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Conseil Municipal - Procès+verbal+du+CM+du+4.05
Document publié le Jeudi 4 mai 2023 par la commune de Saint-Georges-en-Couzan.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Procès+verbal+du+CM+du+4.05)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Humanitaire,
PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 04/05/2023 À 20H00
LIEU : Salle du conseil de Saint Georges en Couzan
PRESENTS : M. David BUISSON (Maire), Mme Audrey BESSAY (1° adjoint), M. Guillaume CHAVAREN
(2ème adjoint), Mme Lucie DESCHAMPS (3ème Adjoint), MM. André DERORY (conseiller délégué), M
Patrick CHARLES (conseiller municipal), M. Pierre-Henri DECOMBE (conseiller municipal), Mme
Françoise DEYGAT (conseillère municipale), Mme Monique RONDEL (conseillère municipale).
ABSENT(S) :
SECRETAIRE DE SEANCE : Françoise DEYGAT
Le compte rendu du précédent conseil municipal est présenté par Monsieur le Maire :
Le compte rendu est validé à l'unanimité.
1) : POINT TRAVAUX ECOLE ET CHIFFRAGE MOBILIER
Les travaux suivent leur cours. Livraison de la charpente entre le 15 et 17 mai — démarrage de
la pose : le 22 mai. En conséquence, fermeture de la place de l'école du 11 au 30 mai. Fin du
gros œuvre le 31 mai, démarrage du second œuvre début juin.
Chiffrages petit matériel et mobilier :
— Cantine — renouvellement du petit matériel (assiette, verre, couverts...) pour servir
40 repas : 515,50€ HT
— Mobilier intérieur pour toutes les pièces (monté, posé, installé) : 20037€ HT — par
Manutan Collectivité.
DECISION : Le conseil municipal valide ces deux chiffrages à l'unanimité
2) : DIVERS DEVIS TRAVAUX CHAPELLE
Monsieur le Maire présente les derniers devis pour la restauration du site de Saint-Martin des Côtes.
— Réaménagement extérieur: Val Chazelle — 2584€ HT
— _ Poutre : Charbonnier : 951,71€ HT
— Vitraux : Brigitte Sautereau ; 1250€
— Photos sur alu ; Zor — 448,51€ HT
— Tables et panneau affichage ; Atout Bois — 3460€ HT
— 2 poubelles ; Comat et Valco —- 412€ HT
— Porte battante entrée chapelle : Menuiserie Couzannaise — 2500€ HT
— Kit solaire : Danelec — 1430,17€ HT
Total des dépenses : 33248,40€ HT
Total des recettes : 20339€ - (subvention région : 16624€ et don Fondation du Patrimoine : 3735€).
Reste à charge à ce jour : 12889,20€.
DECISION : Le conseil municipal valide ces devis à l'unanimité 3) : DEVIS CHASSIS EPAREUSE
Monsieur le Maire informe le conseil municipal que le tracteur et l'épareuse étant incompatibles, un choix s'impose ! Changer l'épareuse ou renforcer le chassis du tracteur. Le conseil opte pour la deuxième solution afin de conserver notre épareuse qui est une bonne machine.
DECISION : Le conseil municipal décide d'acheter un chassis qui sera monté sur le tracteur pour 3700 € HT
4) DELIBERATION —-MODIFICATION SIMPLIFIEE PLUI À 45
Le plan local d’urbanisme intercommunal à 45 communes (périmètres de l’ex-communauté d'agglomération Loire-Forez) a été approuvé par le conseil communautaire de Loire Forez Agglomération le 13 décembre 2022.
Après quelques mois d’application du document, il s’est avéré nécessaire de corriger des erreurs matérielles identifiées dans le règlement écrit. Le conseil communautaire de Loire Forez Agglomération, par délibération du 7 mars 2023, a donc décidé du lancement d’une procédure de modification simplifiée du document d’urbanisme.
