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unknown - echos novembre 2014
unknown - echos septembre 2019 final
unknown - bohars et vous n 45 dec 2024 1
Compte-Rendu - septembre 2014
Document publié le Samedi 6 septembre 2014 par la commune de Bohars.
Lien du pdf (Compte-Rendu - septembre 2014)
Thèmes du document : Famille, Démocratie locale et participation citoyenne, Handicap et inclusivité,
N° 392 – SEPTEMBRE 2014
SOMMAIRE
Page 2 et 3
Infos utiles
Page 4
Etat civil
Permanence des élus
Page 5
Urbanisme
Vie paroissiale
Page 6
Communication BMO
Page 7 à 13
Communication mairie
Compte-rendu de la
réunion du conseil
municipal du 7 juillet
2014
Page 14
Vie associative :
Les Godillots,
VGAB,
Loisirs et détente
Page 15
En bref, en vrac
Page 16 :
Programme de la journée
du 6 septembre 2014 2
SERVICES D’URGENCE
POMPIERS : 18
MEDECIN DE GARDE : 02.98.44.55.55
ou le 15 pour les urgences uniquement.
GARDES MÉDICALES :
02.98.34.16.64 de 8h à 20h
SOS MÉDECIN : 02.98.34.00.00
En semaine : de 20h à 8h – Le week-end : du samedi 12h au
lundi 8h
GENDARMERIE : 02.98.07.44.68
E.D.F. DEPANNAGES : 09 726 750 29
G.D.F. DEPANNAGES : 02.98.02.02.22
SERVICE EAU : 08.11.904.905
N° D’URGENCE EUROPEEN : 112
Les infos utiles
DÉCHÈTERIE
Du 1er avril au 30 septembre :
Tous les jours : 08h30 à 12h30 et 13h30 à 19h30
Le dimanche : 09h30 à 12h30 et 13h30 à 18h00
LA MAISON DE L’ENFANCE
- Crèche halte-garderie « Les Bidourig » :
02.98.47.95.37
- Centre de loisirs « familles rurales » :
02.98.47.65.12
- Relais Assistantes Maternelles
Animatrice : Elisabeth MARGE
02.98.31.04.36. Le service du relais est ouvert
le mardi, jeudi et le vendredi matin à Guilers.
le lundi à Bohars au 02.98.01.14.04 de 14h à 16 h.
ram.guilers.bohars@mairie-guilers.fr
CORRESPONDANTS DE PRESSE
Jean-Paul JOUAN – Ouest France
06.88.06.21.06
kerouestf@gmail.com
Jacques BLEUNVEN – Le Télégramme
06.86.53.11.48
teleg.bohars@gmail.com
Une boîte aux lettres est à votre disposition sur le côté
droit de la Mairie.
RELAIS POSTE PROXI
Lundi : 15h-19h30
Mardi au samedi : 8h00-12h45 et 15h-19h30
Pour la parution de vos articles dans les prochains « échos », merci de bien vouloir nous les transmettre au plus tard le 12 septembre 2014 de préférence par mail sous format Word ou Open Office (Format PDF non accepté) à l’adresse suivante :
les-echos@mairie-bohars.fr
HORAIRES ET CONTACTS DE LA MAIRIE
Accueil du lundi au vendredi de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 17h00, le samedi de 9h00 à 12h00. Fermée au public le jeudi après-midi
02.98.03.59.63
Site Internet : http://www.mairie-bohars.fr
En cas d’incident particulier survenant en dehors des heures d’ouverture de la mairie vous pouvez appeler le 06.75.74.19.24
Adresses mail :
communication@mairie-bohars.fr
urbanisme@mairie-bohars.fr
affaires-sociales@mairie-bohars.fr
secretariat-general@mairie-bohars.fr
affaires-scolaires@mairie-bohars.fr
elections@mairie-bohars.fr
animation-jeunesse@mairie-bohars.fr
creche@mairie-bohars.fr 3
SANTÉ
MEDECINS GENERALISTES
Daniel MESGUEN
21 rue Prosper Salaün
02.98.47.33.80
Consultations : sur rendez-vous, absent le jeudi.
Florence JEZEQUEL
21, rue Prosper Salaün
02.98.47.00.58
Consultations : sur rendez-vous, absente le mercredi.
Rozen TREBAOL
6 rue J.M. Huon de Kermadec
02.98.47.92.54
Consultations sans rendez-vous le lundi, mardi,
mercredi et vendredi de 8h30 à 11h. Sur rendez- vous
l’après-midi et le samedi matin. Absente le jeudi.
CABINETS INFIRMIERS
Jean-Michel GUILLOSSOU
et Michèle CROCQUEY
4 rue du Kreisker, 7 jours / 7
02.98.47.55.70 ou 06.81.30.34.56
Caroline PASTOR, Patricia BERGOT,
Angélique TALEC et Audrey LE GALL
11 rue Huon de Kermadec, 7 jours / 7
02.98.47.56.72
MASSEURS-KINESITHERAPEUTES
Eric L’AFFETER et Carole STRICOT
Laurence MINGUY
6 rue Jean Michel Huon de Kermadec
02.98.47.03.17
PHARMACIE
Martine LAURENT
25 rue Place Prosper Salaün
02.98.01.11.13
Lundi : 14h00 - 19h30
Du mardi au vendredi : 9h00-12h30 et 14h-19h30
Samedi : 9h-12h30
PHARMACIES DE GARDE
Pour connaître la pharmacie de garde, merci de
bien vouloir composer le 32 37.
