
—
Le
Village
—
31650
AUZIELLE
Téléphone
:05
61
00
07
60
-Fax
:05
61
00
07
61
Courriel
:
secretariat{Omairic-auzielle.fr
Page
1/10 Madame
le
Maire
porte
à
la
connaissance
du
conseil
municipal
que
le
comptable
public
n’a
pu
procéder
au
recouvrement
de
titres
de
recettes
d’un
montant
total
de
7
euros,
malgré
les
relances
effectuées.
En
application
des
dispositions
de
la
délibération
n°2024-039
du
21
novembre
2024,
qui
délègue
au
maire
la
compétence
pour
prononcer
l’admission
en
non-valeur
des
créances
infructueuses,
une
décision
d'admission
en
non-valeur
a été
prise
pour
ces
titres.
Mme
le maire
rappelle
l'ordre
du jour
qui
contient
sept
(7)
projets
de
délibérations.
Les
délibérations
DELIBERATION
n°2025-45
Obiet
: Maintien
du
pourcentage
de
réduction
de
loyer
du
local
commercial
chez
NIVA
Rapporteur
: M.
BREMAND
Madame
le Maire
donne
la parole
à M.
BREMAND.
M.
BREAMAND
rappelle
que,
la commune
d’Auzielle
est propriétaire
d’un
local
commercial
loué
à
l’enseigne
Vival.
Ce
commerce
de
proximité,
essentiel
à
la
vie
quotidienne
des
habitants
et
à
l’attractivité
du
centre-village,
bénéficie
depuis
plusieurs
années
d’un
soutien
municipal
sous
la
forme
d’une
réduction
de
loyer
afin
d’aider
cette
dernière
à maintenir
son
activité.
En
2024,
le Conseil
municipal
avait
approuvé
une
réduction
de
80
%
du
loyer
mensuel,
ramenant
celui-ci
à
108,86
€
(hors
indexation).
Cette
mesure,
reconduite
annuellement
sous
réserve
de
présentation
d’un
bilan
annuel,
vise
à
pérenniser
l’activité
commerciale
dans
un
contexte
économique
difficile
pour
les
petits
commerces,
tout
en
garantissant
un
service
de
proximité
indispensable
aux
Auziellois.
Ainsi,
il est proposé
de
maintenir
ce
taux
de
réduction
à 80
%,
auquel
s’ajustera
l’Index
des
Loyers
Commerciaux
(ILC)
conformément
aux
dispositions
légales
(article
L.
145-33
du
Code
de
commerce).
Cette
indexation,
calculée
sur
la base
de
l’évolution
des
prix
à la consommation,
permet
d’équilibrer
les
intérêts
du
bailleur
et
du
preneur,
tout
en
préservant
la
viabilité
économique
du
commerce. M.
PASTUREL
demande
si la gérante
du
commerce
arrive
tout
de
même
à se
dégager
un
salaire.
En
réponse,
M.
BREMAND
précise
que,
depuis
six
(6)
années
consécutives,
l’activité
ne
permet
pas
à la gérante
de
dégager
un
revenu
pour
son
travail.
M.
JEAN
souhaite
alors
connaître
l’évolution
du
chiffre
d’affaires,
demandant
s’il
se
maintient
ou
s’il
tend
à
diminuer.
M.
BREMAND
apporte
les
éléments
de
réponse
: bien
que
le chiffre
d’affaires
affiche
cette
année
une
progression
exceptionnelle
de
2
%
par
rapport
à
2023,
la
marge
commerciale,
elle,
accuse
un
recul
marqué
de
10
%.
Malgré
ce
contexte,
le
résultat
net
reste
positif,
avec
une
hausse
de
22
%,
imputable
à un
produit
exceptionnel
lié à la vente
d’un
véhicule.
Face
à cette
situation,
M.
BREMAND
propose
de
maintenir
les
80%
de
réduction
au
regard
du
rôle
déterminant
que
joue
ce
commerce
dans
la
vie
locale.
Il
souligne
l’engagement
constant
de
la
gérante,
qui
multiplie
les initiatives
pour
pérenniser
son
activité
: partenariats
avec
les associations,
développement
de
services
complémentaires
(relais
postal,
services
bancaires,
gestion
de
colis,
etc.).
Il rappelle
par
ailleurs
que
cette
enseigne
constitue
un
maillon
essentiel
du
tissu
économique
et social
du
village.
En
l’absence
d’autres
interventions,
Mme
le maire
clôt
les débats
et soumet
le projet
de
délibération
au
vote
des
membres
du
conseil.