Dans le cadre de cette procédure d’évolution, les communes concernées sont invitées à rendre leur avis sur le projet de modification simplifiée qui leur a été transmis.
DECISION : Le conseil municipal émet un avis favorable
5) CHANTIER JEUNES BENEVOLES — JEUNESSE ET RECONSTRUCTION
Chantier d'été autour de la réfection des marches du chemin Saint-Martin. Nous attendons une dizaine de jeunes entre la dernière semaine de juillet et la première semaine d'août. La mairie financera le séjour de ces jeunes à hauteur de 2000€.
6) : DEVIS JS CONCEPT PANNEAUX
Monsieur le Maire présente un devis de JS Concept pour l’achat de 8 panneaux pour sécuriser les chantiers communaux, le devis s’élève à 837.82 € HT
M CHARLES se propose pour demander un autre devis.
DECISION : Le conseil municipal décide de se laisser le temps de la réflexion
7) FIN TRAVAUX COMMERCE ET DEVIS REFECTION PORTE
Monsieur le maire présente le coût total des travaux du commerce soit 20509€. la porte d'entrée du salon de coiffure doit être recoupée, sol trop haut après la pose du carrelage. Un devis de 400€ qui pourrait être pris en charge par le carreleur (?). Une demande de subvention auprès de la région est en cours
DECISION : Le conseil municipal valide ce devis.
Page 2 sur 3 Compte rendu du conseil municipal de Saint Georges en Couzan 8) : RAPPORT D’ACTIVITE 2022 DE LFA
Monsieur le Maire fait un rappel de ses activités en 2022 et de ses compétences.
9) DEFIBRILLATEUR ARMOIRE EXTERIEURE
La société qui a effectué la maintenance du défibrillateur nous conseille d'installer une
armoire chauffée pour sécuriser son fonctionnement en hiver. Mais à ce jour, aucune
anomalie n'ayant été observée, le conseil reporte sa décision.
DECISION : le conseil municipal ne donne pas suite à ce devis
10)DEVIS RECIPROCATEUR
Monsieur le Maire présente un devis pour l’achat d'un outil, un réciprocateur, pour couper l'herbe proprement au pied des tombes du cimetière, évitant Le jet d'herbe. Motoculture
Nétrablaise : 362,98€ HT et Saisons vertes : 351.67 € ht.
DECISION : le conseil valide le devis de Cycloculture nétrablaise pour 362.98 €
11): PRESENTATION SCHEMA DIRECTEUR EAU POTABLE
Face à une pénurie probable localement de l'eau potable, ce schéma met en avant la
mutuellisation des ressources et des structures — construction de réservoirs, fusion de
sources (Sauvain/Saint-Georges). Désormais l'eau potable est l'affaire de tous. 9m3 / heure
assurés pour Saint-Georges-en-Couzan.
12): PRESENTATION POINT D'ACTION ETUDE REVITALISATION CENTRE BOURG
Parmi les 19 actions proposées par le bureau d'étude, nous avons choisi 2 actions prioritaires pour lesquelles Loire-Forez pourrait nous aider financièrement et matériellement :
Une présentation sera faite à la population le 7juin à 18h30 à la salle des fêtes.
13): QUESTIONS DIVERSES
a) France 3 présente à Saint-Georges le 16 mai pour l'émission « En vadrouille ». Les
sujets présentés : - le site de St-Martin des Côtes — le parcours Pieds Nus — le rallye du
Forez...L'émission sera diffusée le 2 juin à 9h.
b) le marché estival : ouverture le 2 juin — inauguration officielle du marché le 16 juin,
parrainé par Loïc Ballet (dédicace de ses BD).
c) 14 mai commémoration du 8 mai, rendez-vous mairie à 11h15.
Le secrétaire de Séance Le Maire
Françoise DEYGAT David BUISSON
Page 3 sur 3 Compte rendu du conseil municipal de Saint Georges en Couzan