Vous serez dirigé vers un répondeur automatique
et vous taperez les cinq chiffres de votre code
postal pour connaître la pharmacie de service.
L’appel sera facturé 34 centimes la minute
DENTISTE
Françoise BRIAND
27 rue Prosper Salaün
02.98.47.48.47
9h- 12h et 14h-19h
Fermeture le mardi matin et le jeudi.
Le samedi sur rendez-vous.
PODOLOGUE-PEDICURE
MARINE VILLAR
11 rue Huon de Kermadec
Sur rendez-vous au 02.98.28.75.09
BIBLIOTHÈQUE
Horaires d’ouverture :
Période scolaire : Vacances :
Mardi :
Mercredi :
Jeudi :
Samedi :
02.98.03.55.53
14h30-18h00
10h00-12h00
14h30-16h30
16h30-18h00
10h00-12h00
Mardi, jeudi et
samedi
10h00 à12h00
Abonnement par an :
-22 € famille
-10 € enfant - 12 ans
FOYER DES JEUNES
Horaires d’ouverture :
En période scolaire :
Mercredi : 13h30 – 17h30
Samedi : 13h30 – 17h30
Hors période scolaire :
Du lundi au vendredi : 13h30 - 18h30
02.98.03.05.68
06.77.19.92.11
CENTRE DE LOISIRS
Ouvert du lundi au vendredi pendant les vacances
scolaires de 7h30 à 18h45
Renseignements
02.98. 47.65.12
CYBERCOMMUNE
A la Grange :
Mardi :
Mercredi :
Jeudi, vendredi :
Samedi :
17h-19h
11h-12h /15h-18h
16h-19h
13h-15h
02.98.47.68.67
cybercommune@bohars.fr 4
SOCIAL
ÉQUIPE SOCIALE
Pour tout rendez-vous avec une assistante sociale du
Conseil général du Finistère :
Contacter le Centre Départemental d’Action Sociale
de Lambézellec (CDAS)
Place de Bretagne, rue Pen Ar Pavé à BREST
au 02 98 03 39 52
A.D.M.R-GUILERS-BOHARS
Aide aux personnes âgées et à la famille.
Emplois familiaux et garde d’enfants à domicile
Permanence : 25 rue Abbé de l’Epée à GUILERS
-rdc gauche- le mardi de 10h00 à 12h00 et le vendredi
de 14h00 à 17h00 - Possibilité de rendez-vous.
Tél/Fax : 02.98.07.69.05
MISSION LOCALE
A Brest, 19 place Napoléon III.
Accueil et soutien dans le parcours d’insertion pour
les jeunes de 16 à 26 ans.
02.98.47.25.53
PACT FINISTERE
Conseils techniques et études de subventions pour
l’amélioration de l’habitat pour la personne de 60 ans
et plus et l’adaptation du domicile au handicap.
Renseignements : 21 rue Emile Zola à Brest.
02.98.44.85.76
E-mail : pact-arim-brest@wanadoo.fr
Site web : www.guidehabitat29.com
Etat Civil
NAISSANCES
Benjamin CLAVIER IRAND
Taïna PIETRUS VERDY
Apolline QUENTEL
Tehiva TEIHO
MARIAGES
Maryline MOURIER – Pierre JAFFRES
DÉCÈS
René PUSTOC’H, 77 ans
Jacqueline GUEGUEN née ABJEAN-UGUEN, 64
ans
Emilienne MORVAN née HERROU, 93 ans
Jean GLEVARREC, 90 ans
Francine CHARDENOUX née COTTIN, 86 ans
Annie BOTQUELEN, 75 ans
Joséphine GUENA née UGUEN, 91 ans
Annick CRENN, 65 ans
Michel BARON, 73 ans
Marie EDERN née RIOU, 87 ans
Yvonne LUNVEN, 90 ans
Julian GONZALEZ, 86 ans
Marie SEGALEN née PIRIOU, 75 ans
Marcelle LUCAS, 83 ans
Yvonne LE FOURN née QUIOC, 93 ans
Laurent MEVEL, 94 ans
Denise BERTHOULOUX née BOUCHER, 84 ans
Thérèse SENANT née LE ROUX, 80 ans
Permanence des élus
ADJOINTS ET DÉLÉGUÉS
Des modifications pouvant intervenir dans les permanences, pensez à en vérifier l’exactitude.
Samedi 6 septembre 2014 : Yves MORVAN,
Conseiller municipal délégué aux affaires militaires
et aux anciens combattants
Samedi 13 septembre 2014 : Jean-Claude
KERJEAN, Adjoint aux travaux, à la sécurité et
aux déplacements.
Samedi 20 septembre 2014 : Chantal CHICAULT,
Adjointe à la Communication, au Sport et la Vie
Associative.
