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unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - d 78 tarif de lecole de musique 2023 2024
Document publié le Mardi 11 novembre 2025 à 22h39
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Campagnes de l'Artois - d 78 tarif de lecole de musique 2023 2024)
Thèmes du document : Banque, Budget, Télécommunications et internet,
4e
le 2004/2083 20/04/2023
ID
: 062-200065482-20230413-078_2023-DE
Communauté
de
Communes
des
Campagnes
de
Artois
Séance
du
13
avril
2023
L’an
2023
et le
13
avril
à
18h00,
le
Conseil
Communautaire
sous
la présidence
de
Michel
SEROUX,
s’est
réuni
à l’hôtel
communautaire
à Avesnes-le-Comte
sur
convocation
du
6 avril
2023.
Date
de
la convocation
: 6 avril
2023
Date
d’affichage
:
6
avril
2023
Délibération
N°
13-04-2023
/ N°78
Etaient
présents
les membres
en exercice
: 73
Messieurs
Jean-Marie
Dufay,
Alain
Rose,
Hubert
Tassencourt,
Léon
Bernard,
Sébastien
Bertout,
Alexandre
Hulot,
Jacques
Nick,
Maurice
Soyez,
Harold
Tetu,
André
Michel,
Hubert
Morreel,
Jean-Marc
Cuvillier,
Dominique
Coppin,
Patrick
Zakrent,
Christian
Boucly,
Hugues
Legoux,
Eric
Poulain,
Amaud
Ricq,
Sébastien
Henquenet,
Guy
Vasseur,
Philippe
Carton,
Luc
Delaporte,
Philippe
Lefebvre,
Romuald
Delattre,
Hubert
Dingreville,
Stéphane
Locquet,
Benoit
François,
Olivier
Gallet,
Jean-Louis
Cauvet,
Ernest
Auchart,
Michel
Seroux,
Jean-Pierre
Marocchini,
Pierre
Barrois,
Jean-Paul
Hémery,
Michel
Accart,
Dominique
Verdel,
Yannick
Barlet,
Alain
Traisnel,
René
Pruvost,
Marc
Degrendele,
Pierre
Guillemant,
Raymond
Lavigne,
Stéphane
Gomès,
Gérard
Nicolle,
Alain
Debureaux,
Arnaud
Douchet,
Christian
Thilliez,
Frédéric
Plaquet,
François
Coquart,
Alexandre
Decry,
Eric
Caron,
Jean-François
Varoqui,
Yves
Lieppe,
David
Duchateau,
Jacques
Thellier,
André
Bouchind’homme,
Louis
Lambert,
Guillaume
Lefebvre,
Philippe
Vanderbeken,
Damien
Bricout. Mesdames,
Anne-Marie
Dupuis,
Sylvie
Gabez,,
Monique
Debeaumont,
Sabine
Surelle,
Geneviève
Meurice,
Martine
Gérard,
Sylviane
Evain,
Murielle
Roussel,
Nadine
Vendeville,
Magalie
Jonard,
Françoise
Simon,
Denise
Tetelin,
Catherine
Libessart.