Mairie
d’Auzielle
—
Le
Village
—
31650
AUZIETLLE
Téléphone
: 05
61
00
07
60
- Fax
: 05
61
00
07
61
Courriel
: secrctariat(@mairic-auzielle.fr
Page
2/10 Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
;
Ÿ”
APPROUVE
le
maintien
du
pourcentage
de
la
réduction
de
loyer
à
80
%
pour
le
local
commercial
occupé
par
la superette
Vival,
chez
NIVA
;
Ÿ”
APPROUVE
le
loyer
mensuel
de
base
fixé
à
108,86
€,
auquel
s’applique
l’Index
des
Loyers
Commerciaux
(ILC)
en
vigueur
;
Ÿ
AUTORISE
le
maire
ou
son
représentant
à signer
tout
acte
nécessaire
à son
exécution
et
tout
document
lié au
bail
;
Nombre
de
voix
: 15
voix
Pour
: 15
voix
Contre
: 0
Abstention
: 0
*Pour
prendre
connaissance
des
annexes,
se
référer
au
dossier
des
séances
du
Conseil
municipal.
DELIBERATION
n°2025-46
Objet
: Reconduction
tacite
du
bail
commercial
conclu
avec
la
société
Gérard
CHANUT
Rapporteur
: Mme
SEGAFREDO
Madame
le
Maire
informe
l’assemblée
que,
le
bail
commercial
liant
la
commune
d’Auzielle
à
la
société
Gérard
CHANUT,
conclu
le
1%
novembre
2016
pour
une
durée
initiale
de
neuf
(9)
ans,
arrive
à
échéance
le
31
octobre
2025.
Conformément
à
l’article
2.2
dudit
bail,
celui-ci
est
susceptible
d’une
reconduction
tacite pour
une
durée
minimale
équivalente,
sous
réserve
qu’aucune
des
parties
ne
notifie
son
opposition
par
congé
dans
un
délai
de
six
(6)
mois
avant
l’échéance.
À
ce jour,
la
commune
n’a
reçu
aucune
notification
de
résiliation
de
la
part
de
la
société
Gérard
CHANUT,
malgré
un
courrier
de
rappel
envoyé
pour
l’informer
de
l’échéance
proche.
Cette
absence
de
réponse
implique,
selon
les
termes
contractuels,
la
poursuite
automatique
du
bail
aux
conditions
initialement
prévues.
La
reconduction
de
ce
bail
s’inscrit
dans
une
logique
de
continuité
du
service
public
local
et
de
stabilité
des
relations
contractuelles,
tout
en
respectant
les
obligations
légales
encadrant
les
baux
commerciaux
(notamment
les
articles
L.
145-1
et
suivants
du
Code
de
commerce).
Elle
permet
également
d’éviter
une
vacance
locative
qui
pourrait
impacter
l’activité
économique
locale
ou
engendrer
des
coûts
supplémentaires
pour
la collectivité.
M.
JEAN
s'interroge
sur
l’avancement
du
projet
de
rénovation
des
combles
des
locaux
commerciaux
communaux.
Dans
sa
réponse,
Madame
le Maire
indique
que
ce
chantier
n’a
pas
encore
été
engagé.
M.
JEAN
demande
alors
si ce
projet
est
toujours
à l’étude
ou
s’il
a été
abandonné.
M.
CAMES
rappelle
qu’il
était
initialement
prévu
de
réaliser
des
audits
en
collaboration
avec
le
Syndicat
Départemental
d’Energie
de
la Haute-Garonne
(SDEHG).
Madame
le
Maire
apporte
des
précisions
sur
ce
point.
Un
changement
réglementaire
a modifié
le
périmètre
d’intervention
du
SDEHG.
Désormais,
cet
organisme
n’accompagne
plus
les
communes
pour
les
bâtiments
à
usage
commercial
ou
d’habitation
(locaux
commerciaux,
logements
communaux,
etc.),
mais
conserve
son
soutien
pour
les
bâtiments
publics
(mairie,
médiathèque,
maison
des
associations,
etc.).
Par
ailleurs,
l’État
a
supprimé
les
subventions
dédiées
à ce
type
de
bâtiments,
ce
qui
a
conduit
le
SDEHG
à
cesser
son
accompagnement
sur
ces
projets.
En
conséquence,
la
commune
devra
lancer
une
procédure
de
mise
en
concurrence
afin
d’obtenir
deux
ou
trois
devis
pour
évaluer
les
coûts
et les
modalités
de
réalisation.
Mairie
d’Auzielle
— Le
Village —
31650
AUZIELLE
Téléphone
: 05
61
00
07
60
- Fax
: 05
61
00
07
61
Courriel :
secretariat(@mairie-auzielle.fr
Page
3/10 En
l’absence
d’autres
interventions,
Mme
le maire
clôt
les débats
et soumet
le projet
de
délibération
au
vote
des
membres
du
conseil.