Samedi 27 septembre 2014 : Gérard FLOURY,
Adjoint à l’urbanisme et à l’environnement 5
Urbanisme
DÉCLARATIONS PRÉALABLES
Agence française de
l’habitat SUNGOLD
Pose de panneaux
photovoltaïques
120 rue de Lez-Huel
KERANVRAN Clément
Modification de clôture
9 rue de Penfeld
KERJEAN Pierre
Clôture
5 rue de la Motte
Féodale
KEREVER Françoise
Véranda
98 rue de Pen ar Guéar
KOUTCHERAWY Rémi
Véranda
16 allée des noisetiers
FLOCH Patrick
Extension d’habitation
Chemin de Pont Aliben
PERMIS DE CONSTRUIRE DEMANDÉS
LEROUGE Sandrine et LENART Didier
Construction d’une maison individuelle
155 rue de Roz Vian
BREST METROPOLE HABITAT
Bâtiment d’habitation collectif de 12
logements
Kerognant
PERMIS DE CONSTRUIRE ACCORDÉS
SALOU Patrick et
Nicole
Extension d’habitation
21 Hameau de Kerguillo
SIFFRAY Vincent et
ROQUIN Caroline
Construction d’une
maison individuelle,
modification revêtement
et ajout d’une ouverture
4 rue François Drogou
LAURENT Philippe
Création d’un logement
Kerozan
Vie Paroissiale
EVEIL A LA FOI ET CATÉCHÈSE
De 3 à 7 ans et de 8 à 11 ans
Dans la suite de son baptême
Ou pour découvrir la foi chrétienne ou peut-être se préparer au baptême…
Une préparation au sacrement du baptême est possible, selon un parcours adapté, quel que soit l'âge de votre enfant.
Inscriptions : Samedi 6 septembre 2014
De 9h30 à 12h30 au Forum des associations
Halle des Sports
Ou à la maison paroissiale de Lambézellec, au 13 rue Bouët,
- le mercredi 10 septembre de 17h à 19h
- le samedi 6 et le samedi 13 septembre de 10h à 12h
Ces inscriptions concernent les enfants de l'école Notre Dame de Lourdes et ceux de l'école publique de Bohars.
Contact : Hélène JAMIN au 02 98 03 93 27 ou messagerie au 02 98 03 20 57 6
Communication BMO
Information sur l’enquête publique
Modification du PLU facteur 4
La première modification du PLU facteur 4 sera soumise à une enquête publique du mardi 26 août au vendredi 27 septembre inclus.
Cette modification vise à répondre à trois objectifs :
Intégrer l’avancement des réflexions, des études et des nouveautés législatives et règlementaires,
Intégrer les éléments nouveaux comme la nouvelle cartographie liée aux risques de submersion marine,
procéder à des ajustements rédactionnels après un premier retour d’expérience de mise en œuvre.
Le dossier d’enquête est consultable aux jours et heures habituels d’ouverture à l’hôtel de communauté, dans les mairies des communes, dans les mairies de quartier de Brest et sur le site internet :
http://www.brest.fr/cadre-de-vie-deplacements/le-document-durbanisme/actualite-du-document- durbanisme.html
Le commissaire enquêteur recevra à l’Hôtel de Communauté, 24 rue Coat ar Gueven à Brest, le :
Mardi 26 août 2014 de 9 heures à 12 heures
Samedi 13 septembre 2014 de 9 heures à 12 heures
Jeudi 18 septembre 2014 de 14 heures à 17 heures
Vendredi 26 septembre de 14 heures à 17 heures
Vous pouvez pendant la durée de l’enquête publique faire vos observations :
- sur les registres déposés à cet effet dans les lieux d’enquête précités, - par courrier au Président de la commission d’enquête au siège de l’enquête, Brest métropole océane, 24 rue Coat ar Guéven, BP 92242 - 29222 Brest- cedex 2, - par email : plan-local-urbanisme@brest-metropole-oceane.fr 7
Communication Mairie
COMPTE-RENDU DE LA REUNION
DU CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 7 JUILLET 2014
L’an deux mille quatorze, le lundi 7 juillet, le Conseil Municipal de Bohars, légalement convoqué, s’est réuni en mairie, lieu ordinaire de ses séances.
Etaient présents : Pascale ALBERT, Chantal CHICAULT, Hélène COUTHON-GOURVES, Bruno DUTERTRE, Marie- Renée EUGENIE, Armel GOURVIL, Yannick GUIZIOU, Gabrielle HEMERY, Céline KERHUEL, Jean-Claude KERJEAN, Claudie KERROS, Sylvaine LAOT, Gilles LASTENET, Géraldine LE COCQUEN, Anne LE HIR, Jean- Jacques LOUARN, Marie-Aude RIOT, Joël VIGNER, Jean-Yves TREBAOL.
Etaient absents et représentés : Gérard FLOURY a donné pouvoir à Jean-Claude KERJEAN, Bernard GELEBART a donné pouvoir à Céline KERHUEL, Maurice JOLY a donné pouvoir à Sylvaine LAOT, Yves MORVAN a donné pouvoir à Chantal CHICAULT.
Assistait également à la réunion :
François LEROY, Directeur Général des Services.
Secrétaire de séance : Joël VIGNER
La séance est ouverte à 19 heures 10 minutes.
Monsieur le Maire soumet le procès-verbal de la séance du 20 juin 2014 à l’approbation du conseil Municipal.
L’ordre du jour proprement dit est alors abordé.
