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Ordre du Jour - Invitation et OdJ du Conseil Municipal du 20 janvier 2025 002
Document publié le Lundi 20 janvier 2025 par la commune de Charavines.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Invitation et OdJ du Conseil Municipal du 20 janvier 2025 002)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Banque, Éducation,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Mairie de Le 13 janvier 2025
laravines Le
Maire de Charayines
A
Place de Péglise
Tél : 04 76 06 60 09
Fax : 04 76 55 63 13
Email : mairie@mairie-charavines.fr
Mesdames, Messieurs
les Conseillers Municipaux de Charavines
Madame, Monsieur,
J'ai le plaisir de vous convier à la prochaine séance du Conseil Municipal qui se tiendra :
Le lundi 20 janvier 2025 à 19h00, en Salle des Réunions.
À l’ordre du jour:
1. Administration générale :
a. Délibération instituant le compte épargne temps suite à l’avis favorable du Comité
Social Territorial de l'Isère.
b. Délibération instituant le Règlement Intérieur suite à l’avis favorable du Comité Social
Territorial de l'Isère.
c. Point d’information sur l’adressage : état des lieux des propositions des habitants.
2. Finances :
a. Décision modificative concernant le budget principal 2024 pour un virement de crédit
de chapitre à chapitre.
. Décision modificative n°2 concernant le budget annexe camping 2024.
c. Délibération prévoyant l'engagement, la liquidation et le mandatement des dépenses
d'investissement dans la limite de 25% avant l’adoption du budget principal.
d. Virement de régularisation du budget principal au budget du CCAS.
e. Attribution de subventions à des associations intervenant au sein d'établissements
scolaires accueillant des jeunes Charavinois.
3. Bâtiments :
a. Attribution du marché pour le changement des menuiseries de l’école maternelle
(sous réserve du rapport d'analyse des offres réalisé par la Maîtrise d'œuvre).
b. Point d'information sur les opérations en cours.
4. Centre bourg :
a. Attribution d'une première série de marchés concernant les lots désamiantage,
démolition et VDR paysage (sous réserve du rapport d'analyse des offres réalisé par
la Maîtrise d'œuvre).
b. Point d’information sur la suite de la procédure de consultation des entreprises.
c. Demandes de subvention complémentaires ou actualisées :
i. Auprès du Département au titre des dispositifs « Un arbre un habitant »,
« équipements cycles », «réseau de chaleur» et «aménagements de
sécurité ».
ï. Auprès de la Région au titre du « bonus ruralités ».
ii. Auprès de la Région au titre de l’appel à projet « Aménager un premier ou
dernier commerce en milieu rural ».
fousiv. Auprès de l’Europe dans le cadre du programme LEADER au titre de
l'agencement d’une surface commerciale.
v. Auprès de l'Agence de l’eau au titre des travaux de gestion des eaux pluviales
et des eaux brutes.
vi. Auprès de la Fondation de France au titre des volets éligibles du projet centre
bourg.
5. Ateliers Citoyens du 15 février 2025 : présentation et validation de l’organisation.
6. Préparation de la saison estivale 2025, volet « plage » :
a. Point d’information sur le dialogue « Préfecture - Communes — Pays Voironnais »
concernant le cadre réglementaire de la baignade sur le Lac de Paladru.
b. Demande de subvention auprès de l’Agence Régionale de Santé au titre de l’Appel à
Manifestation d’intérêt concernant les baignades.
c. Demande de subvention auprès du Fonds Interministériel de Prévention de la
Délinquance au titre des actions de prévention conduites sur la plage et ses abords.
7. Vie locale : Agenda des prochains RV.
8. Questions diverses soulevées par les Conseillers Municipaux.
Dans cette attente je vous prie de croire en mes salutations les plus cordiales._
Le Maire
—”
Bruno Guillaud-Bataille