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Déliberation - 2527 20230911 cm listedesdeliberations
Document publié le Lundi 11 septembre 2023 par la commune de Cours.
Lien du pdf (Déliberation - 2527 20230911 cm listedesdeliberations)
Thèmes du document : Éducation, Jeunesse, Institutions publiques,
SEDI
30700
UZES
(1102)
- Réf.
309355
Commune de COURS | 2023 /
DELIBERATIONS
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE COURS
Examinées en Séance du 11 Septembre 2023
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Patrice VERC |
PV