1 – Budget principal – Exercice 2014 – Décision modificative n°2 (DELIBERATION 2014/49)
2 – TARIFS MUNICIPAUX – DETERMINATION DES TARIFS DU RESTAURANT SCOLAIRE ET DE LA GARDERIE PERISCOLAIRE (DELIBERATION 2014/50)
A l’unanimité, le conseil municipal adopte les tarifs suivants :
GRILLE TARIFS 2014 / 2015 CANTINE Tarifs au 1er septembre 2014 Tarif Bohars 3.93 € Tarif Bohars (quotient < 666) 2.39 € Tarif hors Bohars (extérieurs) 4.51 € Tarif adultes 5.50 € Tarif service cantine (allergies) 1.85 € Tarif occasionnel cantine 5.02 €
GRILLE TARIFS 2014 / 2015 GARDERIE Tarifs au 1er septembre 2014 Tr 1 > 1h/jour Bohars (quotient 0 à 550) 2.67 € Tr 2 > 1 h/jour Bohars (quotient 551 à 1019) 3.54 € Tr 3 > 1 h/jour Bohars (quotient 1020 à 1422) 3.91 € Tr 4 > 1 h/jour Bohars (quotient supérieur à 1422) 4.43 € Tarif Bohars sans dossier QF > 1 h / jour 4.44 € Tarif Bohars sans dossier QF <= 1 h / jour 3.43 € Tarif ½ heure du soir 1.91 € Tarif ½ heure du matin 1.74 € 8
Tr 1 <= 1h/jour Bohars (quotient 0 à 550) 1.73 € Tr 2 <= 1 h/jour Bohars (quotient 551 à 1019) 2.53 € Tr 3 <= 1 h/jour Bohars (quotient 1020 à 1422) 2.87 € Tr 4 <= 1 h/jour Bohars (quotient supérieur à 1422) 3.42 € Tarif hors Bohars sans dossier QF > 1 h / jour 4.45 € Tarif hors Bohars sans dossier QF <= 1 h / jour 3.44 €
Ces tarifs seront valables à compter du 1er septembre 2014 et tant qu’ils n’auront pas été modifiés par délibération du Conseil Municipal.
3 – ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU COMITE DE JUMELAGE « BOHARS – TARPORLEY » (DELIBERATION 2014/51)
A l’unanimité, le conseil municipal adopte la demande de subvention exceptionnelle de 600 € du Comité de Jumelage « Bohars Tarporley ».
4 – TRESOR PUBLIC : DISPENSE D’AUTORISATION POUR L’ENVOI DES AVIS DE MISES EN DEMEURE ET DES OPPOSITIONS A TIERS DETENTEURS (DELIBERATION 2014/52)
Le Code Général des Collectivités Territoriales associe étroitement l’ordonnateur aux poursuites engagées par le comptable tant à leur début qu’à leur terme. Ainsi, les actes de poursuite sont soumis au visa de l’ordonnateur.
Dans ce cadre, il est proposé au Conseil Municipal de dispenser le Trésorier municipal, de façon générale et permanente, de solliciter l’autorisation du Conseil Municipal pour l’envoi des avis de mises en demeure et des oppositions à tiers détenteurs (OTD).
Cette autorisation s’intègre dans un souci de rationalisation des procédures et d’allègement des tâches, tant des services municipaux que des services du Ministère des Finances.
Il est rappelé, pour information, que la mise en demeure n’emporte aucun effet coercitif ou conservatoire du patrimoine du redevable. L’envoi de la mise en demeure n’est qu’un préalable aux éventuelles poursuites.
Décision du Conseil Municipal : Adopté à l’unanimité.
5 – DETERMINATION D’UN SEUIL D’ADMISSION EN NON-VALEUR SYSTEMATIQUE POUR LES PETITS RELIQUATS (DELIBERATION 2014/53)
Dans le cadre de la rationalisation des procédures, le Trésorier municipal demande au Conseil Municipal d’établir un seuil à partir duquel les petits reliquats seront mis en non-valeur systématiquement.
Il est proposé au Conseil Municipal de fixer ce seuil à 15 €.
Décision du Conseil Municipal : Adopté à l’unanimité.
6 – INDEMNITE DE CONSEIL AU TRESORIER MUNICIPAL (DELIBERATION 2014/54)
L’arrêté ministériel en date du 16 décembre 1983 fixe les conditions d’attribution de l’indemnité de Conseil allouée aux comptables du Trésor chargés des fonctions de receveur des communes et des Etablissements Publics Locaux.
L’article 1er précise que les comptables sont autorisés à fournir aux Collectivités Territoriales et Etablissements Publics des prestations de Conseil et d’assistance en matière budgétaire, économique, financière et comptable. 9
L’article 4 détaille le calcul de l’indemnité dépendant de la moyenne annuelle des dépenses budgétaires des sections de fonctionnement et d’investissement, à l’exception des opérations d’ordre et afférentes aux trois dernières années.
L’article 2 fait état que le taux peut être modulé en fonction des prestations demandées au comptable.
Et enfin, l’article 3 indique que l’indemnité est acquise au comptable pour toute la durée du mandat du Conseil de l’Etablissement Public.