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
;
Ÿ
APPROUVE
la
reconduction
tacite
du
bail
commercial
conclu
avec
la
société
Gérard
CHANUT
pour
une
durée
de
neuf (9) ans,
à compter
du
1er novembre
2025,
aux
conditions
initialement
prévues
;
”
AUTORISE
le
maire
ou
son
représentant
à
signer
tout
document
nécessaire
à
la
formalisation
de
cette
reconduction
et
à engager
les
procédures
administratives
afférentes
à la gestion
de
ce
bail.
Nombre
de
voix
:
15
voix
Pour
: 15
voix
Contre :
0
Abstention
: O0
*Pour
prendre
connaissance
des
annexes,
se
référer
au
dossier
des
séances
du
Conseil
municipal.
DELIBERATION
n°2025-47
Objet
: Télétransmission
des
délibérations
au
contrôle
de
légalité
—
Utilisation
de
l’émetteur
de
la
commune
par
le CCAS
Rapporteur
: Mme
SEGAFREDO
Madame
le
Maire
rappelle
à
l’assemblé
que,
le
compte
financier
unique
(CFU)
constitue
le
document
budgétaire
qui
se
substitue
à
la
fois
au
compte
administratif
et
au
compte
de
gestion
de
la commune
qui
devra
être généraliser
au plus
tard pour
l'exercice
2026.
La
commune
d’Auzielle
a décidé
de
le mettre
en
place
pour
les
comptes
2025.
La
vérification
des
prérequis
techniques
à
respecter
pour
adoption
du
CFU
a
fait
apparaître
la
nécessité
de
formaliser
une
pratique
actuellement
mise
en
œuvre
au
sein
de
la
commune
: la
télétransmission
en
Préfecture
des
décisions
et
documents
budgétaires
du
Centre
Communal
d’Action
Sociale
(CCAS)
via
le même
émetteur
que
celui
utilisé
pour
la commune.
En
effet,
le CCAS
de
la
commune
d’Auzielle
a un
budget
rattaché
au
sens
du
décret
n°87-130
du
26/02/1987
et de
l'article
R212-32
du
code
de
l'éducation,
ses
recettes
de
fonctionnement
annuelles
sont
inférieures
à 30
489,80
euros.
Dans
ce
cas,
il est
admis
par
la direction
générale
des
collectivités
locales
que,
bien
que
le
CCAS
dispose
d’une
personnalité
morale
distincte
de
l’entité
de
rattachement,
il est tout
de
même
possible
de
télétransmettre
ses
délibérations
budgétaires
via
l’émetteur
de
la commune.
En
l’absence
d’intervention,
Mme
le
maire
soumet
le
projet
de
délibération
au
vote
des
membres
du
conseil.
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
;
Ÿ
APPROUVE
la
télétransmission
des
délibérations
du
CCAS
via
l'émetteur
de
la
commune.
Nombre
de
voix
: 15
voix
Pour:
15
voix
Contre
: 0
Abstention
: 0
Mairie
d’Auzielle
—
Le
Village
—
31650
AUZIELLE
Téléphone
: 05
61
00
07
60
- Fax
: 05
61
00
07
61
Courriel :
secretariat@mairie-auzielle.fr
Page
4/10 DELIBERATION
n°2025-48
Objet
: Désignation
d’un
élu
au
sein
du
conseil
d'école
Rapporteur
: Mme
SEGAFREDO
Madame
le
Maire
rappelle
à
l’assemblée
que,
conformément
aux
dispositions
du
code
de
l’éducation,
le
conseil
d’école
est
composé
de
membres
de
droit
«
maire
ou
son
représentant
et
d'un(e)
conseiller(e)
municipal,
représentant
de
la commune,
désigné
par
le conseil
municipal.
Par
conséquent,
quelle
que
soit
la situation
ou
le statut
de
l'école
située
sur
le territoire
de
sa commune,
le maire
est
systématiquement
représenté
au
sein
des
conseils
d'école.
Cette
désignation
vise
à assurer
la représentation
des
intérêts
de
la collectivité
au
sein
de
l’instance
consultative
de
l’école,
notamment
pour
les
questions
liées
:
-
À
l’organisation
du
temps
scolaire
et périscolaire,
-
Aux
projets
éducatifs
locaux,
-
À
la sécurité
et l’accessibilité
des
locaux,
-
Aux
relations
entre
l’école
et
les
services
municipaux
(restauration,
transports,
activités
extrascolaires).
