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Procès Verbal - DELB 20240494
Document publié le Lundi 16 décembre 2024 par la commune d'Havre.
Lien du pdf (Procès Verbal - DELB 20240494)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Pêche et métiers de la mer,
République française
VILLE DU HAVRE
Extrait du registre des délibérations
‘
L’an deux mille vingt-quatre, à dix-sept heures, le lundi seize décembre,
Les membres du conseil municipal, légalement convoqués le 10 décembre 2024, se sont réunis dans la salle du conseil municipal de l’hôtel de ville, sous la présidence de M. Edouard PHILIPPE, maire.
Etaient présents à l’appel nominal :
Edouard PHILIPPE, Jean-Baptiste GASTINNE, Florence THIBAUDEAU-RAINOT, Madjid NASSAH, Oumou NIANG-FOUQUET, Pierre MICHEL, Fabienne DELAFOSSE, Augustin BŒUF, Marie-Laure DRONE, Régis DEBONS, Laëtitia DE SAINT NICOLAS, Pascal CRAMOISAN, Laurence BESANCENOT, Patrick TEISSERE, Yves HUCHET, Louisa COUPPEY, Brigitte DECHAMPS, Noureddine CHATI, Caroline LECLERCQ, Agnès CANAYER, Thibaut CHAIX, Corinne CHATEL, Emmanuel DIARD, Véronique DUBOIS, Wasil ECHCHENNA, Antonin GIMARD, Annick GUIVARCH, Fanny HEUZE, Pascal LACHEVRE, Virginie LADOUCE, Anne-Virginie LE COURTOIS, Antoine LOISEL, Bruno LOZANO, Florent SAINT MARTIN, Pierre SIRONNEAU, Philippe TOUILIN, Seydou TRAORE, Pierre BOUYSSET, Hady DIENG, Sophie HERVE, Laurent LOGIOU, Gérald MANIABLE, Nathalie NAIL et Denis GREVERIE.
Conformément aux dispositions de l’article L. 2121-20 du code général des collectivités territoriales : - Stéphanie DE BAZELAIRE, Dominique PREVOST, Christian DUVAL, Marine FLEURY, Stéphanie MINEZ, Bineta NIANG, Danièle VASCHALDE, Jean-Paul LECOQ, Gaëlle CAETANO, Annie CHICOT, Laurent LANGELIER et Fanny BOQUET étaient excusés et ont donné pouvoir respectivement à Patrick TEISSERE, Brigitte DECHAMPS, Wasil ECHCHENNA, Antonin GIMARD, Bruno LOZANO, Pierre SIRONNEAU, Seydou TRAORE, Nathalie NAIL, Gérald MANIABLE, Laurent LOGIOU, Sophie HERVE et Denis GREVERIE ;
- Christine CORMERAIS, André CORNOU et Malika CHERRIERE ont respectivement participé aux travaux de l’assemblée à partir de 17h16, 17h42 et 19h12 et ont auparavant donné pouvoir respectivement à Véronique DUBOIS, Emmanuel DIARD et Corinne CHATEL ;
- Edouard PHILIPPE a laissé la présidence de 19h26 à 19h36 à Jean-Baptiste GASTINNE et lui a donné pouvoir pendant son absence.
Conformément aux dispositions de l’article L. 2121-15 du code général des collectivités territoriales, Pierre SIRONNEAU a été désigné secrétaire de séance.
DELIBERATION DELB-20240494
SPORT - SAISON 2024-2025 - CLUBS SPORTIFS - SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - ATTRIBUTION - AUTORISATION.-
Nombre de
conseillers en
exercice : 59LE CONSEIL MUNICIPAL,
VU le code général des collectivités territoriales ;
VU le budget primitif de l’exercice 2024 ;
CONSIDERANT
- les demandes présentées par les associations ci-après désignées ;
- l’intérêt pour la Ville du Havre de répondre favorablement aux demandes de subvention des associations ci-après désignées afin de soutenir le tissu associatif sportif local ;
Sa commission municipale développement social, éducation, culture et sport, réunie le 28 novembre 2024, consultée ;
Le conseil consultatif de la commune associée de Rouelles, réuni le 10 décembre 2024, consulté ;
VU le rapport de M. l’adjoint au maire, chargé du sport ;
Après en avoir délibéré,
DECIDE
- d’attribuer une subvention de fonctionnement, au titre de la saison sportive 2024-2025, aux associations figurant dans le tableau ci-dessous :
Disciplines Associations N
os de
tiers
Subventions de
fonctionnement
2024-2025
Lignes d’aide
Equitation Centre équestre du Havre - Rouelles 22095 1 500 euros 2022-01076-03
Hockey sur gazon HAC hockey sur gazon 4691 2 000 euros 2022-01093-04
Judo HAC judo 3287 950 euros 2022-01095-04
Pêche sportive Association sportive des pêcheurs à la ligne du Havre (ASPLH) 2278 630 euros 2022-01107-04
Roller Le Havre skate krew (LHSK) 1229 1 000 euros 2022-01118-05
Imputation budgétaire
Exercice 2024
Dépenses
Opération P0032O001 : subventions aux associations sportives
Sous-fonction 30 : services communs
Nature 65748 : autres personnes de droit privé
Montant de la dépense : 6 080 eurosADOPTEE A L'UNANIMITE DES SUFFRAGES EXPRIMES
Fait et délibéré, les jour, mois et an susdits,
Et ont, les membres présents à la séance, signé au registre
Pour extrait certifié conforme
Pour le maire et par délégation
Signé le 18 décembre 2024
Régis DEBONS,
adjoint au maire
ACTE EXECUTOIRE
Reçu en sous-préfecture le 18/12/2024
Publié le 18/12/2024