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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Caprais.
Lien du pdf (PLU - Autres - Projet d’aménagement et de développement durables)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Environnement, Énergies,
3CAG COMMUNAUTE DE COMMUNES COTEAUX ARRATS GIMONE
7/12/2023
Poars AGS£S études & aménagements urbains J
-
DEPARTEMENT DU GERS
COM. DE COM. COTEAUX ARRATS GIMONE
COMMUNE DE SAINT CAPRAIS
P.L.U
2
P.L.U :
Arrêté le 07/12/2023
Approuvé le
26/09/2024
Exécutoire le
Elaboration du Plan Local
d’Urbanisme
2_Projet d’Aménagement et de
Développement Durables (P.A.D.D)
Visa
Date :
Signature :
7 rue de Lavoisier
3 1 7 0 0 B L A G N A C
Tél : 05 34 27 62 28
contact@paysages-urba.fr Elaboration du
PLU de Saint Caprais
PRESENTATION DU PROJET
D’AMENAGEMENT ET DE
DEVELOPPEMENT DURABLES PAYSAGES 2
Un projet pour demain
P.A.D.D Le projet des élus
PAYSAGES 3
• Le PADD exprime le projet de
territoire de la commune pour les
quinze années à venir.
• Il traduit l’ambition des élus d’afficher
des actions volontaristes et
qualitatives pour composer une cité
agréable à vivre pour ses habitants
promouvant un développement
durable répondant aux enjeux
d’aujourd’hui et de demain.
• Bourg rural multipolarisé entre les
agglomérations toulousaine et
auscitaine, Saint Caprais constitue un
lieu de vie agréable et préservé dont
les élus souhaitent accompagner un
développement mesuré et maîtrisé
pour pérenniser ce cadre de vie et
s’inscrire dans les enjeux
supracommunaux.
• Le projet de territoire traduit cette
volonté locale de préservation tout en
mobilisant les stratégies appliquées à
large échelle, notamment le SCOT de
Gascogne.
P.A.D.D y Ke ) N y
\ r \ r \
y K J K y
à r à r à
Le projet des élus
PAYSAGES 4 P.A.D.D
Saint Caprais,
une identité
rurale préservée
Préserver et
développer les
richesses
environnementales
du territoire
Valoriser et
sauvegarder les
aménités rurales du
territoire
Accompagner le
maintien et le
développement de
l’agriculture
Saint Caprais, un
bourg accueillant
à conforter
Mettre en place les
conditions
maîtrisées du
développement
démographique
Porter un projet
urbain confortant le
bourg et son rôle de
centralité
Améliorer la qualité
du cœur de bourg
Saint Caprais, un
projet de
territoire durable
Penser
l’urbanisation en
réponse aux enjeux
de demain
Porter un projet
connecté
Lier accueil
d’habitants et
développement
économique PAYSAGES 5
Saint Caprais, une
identité rurale préservée
P.A.D.D PAYSAGES 6 P.A.D.D
Préserver et développer les richesses
environnementales du territoire
Constats :
Un réseau de haies et de
petites zones humides
assez développé
De nombreux espaces
agricoles ouverts peu
favorables à la
biodiversité
Un mitage résidentiel
ancien
Enjeux :
Conservation et
renforcement des
éléments de la trame
bleue existants (ripisylves,
zone tampon de part et
d'autre des cours d'eau)
Renforcement et création
de corridors écologiques
de la trame verte (réseau
de haies)
Favorisation de la
biodiversité ordinaire
dans les projets
d'urbanisation et
d'aménagements
o Préserver les éléments de la trame verte et bleue établie dans le cadre du SCOT de Gascogne pour assurer la fonctionnalité des continuités
écologiques avec les territoires proches et à large échelle :
En sanctuarisant les corridors principaux que constituent l’Arrats et la Gimone,
En préservant le réseau hydrographique secondaire lié aux corridors principaux, affluents de l’Arrats et de la Gimone, leur ripisylve et les milieux humides associés : le Bois de Bédat, l’en Hauade, le Séjour, l’en Jambeau et le Lasserre.