La
présente
délibération
a pour
objet
de
désigner
un
représentant
de
la commune
au
sein
du
conseil
d’école
les
CORNOUILLERS
(maternelle
et élémentaire)
pour
la durée
du
mandat
scolaire
2025-
2026.
Cette
désignation
s’inscrit
dans
la
continuité
des
engagements
de
la municipalité
en
faveur
de
la réussite
éducative
et du
dialogue
avec
les
acteurs
de
l'Éducation
nationale.
Madame
le
Maire
rappelle
qu’elle
a jusqu’à
présent
assisté
aux
réunions
du
Conseil
d’école
en
compagnie
de
Mme
RESTES.
Cependant,
pour
la
prochaine
séance
prévue
le
10
novembre
2025,
ni
l’une
ni
l’autre
ne
pourra
y participer.
Or,
cette
instance
qui
se réunit
trimestriellement
constitue
un
espace
clé pour
suivre
la mise
en
œuvre
du
projet
éducatif,
échanger
sur les financements
alloués
aux
projets
pédagogiques,
maintenir
un
dialogue
constructif
avec
les
enseignantes.
Une
représentation
municipale
y est
donc
indispensable.
À
cet
effet,
un
appel
au
volontariat
est
lancé
auprès
des
élu(e)s
présent(e)s
aujourd’hui.
M.
BREMAND
a
manifesté
son
intérêt
pour
représenter
la
commune
au
sein
du
Conseil
d’école
des
Comouillers. En
l’absence
d’autres
interventions,
Mme
le Maire
clôt
les débats
et soumet
le projet
de
délibération
au
vote
des
membres
du
conseil.
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité :
Ÿ”_
DESIGNE
Monsieur
BREMAND
Etienne,
1° Adjoint
au maire,
en qualité
de représentant
de
la
commune
au
sein
du
conseil
d’école
les
CORNOUILLERS
(maternelle
et
élémentaire)
pour
l’année
scolaire
2025-2026 ;
Ÿ_
DIT
que
le représentant
désigné
aura
pour
missions
de
:
-
Participer
aux
réunions
du
conseil
d’école
et
rendre
compte
au
maire
des
sujets
abordés
;
-
Relayer
les
informations
municipales
pertinentes
(ex.
:
projets
périscolaires,
travaux
prévus)
;
-
Contribuer
à
l’élaboration
du
règlement
intérieur
de
l’école,
en
lien
avec
les
services
municipaux
compétents.
Nombre
de
voix
: 15
voix
Pour
: 15
voix
Contre
: 0
Abstention
: 0
Mairie
d’Auzielle
—
Le
Village
—
31650
AUZIELLE
Téléphone
: 05
61
00
07
60
- Fax
: 05
GE
00
07
61
Courriel
: secretariat({@mairie-auzielle.fr
Page
5/10 DELIBERATION
n°2025-49
(modifie
la
délibérations
n°2020-46
du
15
décembre
2020
et
remplace
la délibération
n°2024-50
du
21
novembre
2024)
Objet
: Modification
du
temps
de
travail
d’un
agent
de
restauration
scolaire
UD]Jet
P
8
Rapporteur
: Mme
RESTES
Madame
le Maire
donne
la parole
à Mme
RESTES.
Mme
RESTES
annonce
ces
2 délibérations
successivement
concerne
deux
agents
qui
travaillent
au
sein
de
la
cantine
scolaire.
Pour
rappel,
la
commune
a
récemment
finalisé
les
travaux
de
construction
de
la nouvelle
école
et de
sa
cantine
scolaire.
La
partie
école
est opérationnelle
depuis
la rentrée
scolaire
de
septembre
2024
et la partie
cantine
scolaire
ne
l’est
que
depuis
septembre
de
cette
année.
Cette
infrastructure,
plus
spacieuse
et
équipée
de
matériel
moderne,
implique
une
charge
de
travail
accrue
pour
les
agents
de
restauration,
notamment
en
matière
de
nettoyage
et
de
manipulation
du
nouveau
matériel.
Initialement
fixé
à 32h57
minute
par
semaine
par
la délibération
n°2020-46
du
15
décembre
2020,
la
délibération
n°2024-50
du
21
novembre
2024
avait
modifié
le
temps
de
travail
de
cet
agent
à
33h57
minutes.
Cependant,
l’analyse
des
besoins
opérationnels
et
les
retours
des
services
ont
mis
en
évidence
la nécessité
d’ajuster
ce
volume
horaire
pour
garantir
:
-
La
qualité
du
service
public
(hygiène,
sécurité,
fluidité
des
repas),
-
L'adaptation
aux
contraintes
logistiques
liées
à
la
superficie
élargie
et
aux
équipements
supplémentaires,
-
Le
respect
des
conditions
de
travail
des
agents,
en
évitant
une
surcharge
non
encadrée.
