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Ordre du Jour - Proposition ordre du jour du Conseil Municipal du
Ordre du Jour - Proposition ordre du jour du Conseil Municipal du
Ordre du Jour - Proposition dordre du jour du Conseil Municipal du Jeudi 08 octobre 2020
Document publié le Jeudi 8 octobre 2020 par la commune de Bourbonne-les-Bains.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Proposition dordre du jour du Conseil Municipal du Jeudi 08 octobre 2020)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Banque,
ORDRE
DU
JOUR
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
JEUDI
8 OCTOBRE
2020
À
20H30
- SALLE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L
Appel
des
présents,
mention
des
excusés
et procurations.
Il.
Désignation
d’un
secrétaire
de
séance
conformément
à
l’article
L.2121-15
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
IL.
Approbation
du
Procès-Verbal
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
Vendredi
11
septembre
2020
IV.
Le
rendre
compte
des
décisions
prises
par
Monsieur
le Maire
V.
Dossiers
soumis
à délibération
®
Point
1
- Décision
modificative
n°2
au
Budget
Communal
@
Point
2
- Demande
d'autorisation
d'un
prêt
d'un
montant
de
1
521
000.00
€
pour
des
travaux
d'investissement
sur
le Budget
Communal
@
Point
3
-
Demande
d'exonération
d’un
établissement
commercial
de
la
taxe
d’enlèvement
des
ordures
ménagères
pour
l’année
2021
@
Point
4
- Demande
de
remboursement
du
forfait
« cure
thermale
» d’un
utilisateur
de
laire
de
camping-car
®@
Point
5
- Un
dossier
n°000218054973
d'effacement
de
dettes
suite
à
la
Commission
de
surendettement
des
particuliers
de
la
Haute-Marne
—
Budget
Annexe
de
PEau
et
Budget
Communal
@
Point
6
-
Création
d’un
groupement
de
commandes
pour
les
travaux
de
la
rue
Amiral
Pierre
et
de
la
Rue
Vellonne
—
Adhésion
au
groupement
de
commandes
—
Autorisation
de
signature
de
la convention
constitutive
©
Point
7
-
Approbation
de
la
convention
de
partenariat
avec
la
Maison
Départementale
du
Tourisme
de
la
Haute
Marne
concernant
l’achat
et
l'installation
d’un
outil
en
matière
de
collecte
de
la taxe
de
séjour @
Point
8
-
Approbation
du
projet
de
mise
en
place
d’une
clôture
de
protection
au
captage
du
Grand
Pré
à Bourbonne
les
Bains
®&
Point
9
- Adhésion
de
la Commune
de
Pisseloup
au
Syndicat
Mixte
des
Transports
du
Pays
de
Langres
(SMTPL)
&
Point
10
- Mise
en
vente
de
la
maison
sise
18
rue
d’orfeuil
à
Bourbonne
les
Bains
et
détermination
du
prix
sous
réserve
de
la nouvelle
estimation
des
domaines
&
Point
11
-
Déclaration
d'Intention
d'Aliéner
(DIA)
au
27
avenue
du
Général
de
Gaulle
à Bourbonne
les Bains
@
Point
12
- Labellisation
du
contrat
de
prévoyance
&
Point
13
- Modification
du
tableau
des
effectifs
VL
Informations
diverses
VII.
Questions
diverses
A
Bourbonne
les
Bains,
le 02
octobre
2020