En confortant les milieux boisés jouant un rôle de refuge dans une trame agricole ouverte
o Accompagner le confortement et le développement des éléments de
biodiversité locale ordinaire :
En poursuivant les démarches de plantations de haies en partenariat avec la profession agricole
En compensant l’impact des projets impliquant la destruction
d’éléments constitutifs de la trame verte et bleue
En préservant les « franges agro-naturelles » existantes au contact des espaces artificialisés
o Intégrer les enjeux de la trame verte et bleue dans les projets de
développement :
En guidant les choix d’urbanisation au regard des enjeux
environnementaux et des risques pour limiter la pression sur les
espaces naturels
En limitant l’artificialisation des sols et la consommation des espaces naturels dans la conception des projets urbains
En qualifiant la lisière des franges urbaines de façon éco-aménageable pour limiter l’impact du développement urbain fe
f
CIE:
PAYSAGES 7 P.A.D.D
Préserver et développer les richesses environnementales du territoire
Préserver les éléments de la trame verte et bleue :
En sanctuarisant les corridors principaux que constituent l’Arrats et la Gimone
En préservant le réseau hydrographique secondaire
En confortant les milieux boisés
Accompagner le confortement et le développement des éléments de biodiversité locale ordinaire :
En poursuivant les démarches de plantations
En compensant l’impact des projets
En préservant les « franges agro-naturelles »
Intégrer les enjeux de la trame verte et bleue dans les projets de développement :
En guidant les choix d’urbanisation
En limitant l’artificialisation des sols et la consommation des espaces
En qualifiant la lisière des franges urbaines PAYSAGES 8 P.A.D.D
Valoriser et sauvegarder les aménités rurales du
territoire
Constats :
Un patrimoine ordinaire
(bâti et végétal) marqueur
d'un cadre de vie de
qualité
Des paysages agricoles
comme identité forte de la
commune
Des formes urbaines peu
diversifiées dans les
quartiers récents,
entrainant une
standardisation du
paysage urbain
Enjeux :
Valorisation du
patrimoine bâti (Eglise,
Chapelle, bâti rural
ancien...) végétal
(alignements d'arbres,
boisements...), et culturel
(sentier de randonnée ...)
Intégration paysagère des
franges urbaines et des
nouveaux secteurs
d'urbanisation
o Préserver les paysages locaux emblématiques de l’identité locale :
En préservant les points de vue majeurs du territoire,
En intégrant les enjeux paysagers dans le choix de sites de
développement urbain,
En accompagnant les démarches de découverte du territoire et de ses paysages
o Protéger et valoriser le patrimoine témoignant de l’identité et l’histoire du territoire :
En protégeant les bâtiments remarquables dans un souci de
préservation de l’architecture traditionnelle et d’assurer son maintien dans les paysages
En identifiant le patrimoine vernaculaire participant au cadre de vie et témoin de l’histoire locale (puits, croix, …)
En accompagnant la mutation du patrimoine local vers de nouveaux usages pour assurer sa pérennité
o Renforcer l’identité du bourg de Sains Caprais :
En assurant une intégration qualitative des nouvelles constructions dans le tissu urbain en s’inspirant des codes de l’urbanisation
traditionnelle afin de faciliter leur intégration dans leur environnement
En accompagnant un développement urbain soucieux du cadre
paysager et l’aménagement d’espaces publics de qualité
En constituant un écrin paysager autour du bourg et de ses extensions d AN
ê
PAYSAGES 9 P.A.D.D
Valoriser et sauvegarder les aménités rurales du territoire
Préserver les paysages locaux emblématiques de l’identité locale :
En préservant les points de vue majeurs du territoire
En intégrant les enjeux paysagers
En accompagnant les démarches de découverte du territoire et de ses paysages
Protéger et valoriser le patrimoine témoignant de l’identité et l’histoire du territoire :
En protégeant les bâtiments remarquables
En identifiant le patrimoine vernaculaire
En accompagnant la mutation du patrimoine local
Renforcer l’identité du bourg de Sains Caprais :
En assurant une intégration qualitative des nouvelles constructions
En constituant un écrin paysager autour du bourg et de ses extensions
En accompagnant un développement urbain soucieux du cadre paysager PAYSAGES 10 P.A.D.D