Cette
modification,
portée
à
34h15
minutes
hebdomadaires
à
compter
du
ler
novembre
2025,
s’inscrit
dans
une
démarche
d’optimisation
des
ressources
humaines
et de préservation
de
la qualité
du
service
public.
Elle
a
fait
l’objet
d’un
échange
préalable
avec
l’agent
concemé
et
les
services
RH,
conformément
aux
principes
de
dialogue
social
en
vigueur.
Il
est
précisé
que,
ces
heures
sont
annualisées
et
la
modification
du
temps
de
travail
n’excède
pas
les
10%
du
temps
initial.
M.
JEAN
interroge
la méthode
de
comptabilisation
des
heures
depuis
la rentrée
scolaire.
Mme
RESTES
précise
que
ces
heures
ont
été
enregistrées
comme
heures
supplémentaires.
Elle
souligne
que
l’objectif
de
la
délibération
est
d’inscrire
ces
heures
dans
le
temps,
afin
d’éviter
à
Pavenir
le recours
systématique
aux
heures
supplémentaires.
M.
PASTUREL
demande
des
éclaircissements
sur
l’augmentation
du
temps
de
travail
dans
le cadre
de
l’annualisation,
ainsi
que
sur
ses
répercussions
budgétaires.
Il rappelle
qu’une
ligne
budgétaire
spécifique
avait
été
prévue
à cet
effet.
Madame
le maire
indique
que
cette
réorganisation
équivaut
à environ
une
heure
supplémentaire
par
jour,
soit
un
léger
accroissement
du
volume
horaire
hebdomadaire.
Elle
assure
que
l’équilibre
budgétaire
est
maintenu.
Mme
RESTES
ajoute
que
la
gestion
des
élèves
s’en
trouve
optimisée,
le
service
de
restauration
débutant
légèrement
après-midi,
les
enfants
(petits
et
grands)
ont
désormais
le
temps
de
terminer
leur
repas
dans
le
calme
à
13h.
Elle
souligne
les
bénéfices
du
nouveau
matériel,
notamment
son
isolation
phonique,
qui
contribue
à une
ambiance
apaisée.
Adultes
et enfants
se
déclarent
satisfaits
de
cette
organisation,
qui
a pu
être
ajustée
tout
au
long
du
mois
de
septembre.
Madame
le
Maire
informe
par
ailleurs
que
le
nouveau
mobilier
a
été
livré
il
y
a
environ
trois
semaines. En
l’absence
d’autres
interventions,
Mme
le Maire
clôt
les débats
et soumet
le projet
de
délibération
au
vote
des
membres
du
conseil.
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
:
Mairie d’Auzielle — Le Village — 31650 AUZIELLE
Téléphone
: 05
61
00
07
60
- Fax
: 05
GI
00
07
61
Courriel :
secretariat(@mairie-auzielle.fr
Page
6/10 Ÿ”
APPROUVE
la
modification
du
temps
de
travail
hebdomadaire
de
l’emploi
concerné,
initialement
fixé
à
32h57
et
modifié
à
33h57
minutes,
pour
le
porter
à 34h15
minutes
à
compter
du
1er
novembre
2025
;
Ÿ
DIT
que
la
présente
délibération
modifie,
pour
l’emploi
concerné,
les
dispositions
de
la
délibération
n°2020-46
du
15
décembre
2020
relative
à la création
d’emploi
et remplace
la
délibération
n°2024-50
du
21
novembre
2024
relative
à la modification
du temps
de
travail.
Ÿ”_
DIT
que
les crédits
nécessaires
à la rémunération
et aux
charges
de
cet
emploi
sont
inscrits
au
budget
de
la commune.
Nombre
de
voix
: 15
voix
Pour
: 15
voix
Contre
: 0
Abstention
: 0
DELIBERATION
n°2025-50
(Modifie
partiellement
la délibération
n°2024-46
du
21
novembre
2024)
Objet
: Modification
du
temps
de
travail
d’un
agent
de
restauration
scolaire
Rapporteur
: Mme
RESTES
Madame
le maire
donne
la parole
à Mme
RESTES.
Mme
RESTES
rappel
à
l’assemblée
que,
la
commune
a
récemment
finalisé
les
travaux
de
construction
de
la nouvelle
cantine
scolaire.
Opérationnelle
depuis
la rentrée
scolaire
de
septembre
2025,
cette
infrastructure,
plus
spacieuse
et équipée
de
matériel
moderne,
implique
une
charge
de
travail
accrue
pour
les
agents
de
restauration,
notamment
en
matière
de
nettoyage
et
de
manipulation
du
nouveau
matériel.
