Déliberation - 2018 2 15 RH tableau des emplois 1

Documents similaires

unknown - Communauté de communes - Périgord Limousin - 2018

Acte - 2024 1 6 Annexe 2 RH 20240201 V2 Tableau des emplo

Acte - 2019 1 6 annexe RH Copie de 20190301 Tableau des e

Acte - 2024 1 8 Annexe 22 RH 20240401 V2 Tableau des empl

Acte - 2024 1 9 Annexe 23 RH 20240901 V2 Tableau des empl

Acte - 2024 1 7 Annexe 21 RH 20240301 V2 Tableau des empl

Acte - 2021 4 6 ANNEXE RH 202108101 Tableau des emplois

Déliberation - 2018 5 24 Modification tableau des emplois

Acte - 2024 1 10 Annexe 24 RH 20241101 V2 Tableau des emp

Acte - 2019 2 18 annexe Tableau des emplois CCPL

Déliberation - 2018 2 15 RH tableau des emplois 1 Document publié le Mardi 27 mars 2018 par la commune de Saint-Front-d'Alemps. Lien du pdf (Déliberation - 2018 2 15 RH tableau des emplois 1)Thèmes du document : Justice et droit, Loisirs, Institutions publiques, AR PREFECTURE

Cormmunaues de communes PERIGORD LIMOUSIN

Département de la

DORDOGNE

Arrondissement de

NONTRON

024-242400752-20180405-2018_2_15-DE

Lieu de réunion du Conseil :

THIVIERS

Date de la convocation et

envoi de la note de

synthèse :

27 MARS 2018

Nombre de membres :

En exercice : 38

Présents : 37

Pouvoirs : 1

it du registre des délibérations

COMMUNAUTE DE COMMUNES 2018-2-15

PÉRIGORD LIMOUSIN

Séance du 05 avril 2018

Président : Bernard VAURIAC

Etaient présent{e)s

Mesdames : Béatrice HAGEMAN, Thérèse CHASSAIN, Annick MAURUSSANE,

Michèle FAURE, isabelle HYVOZ, Christiane DESPAGES, Nathalie GRANERI,

Céline DEQUANT, Nicola ROBERTS, Céline BAUDESSON, Dominique

MARCETEAU, Irène BROUILLAUD (suppléante de Gilbert CHABAUD),

Messieurs : Jean-Louis FAYE, Francis MARCHEIX, Claude BOST, Philippe

FRANCOIS, Paul MEYNIER, Claude CAMELIAS, Marc PASCUAL, Francis SEDAN,

Bernard VAURIAC, Didier GARNAUDIE, Jean-Patrick CHAUSSADAS, Benoit

MOUTON, Pascal MAZEAUD, Jean-Marc BUISSON, Michel AUGEIX, Alain

GARNAUD, Paul CANLER, Philippe LACHAUD, Patrick FLEURAT LESSARD, René

(Paul) CHEVAL, Jean-Claude JUGE, Pierre-Yves COUTURIER, Michel REBIERE,

Jean ROUCHAUD, Gilbert DESCHAMPS (suppléant de Philippe BANCHIERI)

Absents et excusés : Gilbert CHABAUD, Philippe BANCHIERI, Lucienne

LAUMOND,

Pouvoirs : Lucienne LAUMOND a donné pouvoir à Annick MAURUSSANE

Mme Céline DEQUANT est désignée secrétaire de séance

Tableau des emplois

Poste d'agent de maîtrise

Un agent positionné sur un grade d’adjoint technique principal 2ème classe a réussi le concours

d'agent de maîtrise. Les fonctions exercées par cet agent (responsabilités nouvelles) justifient une nomination sur son nouveau grade.

Afin de nommer cet agent à compter du 1° avril 2018, il est proposé de créer le poste.

Le Conseil de Communauté, après en avoir délibéré, à l'unanimité,

- DECIDE de fermer le poste d’adjoint technique principal 2°" classe à 35 heures et d'ouvrir

un poste d'agent de maîtrise à 35 heures.

- DECIDE de valider le tableau des emplois joint en annexe.

Fait à Thiviers, le 10 avril 2018 Le Président certifie exécutoire le ce Jr ï

Le Président, présent acte compte tenu de saf ;&

Bernard VAWRJA

À Z

Le Président, Î

& SJ

œ

S Bernard VAURIAC ÈAR PREFECTURE

024-242400752-20150405-2018_2_15-DE

Reçu le 19/04/2018

Communauté de Communes Périgord-Limousin

Tableau du personnel 01/04/2018

I- AGENTS TITULAIRES ou STAGIAIRES

[ Filière Î Grade où Emploi ]_stetut | Catécore | Owet | Pounu [| Durée hebdomadaire |Administrative Attaché Principal titulaire A 2 2 35/35ème Total Attaché Principal 2 2 Administrative Attaché titulaire A 2 1 35/35ème Total Attaché 2 1 Administrative Rédacteur tulaire B 2 î 35/35ème Total Rédacteur 2 1 Administrative Adjoint Administratif Pnncipal 1ère classe titulaire C 1 1 35/25ème Total Adjoint À dministratif Principal 1ère classe 1 1 Administrative Adjoint Administratif Pnncipal 2ème classe titulaire C 5 4 35/35ème Total Adjoint À dministratif Principal 2ème classe 5 4 Administrative Adjoint Administratif Principal 2ème classe titulaire C 1 0 19/35ème Total À djoint A dministratif Principal 2ème classe 1 0 Administrative Adjoint Administratif titulaire C 4 4 35/35ème Administrative Adjoint Administratif titulaire C 1 1 17.5/35ème Total Adjoint À dministratif 5 5 Total Administrative 18 14