Accompagner le maintien et le développement de
l’agriculture
Constats :
Une activité agricole
dynamique
Un territoire agricole avec
des sols fertiles
90% du territoire
communal cultivé
Enjeux :
Soutien à l’activité
agricole
Sauvegarde des espaces
cultivés
Accompagnement aux
mutations des
exploitations
Anticipations des besoins
de diversification des
exploitation
o Donner la priorité à l’activité agricole
En maintenant les grandes entités agricoles pour garantir leur
exploitation
En privilégiant le développement urbain sur les espaces moins
valorisables pour l’activité agricole
En limitant l’impact du développement urbain sur les terres agricoles
o Accompagner le maintien et le développement des exploitations du territoire
En définissant des périmètres de développement suffisant autour
des exploitations
En anticipant l’implantation de nouvelles activités et la diversification de l’activité agricole traditionnelle
En accompagnant le réinvestissement du patrimoine agricole de
qualité pour l’ouvrir à de nouvelles vocations,
o Conforter la dimension paysagère des milieux agricoles
En qualifiant l’intégration paysagère des bâtiments agricoles dans les secteurs à enjeux
En encadrant le développement des énergies renouvelables dans les espaces agricoles
En gérant l’interface entre zone agricole et tissu urbanisé par la
création de lisière végétales et par la mise en place de règles
encadrant la coexistence des deux fonctions PAYSAGES 11 P.A.D.D
Accompagner le maintien et le développement de l’agriculture
Donner la priorité à l’activité agricole
En maintenant les grandes entités agricoles
En privilégiant le développement urbain sur les espaces moins valorisables
En limitant l’impact du développement urbain sur les terres agricoles
Accompagner le maintien et le développement des exploitations du territoire
En définissant des périmètres de développement suffisant autour des exploitations
En anticipant l’implantation de nouvelles activités et la diversification de l’activité agricole traditionnelle
En accompagnant le réinvestissement du patrimoine agricole de qualité pour l’ouvrir à de nouvelles vocations,
Conforter la dimension paysagère des milieux agricoles
En qualifiant l’intégration paysagère des bâtiments agricoles
En encadrant le développement des énergies renouvelables
En gérant l’interface entre zone agricole et tissu urbanisé PAYSAGES 12
Saint Caprais, un bourg
accueillant à conforter
P.A.D.D PAYSAGES 13 P.A.D.D
Mettre en place les conditions maîtrisées du
développement démographique
Constats :
Une démographie en
progression depuis les
années 2000
Une attractivité
communale
accompagnant l'accueil de
nouveaux habitants sur le
territoire et participant
aux renouvellement de la
population
Des possibilités de
développement
contraintes par le RNU
Enjeux :
Poursuite et maintien de
la croissance
démographique
communale par le
confortement de
l'attractivité territoriale
pour la préservation de
l'équilibre démographique
Anticipation des enjeux
portés par le SCOT de
Gascogne
o Accompagner l’accueil de nouveaux habitants :
La volonté des élus est de répondre à la demande et de
renouveler la démographie locale
L ’ambition de la commune est de s’inscrire dans les objectifs
supracommunaux retenus par le SCOT de Gascogne et la
communauté de communes des Coteaux Arrats Gimone
La tendance retenue prend appui sur la tendance connue par la
commune entre 2008 et 2018
A horizon 2040 il est envisagé l’accueil de 30 habitants
supplémentaires
o Adapter et renouveler une production de logements cohérente
Pour répondre à l’accueil de nouveaux habitants sur la commune
mais aussi au phénomène de desserrement des ménages, 20
logements doivent être produits,
la production de logements intègrera une diversité de typologies
pour s’adapter au plus grand nombre, notamment en réponse aux
vieillissement PAYSAGES 14 P.A.D.D
Porter un projet urbain confortant le bourg et son
rôle de centralité
Constats :
Un centre-bourg préservé
Le développement récent
de l’urbanisation linéaire
La densification du centre-
bourg confortée par
l'application du RNU
Enjeux :
Développement d'un
modèle urbain confortant
l'armature urbaine
traditionnelle et limitant
l'impact sur
l'environnement,
l'agriculture et les
paysages.