La
délibération
n°2024-46
du
21
novembre
2024
relative
à
la
création
d’un
emploi
permanent
prévoyait
une
durée
hebdomadaire
de
28h35
minutes
annualisée.
Cependant,
l’analyse
des
besoins
opérationnels
et les retours
des
services
ont
mis
en
évidence
la nécessité
d’ajuster
ce volume
horaire
pour
garantir
:
-
La
qualité
du
service
public
(hygiène,
sécurité,
fluidité
des
repas),
-
L'adaptation
aux
contraintes
logistiques
liées
à
la
superficie
élargie
et
aux
équipements
supplémentaires,
-
Le
respect
des
conditions
de
travail
des
agents,
en
évitant
une
surcharge
non
encadrée.
Cette
modification,
portée
à
31h22
minutes
hebdomadaires
à
compter
du
ler
novembre
2025,
s’inscrit
dans
une
démarche
d’optimisation
des
ressources
humaines
et de
préservation
de
la qualité
du
service
public.
Elle
a
fait
l’objet
d’un
échange
préalable
avec
l’agent
concerné
et
les
services
RH,
conformément
aux
principes
de
dialogue
social
en
vigueur.
Il
est
précisé
que,
ces
heures
sont
annualisées
et
la
modification
du
temps
de
travail
n’excède
pas
les
10%
du
temps
initial.
Ayant
déjà
présenté
cette
délibération
avec
la précédente,
Madame
le Maire
soumet
directement
ce
projet
de
délibération
au
vote
de
l’assemblée
délibérante.
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
:
Ÿ_
APPROUVE
la
modification
du
temps
de
travail
hebdomadaire
de
l’emploi
concerné,
initialement
fixé
à
28h35
minutes,
pour
le
porter
à
31h22
minutes
à
compter
du
ler
novembre
2025
;
Mairie
d’Auzielle
— Le
Village
— 31650
AUZIELLE
Téléphone
: 05
61
00
07
60
- Fax
: 05
61
00
07
61
Courriel :
secretariat@mairie-auzielle.fr
Page
7/10 “DIT
que
la
présente
délibération
modifie,
pour
l’emploi
concerné,
les
dispositions
de
la
délibération
n°2024-46
du
21
novembre
2024
relative
à
la
création
de
deux
emplois
permanents
à temps
non
complet
;
Ÿ_
DIT
que
les crédits
nécessaires
à la rémunération
et aux
charges
de
cet
emploi
sont
inscrits
au
budget
de
la commune.
Nombre
de
voix
: 15
voix
Pour
: 15
voix
Contre
: 0
Abstention
: 0
DELIBERATION
n°2025-51
Obijet
: Accord
de
partenariat
entre
la
commune
et association
AGAPEÏ
Rapporteur
: Mme
RESTES
Madame
le maire
donne
la parole
à Mme
RESTES.
Mme
RESTES
informe
l’assemblée
que
la présente
délibération
s’inscrit
dans
le cadre
de
la volonté
de
la
commune
d’Auzielle
de
renforcer
son
action
en
matière
de
solidarité
et
d’insertion,
en
s’appuyant
sur
des
partenariats
avec
des
acteurs
associatifs
reconnus
pour
leur
expertise
et
leur
ancrage
territorial.
L'association
AGAPEÏ
est
une
association
loi
1901.
Elle
associe
des
parents,
des
bénévoles,
des
amis,
des
professionnels
et des
personnes
elles-mêmes
en
situation
de
handicap
afin
de
militer
pour
le
respect
et
l’effectivité
des
droits
des
personnes
en
situation
de
handicap
mental,
intellectuel,
psychique
avec
autisme
ou
polyhandicap,
pour
répondre
à leurs
besoins
et attentes,
et leur permettre
de
vivre
avec
et parmi
les
autres.
Divisée
en
plusieurs
antennes
sur
le
territoire,
dont
celle
de
Saint
Orens
nommée
«
établissement
du
FOYER
DE
LA
DEMEURE
»,
il
est
proposé
un
partenariat
avec
la
commune
d’Auzielle
afin
d’accueillir
un
jour
par
semaine,
les
jeudis,
deux
résidents
qui
viendront
porter
main
forte
à
la
cantine
pendant
le temps
du
repas.
Ce
partenariat
vise
à
faire
découvrir
à
ces
deux
résidents
le
travail
en
milieu
ordinaire.
Aucun
financement
n’est
demandé
de
part
et d’autre.
La
mise
à disposition
des
deux
agents
est
convenue
à titre
gracieux
et donc,
bénévolement.
C’est
un
partenariat
qui
dure
depuis
plusieurs
années
et
là,
il est
demandé
de
le renouveler
pour
l’année
scolaire
2025-2026.