Vu l’article 97 de la loi n°82-213 de Mars 1982 relative aux droits et libertés des communes, départements et régions,
Vu le décret n°82-979 du 19 novembre 1982 précisant les conditions d’octroi des indemnités par les collectivités territoriales et leurs établissements publics aux agents des services extérieurs de l’Etat,
Vu l’arrêté interministériel du 16 décembre 1983 publié au Journal Officiel du 17 décembre 1983 fixant les conditions d’attribution de l’indemnité de conseils aux receveurs de communes et des établissements publics locaux,
Il est proposé au Conseil Municipal :
- De demander le concours de Monsieur Gilbert GOURVENNEC, Receveur de Brest Banlieue à GUIPAVAS pour assurer des prestations de conseil et d’assistance en matière budgétaire, économique, financière et comptable définies à l’article 1 de l’arrêté du 16 décembre 1983, pendant toute la mandature 2014/2020 de la ville de BOHARS,
- De prendre acte de l’acceptation du Receveur et de lui accorder l’indemnité de conseil et de budget au taux plein (100%),
- De calculer l’indemnité qui sera attribuée à Monsieur Gilbert GOURVENNEC selon les bases définies à l’article 4 de l’arrêté interministériel précité,
- De fixer la prise d’effet de la présente décision à compter de ce jour ; les crédits nécessaires sont inscrits au budget à l’article 6225 du budget de la ville.
Décision du Conseil Municipal : Adopté à l’unanimité.
7 – (DELIBERATION 2014/55)
8 – RECRUTEMENT D’UN AGENT EN CONTRAT UNIQUE D’INSERTION – CONTRAT D’ACCOMPAGNEMENT DANS L’EMPLOI – CONVENTION AVEC L’ETAT (DELIBERATION 2014/56)
Le dispositif « contrat unique d’insertion » (C.U.I.) a pour objet de faciliter l’insertion professionnelle des personnes sans emploi rencontrant des difficultés sociales et professionnelles d’accès à l’emploi. Dans le secteur non-marchand, le C.U.I. prend la forme d’un contrat d’accompagnement dans l’emploi (C.A.E.).
Un agent polyvalent pourrait être recruté par la commune dans le cadre de ce dispositif pour intervenir en qualité d’agent d’animation, à raison de 20 heures hebdomadaires. Les missions de cet agent seraient les suivantes :
- Restaurant scolaire : Accueil et aide aux jeunes enfants, service et surveillance des élèves pendant la pause méridienne,
- Garderie publique : Accueil des enfants, comptabilisation des présents, surveillance et participation aux animations,
- Animation jeunesse : Encadrement d’adolescents au Foyer des Jeunes, participation aux animations. 10
Ce contrat à durée déterminée serait conclu pour une période de 12 mois à compter du 1er septembre 2014.
Il est proposé au Conseil Municipal de délibérer pour :
- Décider de procéder au recrutement, dans le cadre d'un Contrat Unique d'Insertion – Contrat d'Accompagnement vers l'Emploi, d'un agent d’animation à temps partiel à raison de 20 heures hebdomadaires, à compter du 1er septembre 2014, pour une durée de 12 mois, - Autoriser le Maire à signer la convention à intervenir avec l’Etat ainsi que tous documents nécessaires au bon aboutissement de ce dossier.
Décision du Conseil Municipal : Adopté à l’unanimité.
9 – RENOUVELLEMENT D’UN CONTRAT UNIQUE D’INSERTION (CUI – CAE) (DELIBERATION 2014/57)
Le dispositif « contrat unique d’insertion » (C.U.I.) a pour objet de faciliter l’insertion professionnelle des personnes sans emploi rencontrant des difficultés sociales et professionnelles d’accès à l’emploi.
Dans le secteur non-marchand, le C.U.I. prend la forme d’un contrat d’accompagnement dans l’emploi (C.A.E.).
La commune de Bohars emploie un agent polyvalent dans le cadre de ce dispositif pour intervenir en qualité d’assistant d’éducation, d’agent périscolaire et d’agent administratif, à raison de 26 heures hebdomadaires. Les missions de cet agent sont les suivantes :
- Ecole primaire et maternelle publique : aider les instituteurs dans la préparation de leurs activités éducatives ; Gestion de la bibliothèque de l’école primaire publique,
- Cantine : aider la responsable à effectuer le pointage des enfants de l’école publique et participer au service et à la surveillance,
- Garderie publique : aider la responsable à préparer et servir le goûter et surveiller les enfants, - Mairie : participer aux tâches administratives d’accueil de 1er niveau.
Ce contrat à durée déterminée arrivera à échéance le 30 septembre prochain et il donc proposé au Conseil Municipal de :
- renouveler ce contrat CUI- CAE suivant les mêmes conditions pour une nouvelle période de 12 mois, soit du 1er octobre 2014 au 30 septembre 2015,
- d’autoriser le Maire à signer la convention à intervenir avec l’Etat ainsi que tous documents nécessaires au bon aboutissement de ce dossier.
Décision du Conseil Municipal : Adopté à l’unanimité.
10 – DEMANDE D’AGREMENT AU TITRE DE L’ENGAGEMENT DE SERVICE CIVIQUE (DELIBERATION 2014/58)
L’objectif du service civique est de proposer à tous les jeunes de 16 à 25 ans sans condition de diplôme, un cadre d’engagement dans lequel ils pourront murir, gagner en confiance en eux, en compétences, et prendre le temps de réfléchir à leur propre avenir, tant citoyen que professionnel.
