Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV+CM+20241230
Compte-Rendu - 20241230 sly cm cr
Conseil Municipal - 20251230 sly cm oj
Conseil Municipal - OJ+CM++20240629
Conseil Municipal - OJ+CM+20241012202410111
Conseil Municipal - OJ+CM+2024101220241011
Séance - OJ+SEANCE+DU+20251807
Conseil Municipal - OJ+CM+202406291
Conseil Municipal - 20251017 sly cm oj
Conseil Municipal - OJ+CM+27+04+202420240422
Conseil Municipal - OJ+CM+20241230
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Léger-en-Yvelines.
Lien du pdf (Conseil Municipal - OJ+CM+20241230)
Thèmes du document : Institutions publiques, Budget, Logement,
CYarnt-
Léger
ex
Muclines
è
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
C
lairie LE
Monsieur
le Maire
de
Saint
Léger
en
Yvelines
AUx
78670
Membres
du
Conseil
Municipal
Saint
Léger
en
Yvelines,
le 24
décembre
2024
Référence
:JPG/VM
SLY
30/12/2024
Objet
: OJ
de
la prochaine
réunion
du
conseil
municipal
Madame,
Monsieur,
J'ai
l'honneur
de
vous
informer
que
la prochaine
séance
du
conseil
municipal
aura
lieu
à
la
Mairie
de
Saint
Léger
en
Yvelines
le
:
Lundi
30
décembre
2024
à 20h00
L'ordre du
jour
de
la séance
est
le suivant
:
to
Ressources
Humaines
- Création
d’un
poste
permanant
de
Rédacteur
à temps
complet.
Affaires
générales
- Convention
bilatérale
avec
le bailleur
Les
Résidences
Yvelines
Essonne
pour
2024-2026
relatives
aux
règles
des
réservations
de
logements
locatifs
sociaux
sur
le
territoire
de
la commune.
Affaires
générales
- Adhésion
groupement
de
commande
2026-2029
pour
les
assurances
Cyber-Risques Affaires
générales
- Approbation
de
l’avenant
au
contrat
de
concession
Enedis
relatif au
deuxième
plan
pluriannuel
d'investissement,
de
2025
à 2029.
Affaire
générales
- Approbation
du
règlement
de
la déchèterie
Végétaux
Route
de
Rambouillet
Finances
- Décision
modificative
au
budget
2024.
Finances
- Approbation
de
la constitution
d’une
provision
pour
risques
Finances
- Remboursement
de
frais
à un
élu.
Finances
- Remboursement
de
frais
à un
agent.
. Finances
- Remboursement
de
frais
à deux
administrés
. Finances
- Vote
du
budget
primitif«
Lotissement
ONF
» 2025
. Fiscalité
- Vote
des
Taux
. Finances
- Vote
du
budget
primitif de
la commune
2025
Je
vous
prie
de
croire,
Madame,
Monsieur,
en
l'expression
de
mes
sincères
salutations.
Le
Maire,
$
Jean-Pierre
GHIBAUDO