Conforter le rôle de
centralité du bourg
o Accueillir les habitants au plus près des équipements et de la centralité villageoise en :
Privilégiant le cœur de bourg pour l’accueil des nouveaux
habitants, facilitant leur intégration au fonctionnement et à
l’animation communale
Facilitant l’accueil d’habitants sur les espaces desservis par
les équipements et réseaux existants ou programmés (eau,
électricité, numérique, …)
Anticipant l’évolution des équipements dans le bourg
o Donner la priorité à la densification de l’enveloppe urbaine en :
Optimisant les espaces intégrés à l’enveloppe urbaine
constituée pour limiter la pression et la consommation des
espaces agricoles, naturels et forestiers
Limitant l’étalement urbain et la dispersion de l’habitat pour
leurs impacts sur l’environnement, les paysages et la qualité
de vie des ménages PAYSAGES 15 P.A.D.D
Améliorer la qualité du cœur de bourg
Constats :
La présence d’éléments
identitaires préservés :
église, ancienne école,
habitat traditionnel
Un centre en ligne de
crête dominant les vallées
agricoles ouvertes
Un développement ayant
progressivement étendu
le bourg sous forme de
village rue
Enjeux :
Associer développement
urbain et préservation des
qualités architecturales,
urbaines et paysagères du
bourg
o Préserver la qualité architecturale, paysagère et urbaine du cœur
de bourg en :
Encadrant la qualité des projets attendus en cohérence avec
l’identité du bourg
Assurant une intégration paysagère qualitative des projets et
aménagements en extension urbaine
Poursuivant la qualification des espaces publics du cœur de
bourg pour un cadre de vie apaisé
o Définir des limites claires au cœur de bourg en :
Encadrant l’extension linéaire et en privilégiant sa
densification et son épaississement pour favoriser sa
revitalisation
Qualifiant les entrées de bourg dans la poursuite des actions
engagées pour conforter la qualité paysagère du bourg EH EH
Eat ss —
PAYSAGES 16 P.A.D.D
Porter un projet urbain confortant le bourg et son rôle de centralité Améliorer la qualité du cœur de bourg
Bâti existant
Équipements publics
Voies
Trame végétale à conserver
Lisière végétale à conforter
Développement urbain à structurer
Intégration paysagère, urbaine et architecturale
du quartier à assurer
Enveloppe urbaine à densifier
Entrées de bourg à qualifier
Limites de l’urbanisation linéaire à marquer
Espaces centraux à qualifier et apaiser PAYSAGES 17
Saint Caprais, un projet
de territoire durable
P.A.D.D PAYSAGES 18 P.A.D.D
Penser l’urbanisation en réponse aux enjeux de
demain
Constats :
Une densité d’environ 5
logements / ha sur la
dernière décennie
Une consommation de 3
ha pour le logement entre
2009 et 2020
Une urbanisation
extrêmement contrainte
par le RNU
Enjeux :
Accompagnement de la
construction de
logements répondant à
toutes les étapes des
trajectoires résidentielles,
mais aussi au maintien de
la population locale
Développement d'un
modèle urbain confortant
l'armature urbaine
traditionnelle et limitant
l'impact sur
l'environnement,
l'agriculture et les
paysages
o Limiter l’impact des projets sur l’environnement en :
Priorisant l’accueil de logement sur le cœur de bourg équipé
et desservi
Privilégiant les espaces en densification et en intensification
urbaine
Dédiant une consommation d’espace d’environ 2 ha pour
l’habitat, soit une densité de 10 logements par hectare et une
réduction de moitié de l’espace consommé pour chaque
logement par rapport à la décennie passée
o Ouvrir à des formes urbaines diversifiées et plus durables en :