Il s’agit d’un engagement volontaire d’une durée de 6 à 12 mois pour l’accomplissement d’une mission d’intérêt général dans un des neuf domaines d’interventions reconnus prioritaires pour la Nation : solidarité, santé, éducation pour tous, culture et loisirs, sport, environnement, mémoire et citoyenneté, développement international et action humanitaire, intervention d’urgence.
Le service civique donne lieu au versement d’une indemnité prise en charge par l’Etat, et d’un soutien complémentaire de 106.31 € pris en charge par l’organisme d’accueil. Le service civique ouvre également droit à un régime complet de protection sociale financé par l’Etat. 11
Les volontaires en service civique interviennent en complément de l’action des agents de la commune, sans s’y substituer.
Ainsi, les missions de service civique permettent de :
- démultiplier l’impact d’actions existantes,
- renforcer la qualité du service déjà rendu par les agents municipaux,
- expérimenter et développer de nouveaux projets au service des administrés.
Un agrément est requis pour accueillir des personnes volontaires en service civique.
Cet agrément est délivré par l’Agence du service civique au vu de la nature des missions proposées et de la capacité de l’organisme d’accueil à prendre en charge les volontaires.
Compte tenu de l’intérêt que peut présenter l’accueil d’une personne en service civique, tant pour la commune que pour le jeune concerné, il est proposé au Conseil Municipal d’autoriser le Maire à formuler une demande d’agrément au titre de l’engagement de service civique.
Les missions confiées dans le cadre de ce service civique porteront sur les domaines d’intervention suivants : éducation pour tous ; culture et loisirs.
Décision du Conseil Municipal : Adopté à l’unanimité.
11 – PLAN DE FORMATION – CONVENTION AVEC LE CNFPT (DELIBERATION 2014/59)
Monsieur le Maire rappelle à l’assemblée que la législation fait de la formation professionnelle un droit pour les agents et une obligation pour les collectivités. Chaque année, les agents municipaux suivent des formations destinées à leur permettre d’adapter leurs compétences aux évolutions du service public. Une part importante de ces formations est réalisée par le Centre National de la Fonction Publique Territoriale (CNFPT). Un plan annuel est réalisé par le CNFPT avec les collectivités du territoire de BMO hors Brest, faisant l’objet d’une convention entre chaque collectivité et la délégation régionale du CNFPT.
Pour 2014, le CNFPT a établi deux conventions de partenariat : l’une pour les agents de la maison de l’enfance, l’autre pour le reste des agents de la collectivité.
Il est proposé au Conseil Municipal :
- D’autoriser Monsieur le Maire à signer les deux conventions de partenariat avec le CNFPT pour la réalisation d’actions de formation de perfectionnement et de professionnalisation dans le cadre d’une union de collectivités pour l’année 2014,
Les crédits afférents sont ouverts au budget principal et au budget annexe de la maison de l’Enfance - exercice 2014.
Décision du Conseil Municipal : Adopté à l’unanimité.
12 – AVENANT A LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENTS AVEC LA CAF POUR LE RELAIS PARENTS ASSISTANTES MATERNELLES (RPAM) (DELIBERATION 2014/60)
La convention d’objectifs et de financement passée par les communes de Guilers et de Bohars avec la Caisse d’Allocations Familiales du Finistère pour le Relais Parents Assistantes Maternelles a été renouvelée en 2013 (Cf. délibération du Conseil Municipal du 18 novembre 2013).
L’ouverture de la Maison de l’Enfance de Guilers a permis, depuis le 1er janvier 2014, d’augmenter de 7 H le temps d’intervention du Relais sur la commune de Guilers. Ainsi, depuis le 1er janvier 2014, l’animatrice du 12
RPAM est passée à temps plein. Désormais, son temps de travail est donc de 28 heures sur la commune de Guilers (21 heures précédemment) et 7 heures sur la commune de Bohars (pas de changement). Pour que cette modification du temps de travail de l’animatrice du RPAM soit prise en compte dans les financements CAF, il convient de procéder à la signature d’un avenant à la convention passée en 2013. Il est proposé au Conseil Municipal d’approuver l’avenant à la convention d’objectifs et de financement passée avec la CAF pour le Relais Parents Assistantes Maternelles (jointe en annexe) et d’autoriser le Maire à le signer.
Avis de la commission « Enfance – Jeunesse – Affaires scolaires » : favorable à l’unanimité
Décision du Conseil Municipal : Adopté à l’unanimité.
13 – CRECHE « LES BIDOURIGS » : RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION D’OBJECTIFS ET DE FINANCEMENT PRESTATION DE SERVICE UNIQUE AVEC LA C.A.F. (DELIBERATION 2014/61)
La convention d’objectifs et de financement Prestation de Service Unique passée avec la CAF pour la crèche « Les Bidourigs » est arrivée à échéance le 31 décembre 2013 et il convient donc de la renouveler.
La Prestation de Service Unique (PSU) est une aide au fonctionnement versée par les CAF aux gestionnaires d’établissement d’accueil du jeune enfant (EAJE).