Membres
suppléés
: 7
Membres
ayant
donné
procuration
: 15
Membres
votants
: 95
Absents:
Pascal
Coin,
Patrick
Roblot,
Fabienne
Kwiatkowski,
Yves
Petit,
Marie-Angèle
Lefetz,
Thomas
Bonnelle,
Christian
Delambre,
Raymond
Wacheux,
Jean
Bridel,
Nicolas
Capron,
Richard
Skowron,
Jean-
Claude
Jacquemelle,
Philippe
Duez,
Magali
Urbanac,
Serge
Leu,
Jean-Louis
Lebas,
Xavier
Normand,
Absents
suppléés
: Pascal
Mestant
suppléé
par
Laurent
Bridoux,
Béatrice
Dausse
suppléée
par
André
Horon,
Michel
Petit
supplée
par
Christian
Diruit,
Pierre
Cuvillier
supplée
par
Yves
Delattre,
Vincent
Lacroix
supplée
par
Pascal
Glavieux,
Sidonie
Duriez
suppléée
par
Jean-Charles
Painblan,
Freddy
Balavoine
suppléé
par
Claudine
Victor
Absents
excusés
:
Julien
Bellengier,
Jean-François
Haultcoeur,
Denis
Caillierez
Absents
ayant
donné
procuration
: Jean-Michel
Desaiily
ayant
donné
procuration
à
Léon
Bernard,
Florence
Dambreville
ayant
donné
procuration
à
Alexandre
Hulot,
Lionel
Cayet
ayant
donné
procuration
à
Alain
Traisnel,
Patrick
Nepveu
ayant
donné
procuration
à
Dominique
Verdel,
Patrick
Dekeyser
ayant
donné
procuration
à Hugues
Legoux,
Etienne
Duchateau
ayant
donné
procuration
à Geneviève
Meurice,
Jean-Michel
Delannoy
ayant
donné
procuration
à
Hubert
Dingreville,
Jean-Michel
Schuiz
ayant
donné
procuration
à
Yannick
Barlet,
Marie
Bernard
ayant
donné
procuration
à
Murielle
Roussel,
Edouard
Hautecoeur
ayant
donné
procuration
à
Sylviane
Evain,
Rolands
Descamps
ayant
donné
procuration
à
Eric
Caron,
Joël
Toursel
ayant
donné
procuration
à
Jean-François
Varoqui,
Henri
Cuvillier
ayant
donné
procuration
à
Serge
Leu,
Chantal
Dufresne
ayant
donné
procuration
à Alain
Debureaux,
Emmanuel
Ioos
ayant
donné
procuration
à Guillaume
Lefebvre. Envoyé
en
préfecture
le
20/04/2023
Reçu
en
préfecture
le
20/04/2023
Publié
le
ET
ID
: 062-200069482-20230413-D78_2023-DE
Secrétaire
de
séance
:
Monique
Debeaumont
(Titre de la délibération :Tarif
de l’école de musique 2023-2024
Monsieur
le
Vice-Président
en
charge
de
la
culture
présente
un
mi-bilan
de
l’année
de
fonctionnement
de
l’école
territoriale
de
musique
des
Campagnes
de
l’Artois.
Il
précise
que
l’année
s’est
relativement
bien
passée
malgré
les
protocoles
sanitaires
qui
ont
dû
être
mis
en
place.
L’effectif s’est
consolidé
à 230
élèves.
Le
fonctionnement
sur
les
antennes,
avec
un
regroupement
par
niveau
a permis
d’apporter
aux
familles
à la fois
une
offre
de
qualité
et de
proximité.
Monsieur
le Vice-Président
précise
que
le budget
prévisionnel
a été parfaitement
respecté.
Suite
à la commission
qui
s’est
tenue
le
9
février
2023
dernier
et au
bureau
du
5
avril
2023,
Monsieur
le Vice-
Président
propose
donc
la tarification
suivante
:
Type
de
Nombre
Coût
Coût
Coût
Coût
adulte
formation
d’élèves/famille
actuel
proposé
actuel
(+2
%)
(+2%)
Le
1%et
2°"
93
95
Musicale
Le
3°"
78
80
140
143
Le
4 ème
et +
92
53
Le
1%
et 2è"°
114
116
Instrumentale
|
Le
3°"
104
106
171
175
Le
4
ème
et +
73
75
Tarif arrondi
à l'euro
supérieur
Par
ailleurs,
dans
un
souci
d’équité,
il propose
qu’un
tarif pour
les
extérieurs
(non-résidents
sur
le territoire
de
la
CC
Campagnes
de
l’Artois),
soit
appliqué.
Ce
prix
est
identique
en
formation
musicale.
Il
est
de
680
€
par
élève
en
formation
instrumentale.
De
plus,
il est proposé
un
dégrèvement
de
30
€ pour
les
élèves
participant
à une
harmonie
du
territoire.
Après
en
avoir
discuté,
le
conseil
communautaire
décide
à l’unanimité
de
valider
les
tarifs
comme
énoncés
ci-
dessus. Acte
rendu
exécutoire
après
dépôt
en
préfecture
du
Pas
de 4
du 20/04/2023