Encadrant l’aménagement de quartiers par un réflexion
d’ensemble
Incitant au développement de projets économes en énergie et
à impact environnemental maitrisé
o Développer un habitat répondant à une plus large palette de besoins
En développant des quartiers répondant aux besoins d’une
diversité de typologies de ménages
En accompagnant le réinvestissement et l’évolution du bâti
existant PAYSAGES 19 P.A.D.D
Porter un projet connecté
Constats :
Un réseau routier
communal et
départemental
modérément fréquenté,
adapté aux besoins du
territoire, permettant de
desservir les zones
d'habitat et facilitant
l'accès aux pôles voisins
Une dépendance à la
voiture accentuée par
l'absence de desserte en
transports en commun sur
la commune
Enjeux :
Accompagnement au
développement des
pratiques et des modes de
déplacements alternatifs
au tout automobile
Elaboration d'un projet de
territoire cohérent avec
les réseaux et
équipements existants.
o Accompagner le développement urbain de celui des modes actifs en
Requalifiant les espaces publics du bourg en faveur des
pratiques de déplacements actives et sécurisées
Intégrant le développement du maillage doux dans les nouveaux
quartiers
o Adapter les réseaux aux enjeux de demain en :
Poursuivant la mise à niveau des réseaux : eau, numérique,
défense incendie…
Accueillant les nouveaux habitants aux plus près des espaces
équipés ou programmés PAYSAGES 20 P.A.D.D
Lier accueil d’habitants et développement
économique
Constats :
Une offre d'emploi local
caractéristique des
communes rurales
Une activité agricole
dynamique
Une dépendance des
pôles plus importants en
termes d'emplois, de
commerces et de services
Enjeux :
Inscription de la
dynamique économique
dans la stratégie
intercommunale
Développement de
l’économie résidentielle
pour répondre aux
besoins de la population
et créer des emplois
Soutien à l'activité
agricole, son
développement et sa
diversification
o Accompagner le développement des activités existantes en :
assurant le maintien de l’activité agricole,
facilitant la diversification et la modernisation des activités
implantées sur le territoire,
répondant à la demande locale de développement d’activités en
cohérence avec la stratégie intercommunale
o Mettre en place des conditions propices à la mixité des fonctions compatible avec le caractère résidentiel des zones d’habitat en :
Accueillant des activités créatrices d’emplois et répondant aux
besoins de la population locale tout en assurant la quiétude des
espaces urbanisés
Encadrant l’accueil d’activités nuisantes, non compatibles avec
l’habitat, hors du bourg en réinvestissement de bâti existants
o Poursuivre les démarches de valorisation touristique du territoire en :
Accompagnant les projets de diversification des exploitations
agricoles vers l’agrotourisme,
Encadrant les démarches de mutations de bâtis existants
conjuguant développement de l’offre d’hébergement
touristique et valorisation du patrimoine PAYSAGES 21
Synthèse
P.A.D.D PAYSAGES 22 P.A.D.D
Synthèse
Préserver les richesses environnementales :
corridors principaux
Cours d’eau secondaires
milieux boisés
Valoriser et sauvegarder les aménités rurales du territoire
points de vue majeurs
Chemins de découverte
Bâtiments remarquables
Patrimoine vernaculaires
Accompagner le maintien et le développement de l’agriculture
Espaces agricoles
Exploitations
Interface agriculture/habitat
Porter un projet urbain confortant le bourg et son rôle de centralité
Actions transversales de confortement du bourg