unknown - Communauté d'agglomération - Pays Basque - OJ 51 Annexe 2 00 Guethary Regul ListePieces Appro CC15062024

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unknown - Communauté d'agglomération - Pays Basque - OJ 51 Annexe 2 00 Guethary Regul ListePieces Appro CC15062024 Document publié le Lundi 1 janvier 2024 Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Pays Basque - OJ 51 Annexe 2 00 Guethary Regul ListePieces Appro CC15062024)Thèmes du document : Aménagement du territoire, Eau et assainissement, Humanitaire, P.L.U.

Plan Local d’Urbanisme

GUETHARY Dossier d’Approbation (régularisation)

Bordereau des pièces Noir : Pièces écrites

Rouge : Pièces graphiques

1 – Rapport de Présentation

1bis – Rapport de Présentation Complémentaire

2 – P.A.D.D. (Projet d’Aménagement et de Développement Durables)

3 – O.A.P. (Orientation d’Aménagement et de Programmation)

4 – Règlement

5 – Plan de zonage

5A : Plan de zonage règlementaire échelle 1/2000ème

5B : Plan de zonage informatif échelle 1/2000ème

6 - Annexes

6-1 : Servitudes d’utilité publique

6-1A : Plan des Servitudes et contraintes échelle 1/2000ème

6-1B : Liste des servitudes d’utilité publique

6-2 : Lotissements

6-3 : Réseaux et Déchets

6-3A : Plan du réseau d’Eau Potable échelle 1/2000ème

6-3B : Plan du réseau d’Assainissement échelle 1/2000ème

6-3C : Note concernant l’Eau potable, l’Assainissement, Eaux pluviales, Défense incendie et les Ordures Ménagères

6-4 : Plan d’exposition aux bruits des aérodromes

6-5 : Isolement acoustique et Classement des infrastructures de transports terrestres 6-6 : Zones de publicité

6-7 : Plans de Prévention des Risques Naturels Prévisibles

6-8 : Zones agricoles protégées

6-9 : Aire d’accueil des gens du voyage

6-10°: Plan des périmètres des droits de préemption

6-11 : Analyse du risque inondation sur l’agglomération Sud Pays Basque et diagnostic des endiguements

6-12 : Analyse du risque inondation sur les côtiers basques de la Bidassoa à l’Uhabia et inventaires des endiguements