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Déliberation - liste delib du 10.02 2025
Document publié le Lundi 10 février 2025 par la commune de Minzier.
Lien du pdf (Déliberation - liste delib du 10.02 2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Humanitaire,
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 10 FÉVRIER 2025
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
DEL03_2025 : RAPPORT PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE
DEL04_2025 : DÉLIBÉRATION RELATIVE A LA REDEVANCE CONSOMMATION D’EAU POTABLE ET A LA REDEVANCE POUR PERFORMANCE DES RÉSEAUX D’EAU POTABLE POUR L’ANNÉE 2025
DEL05_2025 : MAÎTRISE D’ŒUVRE POUR LA SÉCURISATION DU HAMEAU DES BARAQUES
Le Maire de Minzier, Le secrétaire de séance,
Jérémie COURLET Marie TROUILLET