Cette prestation a été conçue pour mieux répondre aux besoins des familles en soutenant la diversification de l’offre d’accueil (multi-accueil, haltes garderies, crèches de personnel), en favorisant la mixité sociale et l’accessibilité des structures à toutes les familles.
Son montant est égal à 66% du prix de revient horaire de l’accueil de l’enfant dans la limite d’un prix plafond fixé annuellement par la Cnaf, déduction faite des participations familiales.
A compter de 2014, des modifications sont apportées dans l’application et les modalités de versement de la PSU.
Ainsi, désormais, pour un même montant de participations familiales, les familles doivent se voir proposer le même service global, et pour un même montant de prestation de service unique versé par la CAF, il est attendu des gestionnaires qu’ils offrent les mêmes prestations. L’objectif étant qu’il y ait égalité de traitement entre toutes les familles et entre tous les gestionnaires sur l’ensemble du territoire national.
Par conséquent, à compter de 2014, le PSU versée est modulée en fonction du service rendu aux familles. Ce service prend en compte :
- Les besoins des familles en termes de réservation de temps d’accueil (réservations traduites en heures et non plus en journées. Les familles ne sont donc plus dans l’obligation de payer un temps d’accueil qu’elles n’utilisent pas),
- La fourniture des repas et des couches.
Il est proposé au Conseil Municipal d’approuver la convention d’objectifs et de financement PSU pour la crèche « Les Bidourigs » pour la période du 1er janvier 2014 au 31 décembre 2017 et d’autoriser Monsieur le Maire à la signer. Cette nouvelle convention prend en compte les modifications annoncées ci-dessus.
Avis de la commission « Enfance – Jeunesse – Affaires scolaires » : favorable à l’unanimité
Décision du Conseil Municipal : Adopté à l’unanimité.
14 – MOTION DE SOUTIEN A L’ACTION DE L’AMF POUR ALERTER SOLENNELLEMENT LES POUVOIRS PUBLICS SUR LES CONSEQUENCES DE LA BAISSE MASSIVE DES DOTATIONS DE L’ETAT (DELIBERATION 2014/60) 13
Les collectivités locales, et en premier lieu les communes et leurs intercommunalités, risquent d’être massivement confrontées à des difficultés financières d’une gravité exceptionnelle. Dans le cadre du plan d’économies de 50 milliards d’euros qui sera décliné sur les années 2015-2017, les concours financiers de l’Etat sont en effet appelés à diminuer :
de 11 milliards d’euros progressivement jusqu’en 2017,
soit une baisse cumulée de 28 milliards d’euros sur la période 2014-2017.
Dans ce contexte, le Bureau de l’AMF a souhaité, à l’unanimité, mener une action forte et collective pour expliquer de manière objective la situation et alerter solennellement les pouvoirs publics sur l’impact des mesures annoncées pour nos territoires, leurs habitants et les entreprises. L’AMF, association pluraliste forte de ses 36.000 adhérents communaux et intercommunaux, a toujours tenu un discours responsable sur la nécessaire maîtrise des dépenses publiques ; aussi, elle n’en est que plus à l’aise pour dénoncer cette amputation de 30% de nos dotations. Quels que soient les efforts entrepris pour rationaliser, mutualiser et moderniser l’action publique locale, l’AMF prévient que les collectivités ne pourront pas absorber une contraction aussi violente de leurs ressources.
En effet, la seule alternative sera de procéder à des arbitrages douloureux affectant les services publics locaux et l’investissement du fait des contraintes qui limitent leurs leviers d’action (rigidité d’une partie des dépenses, transfert continu de charges de l’Etat, inflation des normes, niveau difficilement supportable pour nos concitoyens de la pression fiscale globale).
La commune de Bohars rappelle que les collectivités de proximité que sont les communes et leurs intercommunalités sont, par la diversité de leurs interventions, au cœur de l’action publique pour tous les grands enjeux de notre société :
- elles facilitent la vie quotidienne de leurs habitants et assurent le « bien vivre ensemble » ; - elles accompagnent les entreprises présentes sur leur territoire ;
- enfin, elles jouent un rôle majeur dans l’investissement public, soutenant ainsi la croissance économique et l’emploi.
La diminution drastique des ressources locales pénalisera à terme nos concitoyens, déjà fortement touchés par la crise économique et sociale et pourrait fragiliser la reprise pourtant indispensable au redressement des comptes publics.
En outre, la commune de Bohars estime que les attaques récurrentes de certains médias contre les collectivités sont très souvent superficielles et injustes.
C’est pour toutes ces raisons que la commune de Bohars soutient les demandes de l’AMF : - réexamen du plan de réduction des dotations de l’Etat,
- arrêt immédiat des transferts de charges et des mesures normatives, sources d’inflation de la dépense, - réunion urgente d’une instance nationale de dialogue et de négociation pour remettre à plat les politiques publiques nationales et européennes impactant les budgets des collectivités locales.