Technique ingénieur Principal titulaire A 1 0 35/35ème Total Ingénieur Principal 1 0 Technique Ingénieur titulaire A 1 î 35/35ème Total Ingénieur 1 1 Technique Technicien Principal 1ère classe ttulaire B 1 1 35/35ème Total Technicien Pancipal 1ère classe 1 1

Technique Technicien Principal 2ème classe titulaire B 1 0 35/35ème | Total Technicien Pancipal 2ème classe 4 0 | Technique Technicien titulaire B 1 1 35/35ème Total Technicien 1 1 Technique Agent de maîtrise principal titulaire C 2 2 35/35ème Total Agent de maitrise principal 2 2

Technique Agent de maîtrise titulaire C 4 4 35/35ème Total Agent de maîtrise 4 4

Technique Adjoint Technique Principal 1 ère classe titulaire C 5 5 35/35ème Total Adjoint Technique Principal 1ère classe 5 5

Technique Adjoint Technique Principal 2ème classe titulaire C 1 1 31.59/35ème Total Adjoint Technique Principal 2ème classe 1 1 Technique Adjoint Technique Principal 2ème classe ätulaire C 0 0 35/35ème Total Adjoint Technique Principal 2ème classe 0 o Technique Adjoint Technique tulaire C 2 1 35/25ème Adjoint Technique 1 1 17,5/35ème Total Adjoint Technique 3 2 Total Technique 20 17

Animation Educatrice principal jeunes enfants titulaire B 1 0 35/35ème Total Educatnce principal jeunes enfants 1 0 Animation Animateur titulaire B 1 1 35/35ème Total Animateur 1 3 Animation Adjoint Animation principal 2ème classe titulaire C 2 2 35/35ème Total Adjoint Animation pnncipal 2ème classe 2 2 Animation Adjoint Animation titulaire C 12 11 35/35ème Animation Adjoint Animation ätulaire C 1 1 35/35ème Animation Adjoint Animation titulaire C 1 1 33.44/35ème Animation Adjoint Animation titulaire C 1 1 33.37/35ème Animation Adjoint Animation titulaire C 1 1 20/35ème Animation Adjoint Animation titulaire C 1 1 10.46/35ème Animation Adjoint Animation titulaire C 1 1 12.93/35ème Animation Adjoint Animation titulaire C 1 1 7.69/35ème Animation Adjoint Animation titulaire C 1 1 6.69/25ème Animation Adjoint Animation titulaire C 1 1 5.1/25ème Animation Adjoint Animation titulaire C 1 1 2.65/85ème Animation Adjoirt Animation titulaire C 1 d 24/35ème Animation Adjoint Animation titulaire C 1 1 17.5/35ème Animation Adjoint Animation ätulaire C 1 1 35/35ème Animation Adjoint Animation ütulaire C “) 1 35/35ème Animation Adjoint Animation titulaire C 4 1 35/35ème Total Adjoint Animation 27 26 Total Animation 31 2

Cuturele Adjoirt patrimoine principal de 2ème classe titulaire € + 1 35/35ème Total Adjoint du patrimoine 1ère classe 1

Total Cuturelle 1

Total général agents titulaires ou stagiaires 70 61

Fait à Thiviers, le 10 avril 2018 Le Président certifie exécutoire le

Le Président, présent acte compte tenu de sa

publication et de sa transmission en

Sous-Préfecture

Le Président,

Bernard VAURIAC d

La présente délibératioi \ ÉbBcQhs Evint le tribunal administratif de Bordeaux dans les deux mois suivant sa publicationAR PREFECTURE

024-242400752-20150405-2018_2_15-DE

Reçu le 19/04/2018

JI- AGENTS NON TITULAIRES

Fière | Emploi [_staut_ [tmecontet| Owen [| Pourvu | Durée ebdomsdare {Administration Attaché territorial contractuel CDI 1 1 35/35ème | Total Attaché territorial 1 1 (Total Administration 1 1

|Animation Educatnce principal jeunes enfants contractuel CDD 4 1 35/35ème | Total Educatrice principal jeunes enfants 1 1

{Animation Agent centre de loisirs contractuel CDI 1 1 35/35ème ‘Animation Agent centre de loisirs contractuel CDD 1 0 enfonction des besoins |Animaton Agert centre de loisirs cortractuel C.D.D 1 0 enfonction des besoins Total Agent centre de loisirs 3 1

Animation Agent accuæilbus contractuel CDD 1 0 en fonction des besoins Animation Agent accwæil bus contractuel CD! 1 1 8.41/35ème Animation Agent accueil bus cortractuel CDI 1 1 5/35ème | Total Agent accueil bus 3 2

Animation Agent accueil contractuel CDI 1 1 35/35ème Animation Agent accueil contractuel CU 1 0 35/35ème | Total Agent accueil 2 1 jEel Animation 9 5

[Technique Agent entretien cortractuel C.D.D 1 1 5/35ème

{Technique Agert entretien contractuel C.D.D 1 1 enfonction des besoins Technique Agert entretien contractuel CDD 1 û enfonction des besoins Total Agent entretien 3 2 Total Technique 3 2

| Total agents non titulaires 13 8 ||

Total général (titulaires et stagiaires + non titulaires) 83 69

Fait à Thiviers, le 10 avril 2018 Le Président certifie exécutoire le

présent acte compte tenu de sa

publication et de sa transmissil

Sous-Préfecture

Le Président,

Bernard VAURIAC