M.
PASTUREL
demande
des
précisions
sur
ces
intervenants.
Mme
RESTES
précise
qu’il
s’agit
de
deux
résidents
et
d’un
éducateur
spécialisé
qui
les
accompagne
et donc,
qui
en
a la responsabilité.
En
l’absence
d’autres
interventions,
Mme
le maire
clôt les débats
et soumet
le projet de délibération
au
vote
des
membres
du
conseil.
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité :
Ÿ_
APPROUVE
l'accord
de
partenariat
entre
la
commune
d’Auzielle
et
l’établissement
du
FOYER
DE
VIE
LA
DEMEURE
porté
par
l’association
AGAPEÏ.
AUTORISE
le
maire
ou
son
représentant
à
signer
tout
document
lié
à
la
présente
délibération.
Nombre
de
voix
:
15
voix
Mairie
d’Auzielle
—
Le
Village
—
31650
AUZIELLE
Téléphone
: 05
61
00
07
60 -
Fax
: 05
61
00
07
61
Courriel
: secretariat(@@mairie-auzielle.fr
Page
8/10 Pour
:
15
voix
Contre
: 0
Abstention
: 0
Les
questions
diverses
:
Le
Maire
informe
le Conseil
municipal
que
la
demande
de
subvention
déposée
auprès
du
Conseil
départemental
pour
la
mise
aux
normes
du
tableau
électrique
et
du
paratonnerre
de
l’église
a
été
accordée.
À
titre
de
rappel,
nous
avions
un
devis
d’une
valeur
de
18
971
€
HT.
La
demande
de
subvention
a été faite
à hauteur
de 40%,
soit 7 588,60
€ HT.
Les
travaux
sont d’ores
et déjà
engagés.
Bilan
des
subventions
perçues
pour
la
construction
de
la
nouvelle
école
élémentaire,
Madame
le
maire
dresse
un
état
des
lieux
des
versements
reçus
en
octobre.
La
commune
a
perçu
du
Conseil
départemental,
le 2° acompte
lié à la 2° phase
des
travaux.
La
subvention
relative
à la
1"° phase
a été
versée
intégralement.
Quant
à
la
DETR
(Dotation
d’Équipement
des
Territoires
Ruraux),
nous
avons
également
perçu
le
versement
du
2ème
acompte
lié
à
la
2ème
phase.
Nous
sommes
dans
l’attente
du
versement
de
la
subvention
liée
à
la
géothermie,
par
l’agence
régionale
l'ADEME.
Il
nous
reste
à consolider
le dossier
du
FEDER
afin
d’en
faire
la demande
de
versement.
Question
de
M.
PASTUREL
: « Ces
encaissements
permettront-ils
d’amorcer
le remboursement
du
prêt
relais
? »
Réponse
de
Madame
le
Maire
: Le
remboursement
anticipé
du
prêt
relais
sera
déclenché
dès
réception
effective
des
fonds,
notamment
ceux
du
Conseil
départemental.
Cette
opération
prévue
dans
la première
quinzaine
de
novembre
2023,
sous
réserve
des
délais
de
virement.
Madame
le
maire
précise
également
qu’une
demande
de
subvention
vient
d’être
faite,
visant
à
financer
le
matériel
informatique
et
éducatif
de
l’école,
notamment
des
écrans
interactifs
dans
chacune
des
5
classes,
des
ordinateurs
portables
pour
l’équipe
enseignante
et
également,
les
fameuses
nouvelles
tables,
les
défibrillateurs
et
les
chaises
de
la cantine
scolaire.
Retour
sur
les
festivités
dans
le
cadre
du
40°"
anniversaire
de
Studio7.
Madame
le
maire
fait
un
point
sur
la
table
ronde
organisée
le
mardi
14
octobre.
Une
invitation
a
été
envoyé
à
chaque
conseiller
(ère)
municipal(e).
Cette
table
ronde
avait
pour
thème
«
le cinéma,
acteur
culturel
clé
du
territoire
: les
enjeux
et perspectives
de
l’éducation
aux
images
».
Les
thèmes
abordés
étaient :
-
Une
présentation
du
parc
cinématographique
de
la couronne
toulousaine
: comment
Studio
7
se
situe
dans
cet
espace,
réalisée
par
M.
LATANE,
Conseiller
cinéma
à
la
DRAC
Occitanie ;
-
Une
présentation
d'un
dispositif
d'éducation
aux
images
: LAAC
(Lycéens
et
apprentis
au
cinéma).
Intervenant,
réalisée
par
M.