Décision du Conseil Municipal : Adopté à l’unanimité.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 20 heures. 14
Vie associative
GODILLOTS DE BOHARS
06 84 55 15 75 ou 02 98 03 63 73 email : godillots.bohars@gmail.com
Mardi 09/09 :
Mardi 16/09 :
Mardi 23/09 :
Mardi 30/09 :
Bohars
Rendez-vous 14h parking du Kreisker
Penfeld
Rendez-vous 14h parking de Penfeld
Tréglonou Covoiturage : 1,5 €
Rendez-vous 13h30 parking du
Kreisker/Départ 14h parking du pont
Bohars
Rendez-vous 14h parking du Kreisker
Jeudi 04/09 :
Jeudi 11/09 :
Jeudi 18/09 :
Jeudi 25/09:
Portsall-Tréompan (journée) Covoiturage :
2 €. Départ 8h30 parking du Kreisker
Bohars
Rendez-vous à 14h parking du Kreisker
Sainte Anne du Portzic Covoiturage : 1 €
Rendez-vous 13h30 parking du Kreisker
Départ parking Sainte Anne
Bohars
Rendez-vous à 14h parking du Kreisker
VGAB
La VGA Bohars crée une section féminine pour la saison 2014/2015.
Alors si vous êtes âgée de 7 à 13 ans et que vous êtes motivée à l'idée de faire du sport, de s'entretenir, de s'amuser entre filles, n'hésitez plus !
Toutes les filles intéressées par la pratique du ballon rond sont donc les bienvenues, qu'elles soient débutantes ou confirmées ! Je vous invite chaleureusement à venir rejoindre la dizaine de filles déjà inscrites pour participer au championnat féminin.
Pour avoir plus de renseignements n'hésitez pas à me contacter au : 06 03 60 51 89 ou 02 98 07 43 50 ou bruno.gueneugues@sfr.fr
Bruno Guéneuguès, éducateur sportif à la VGA Bohars
LOISIRS ET DÉTENTE
Les activités reprennent à partir du lundi 1er septembre à 13 h 45 : pétanque au boulodrome du Kreisker.
- Le mercredi 3 septembre pour la
marche à 14 h. Rendez-vous au parking
à l'arrière du cimetière.
- Le jeudi 4 septembre à 14 h à
l'Espace Roz Valan : jeux de sociétés -
tarot- belote - domino et autres…
- Le vendredi 5 septembre à 14 h
au Club house de la Halle des Sports
pour le scrabble.
- Le club sera présent au Forum
des associations à la Halle des Sports,
le samedi 6 septembre de 10 h à 12 h 30. 15
Animations diverses
Tro Saint Ergat : course à pied + rando à Tréouergat le dimanche 21 septembre
Les agriculteurs du Pays de Brest au travers des trois associations « Terre de vie Plouguin- Tréouergat », « Comité de développement des agriculteurs du Pays de Brest » et « Agriculture Passionnément » proposent le dimanche 21 septembre à Tréouergat une randonnée ainsi qu’une course à pied. Trois circuits en forme de trèfle de 6 à 20 km seront proposés sur des circuits de 6 à 20 km seront proposés sur des circuits inédits.
Cette rencontre a pour objectif de venir en aide à l’association E.S.CA.PE (Ensemble Solidaire contre les CAncers PEdiatriques) qui a planté plus de 500 potirons dans une parcelle au bourg de Tréouergat d’où s’effectue le départ de ces courses et randonnées. Soupe de potirons offerte à tous les participants à l’arrivée. Départs de 8h30 à 11h00. Participation : 5 €/personne.
Inscriptions au 02 98 41 33 00 ou sur place le jour même.
Espace Roz Valan
Dans le cadre de la journée mondiale Alzheimer,
ciné-débat autour du film "le vide dans la maison" en présence du réalisateur Sylvain Bouttet vendredi 19 septembre à 20h30 – Entrée 3 €, gratuit - de 16 ans
Les Mill's Valley Dancers organisent un
Bal Country
avec Séverine Fillon
Le samedi 27 Septembre 2014 à 20h30
Stages
13h30 à 15h : intermédiaires
15h00 à 16h45 : débutants / intermédiaires
17h00 à 18h30 : débutants
Espace Roz Valan
Entrée 6 € / gratuit enfant – 12 ans
Renseignements : millsvalleydancers.bohars.net
En bref et en vrac
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02 98 03 56 09 8 heures 30 : Installation des stands des associations
9 heures : Ouverture au public
13 heures : Fermeture au public
16 heures : Inauguration à Kerabiven de la stèle à la mémoire du Sergent Ralph T. Snyder, avec la participation de l’association Brest 44
17 heures 30 : Cérémonie présidée par l’officier Général du Corps technique Administratif Pierre Léaustic, place Prosper Salaun avec la participation de l’Association Philarmonique de l’Elorn, de l’ensemble instrumental de l’école de musique de Bohars, et de la chorale « Aux Quatre Vents »
18 heures : Pot de l’amitié
19 heures : Début de soirée musicale sur le terrain du Kreisker
Hamburgers sur place par « Le Plan B » (restauration mobile)
21 heures : Bal avec la participation du « Jazzyroise Big Band », et des associations « Swing du Tonnerre » et « Autour du Swing »
22 heures 30 : Feu d’artifice
23 heures : Bal populaire avec la participation des associations « Swing du Tonnerre » et « Autour du Swing »
70ème ANNIVERSAIRE DE LA LIBERATION DE BOHARS
FORUM DES ASSOCIATIONS de 9 heures à 13 heures