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Conseil Municipal - Affiche CM 21 MAI 2024
Document publié le Mardi 21 mai 2024 par la commune de Collonges.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Affiche CM 21 MAI 2024)
Thèmes du document : Ruralité, Institutions publiques, Animaux,
La
prochaine
réunion
du
Conseil
Municipal
aura
lieu
à
la salle
du
conseil
de
Collonges,
en
mairie,
le :
Mardi
21
mai
2024
à 20h
ORDRE
DU JOUR
1°)
Approbation
du
PV
du
conseil
municipal
du
29
avril
2024.
2°)
Délibérations
:
2.19)
Société
de
chasse
: renouvellement
du
bail
2.2°)
Société
de
chasse
: mise
à disposition
d’un
local
2.3°)
Foyer
rural
et salle
polyvalente
: remise
à jour
des
règlements
2.4°)
Compétence
« gestion
des
fossés
»
: transfert
aux
communes
2.5°)
Bornes
électriques
: adhésion
au
groupement
de
commande
SIEA
2.6°)
Eclairage
public
: fonds
de
concours
du
SIEA
2.7°)
Déchets
irréguliers
: versement
d’une
compensation
financière
par
Pays
de
Gex
Agglomération
2.8°)
Service
périscolaire
: convention
de
partenariat
avec
l’association
Familles
Rurales
2.99)
Convention
de
vente
groupée
de
bois
avec
l'ONF
2.10°)
Remboursement
à la commune
de
Peron
2.11°)
Logements
du
presbytère
: fixation
du
montant
des
loyers
et dispositif Visale
2.129)
Décision
modificative
n°1
3°)
Points
divers