CABASSOT,
coordinateur
régional
du
dispositif ;
-
Un
retour
d'expérience
:
séances
scolaires
en
école
primaire,
présentée
par
Mme
SACREPAYE,
enseignante
à
l'école
de
Ste
Foy
d'Aigrefeuille
;
-
Une
présentation
du
dispositif
Ambassadeurs
au
cinéma
en
Occitanie,
par
Mme
HINGAMP,
chargée
de
mission
pour
Cinéphilae
;
-
Un
État
des
lieux
à Studio
7, présentée
par Mme
AVEAUX,
responsable
du jeune
public
à
Stduio7 ;
-
Une
présentation
du
rapport
Geffray
: Ma
classe
au
cinéma
par
M.
LATANE
et
M.
CABASSOT
;
-
Une
présentation
du
projet
de
médiation
avec
les
services
jeunesse
hors
temps
scolaire
;
-
Un
projet
d'un
WE
de
visionnement
ouvert
aux
« cinéastes
amateurs
du
territoire
»
;
-
Un
projet
de
conférence
Intelligence
artificielle/réseaux
sociaux
(à
destination
des
parents
et éducateurs
ou
à destination
des jeunes
?).
Mairie
d’Auzielle
—
Le
Village
—
31650
AUZIELLE
Téléphone
: 05
61
00
07
60
- Fax
: 05
61
00
07
61
Courriel :
secretariat@Omairie-auzielle.fr
Page
9/10 Les
points
marquants
ont
été
la présentation
des
actions
pédagogiques
menées
par
le Studio?
auprès
des
écoles
et
lycées
(projets
variés,
partenariats).
Le
bilan
très
positif.
Un
travail
remarquable
et
engagé
est
fait en
faveur
de
la jeunesse,
avec
une
volonté
de
renforcer
la communication
à l’avenir.
M.
BREMAND
complète
l’information
en
regrettant
le
manque
de
retour
positif
aux
invitations.
Un
constat
a été
fait
sur
une
faible
représentation
des
élus
des
communes
partenaires
du
Studio7.
Seuls
étaient
présents
des
élus
d’Auzielle,
ainsi
qu’un
représentant
commun
à
Labège
et
au
SICOVAL.
Les
échanges
ont
révélé
une
grande
passion
chez
les
intervenants,
soulignant
importance
de
ces
initiatives
pour
les jeunes
publics.
C’était
très
intéressant,
on
pouvait
ressentir
la passion
dans
le discours
des
uns
et des
autres.
M.
CAMES
présente
les évolutions
de
l’application
Panneaux
Pocket,
qui
s’enrichit
d’une
nouvelle
interface
pour
faciliter
les échanges
entre
les administrés
et la commune.
Cette
mise
à jour
introduit
un
espace
thématique
interactif avec
des
vignettes
dédiées
permettent
d’accéder
directement,
en
un
clic,
aux
services
en
ligne
de
la mairie
(recherche
d’informations,
signalements,
demandes).
Finis
les
envois
d’e-mails.
Les
démarches
sont
désormais
simplifiées
et
centralisées.
Une
boîte
à
idées
collaborative
est ouverte
à tous
les administrés.
Elle
offre
la possibilité
de
proposer
des
suggestions
ou
des
projets
de
manière
anonyme,
favorisant
ainsi
une
participation
citoyenne
plus
large
et
spontanée.
Cette
évolution
renforce
l’accessibilité
et
l’interactivité
des
services
municipaux,
tout
en
modernisant
les
canaux
de
communication
avec
les
habitants.
Plus
de
questions
diverses. La
séance
est
levée
à
21h30
et
la
parole
est
donnée
au
public.
Liste
des
délibérations
:
2025-45
- Maintien
du
pourcentage
de
réduction
de
loyer
du
local
commercial
chez
NIVA
2025-46
- Reconduction
du
bail
commercial
conclu
avec
la
société
Gérard
CHANUT
2025-47
- Télétransmission
des
délibération
du
CCAS
au
contrôle
de
légalité
—
Utilisation
de
l’émetteur
de
la commune
par
le CCAS
2025-48
- Désignation
d’élu(e)
au
sein
du
conseil
d'école
2025-49
- Modification
du
temps
de
travail
d’un
agent
de
restauration
scolaire
2025-50
- Modification
du
temps
de
travail
d’un
agent
de
restauration
scolaire
2025-51
- Accord
de
partenariat
entre
la commune
et
l’association
AGAPEÏ
Le
secrétaire
de
séance
Le
maire,
Michèle
SEGAFREDO
Mairie
d’Auzielle
—
Le
Village —
31650
AUZIELLE
Téléphone
: 05
61
00
07
60
- Fax
: 05
61
00
07
61
Courriel
: secretariat@mairie-auzielle.fr
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